Assurance « Atteintes au système d?information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Communauté urbaine Creusot Montceau
Assurance « Atteintes au système d?information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-07-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-06-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance « Atteintes au système d?information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro de référence: 24021PR
Brève description:
“Assurance « Atteintes au système d?information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Identifiant interne: 24021PR
Titre: Assurance « Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Description du marché:
“Assurance « Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Reglement de la consultation: Cf. Reglement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Cf. Reglement de la consultation: Cf. Reglement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Reglement de la consultation: Cf. Reglement de la consultation”
Motif d'exclusion: bankruptcy
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine Creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le creusot cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: 0385775151 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172100059
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-338068 (2024-06-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Assurance « Atteintes au système d?information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Numéro de référence: 24021PR
Brève description:
“Assurance « Atteintes au système d?information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Description
Identifiant interne: 24021PR
Titre: Assurance « Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau
Description du marché:
“Assurance « Atteintes au système d'information (« Cyber Risques ») » pour les besoins de la Communauté Urbaine Creusot Montceau”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'assurance 📦
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-18 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions de passation du marché
français 🗣️
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Cf. Reglement de la consultation: Cf. Reglement de la consultation”
Capacité technique et professionnelle
“Cf. Reglement de la consultation: Cf. Reglement de la consultation”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Cf. Reglement de la consultation: Cf. Reglement de la consultation”
Motif d'exclusion: bankruptcy
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine Creusot Montceau
Numéro d'enregistrement national: 24710029000011
Adresse postale: Château de la Verrerie BP 90069
Code postal: 71206
Commune postale: Le creusot cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@creusot-montceau.org 📧
Téléphone: 0385775151 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d'enregistrement national: 172100059
Adresse postale: 22 rue d'Assas BP 61616
Code postal: 21016
Commune postale: Dijon cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380739100 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 110-338068 (2024-06-06)
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