Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre

Ville de Valenciennes

Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-10-04. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2024-08-29 Avis de marché
2024-09-12 Avis de marché
2025-03-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2024-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre
Numéro de référence: 2024-14
Brève description: Accord cadre de Maîtrise d'oeuvre
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1

1️⃣
Identifiant interne: 2024-14 Lot 1
Titre: Maîtrise d'œuvre sur bâtiments non classés
Description du marché: Maîtrise d'œuvre sur bâtiments non classés
Informations complémentaires: Les montants maximums par période sont précisés à l'acte d'engagement
Produits/services supplémentaires:
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix ✅
Prix (pondération): 25
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2024-02 Lot 02
Titre: Maîtrise d'œuvre sur bâtiments classés
Description du marché: Maîtrise d'œuvre sur bâtiments classés
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2024-14 Lot 3
Titre: Maîtrise d'œuvre technique dans les domaines du gros œuvre, VRD et du clos couvert
Description du marché:
Maîtrise d'œuvre technique dans les domaines du gros œuvre, VRD et du clos couvert
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 2024-14 Lot 04
Titre: Maîtrise d'œuvre technique dans le domaine de l'électricité et du chauffage-plomberie-ventilation
Description du marché:
Maîtrise d'œuvre technique dans le domaine de l'électricité et du chauffage-plomberie-ventilation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat
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Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise: Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Paiement des cotisations de sécurité sociale
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont mentionnés dans le dossier de consultation.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Valenciennes
Numéro d'enregistrement national: 21590606600018
Adresse postale: Place d'Armes
Code postal: 59304
Commune postale: Valenciennes
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commandepublique@ville-valenciennes.fr 📧
Téléphone: 0327225900 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=565944&orgAcronyme=1C374 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=565944&orgAcronyme=1C374 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Appel d'offres ouvert. Accord cadre mixte, multi attributaires Chaque lot sera attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Durée: 12 mois à compter du 01/01/2025, reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois.
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Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 17590003400026
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille cedex
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 03 59 54 23 42 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Voies et délais des recours dont dispose le candidat : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 169-522087 (2024-08-29)
Avis de marché (2024-09-12)
Objet
Informations sur les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Date de fin: 2028-12-31 📅

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Nord 🏙️

Informations complémentaires
Organe de révision
Nord 🏙️

Changements
Autres informations complémentaires
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 54becd5e-e3f7-454b-8934-3f054eec7d1a-01
Source: OJS 2024/S 180-553561 (2024-09-12)
Avis d'attribution de marché (2025-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 5 760 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 5 760 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2024-14 LOT 1
Titre: Maîtrise d'oeuvre sur bâtiments non classés
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre sur bâtiments non classés
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 440 000EurosHT. Il est identique pour chaque période de reconduction.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-24 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Reconductible tacitement 3 fois 12 mois
Description
Identifiant interne: 2024-14 LOT 2
Titre: Maîtrise d'oeuvre sur bâtiments classés
Description du marché: Maîtrise d'oeuvre sur bâtiments classés
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 800 000EurosHT. Il est identique pour chaque période de reconduction.
Identifiant interne: 2024-14 LOT 3
Titre: Maîtrise d'oeuvre technique dans les domaines du gros oeuvre, VRD et du clos couvert
Description du marché:
Maîtrise d'oeuvre technique dans les domaines du gros oeuvre, VRD et du clos couvert
Informations complémentaires:
Le montant maximum par période est fixé à 100 000EurosHT. Il est identique pour chaque période de reconduction.
Identifiant interne: 2024-14 LOT 4
Titre: Maîtrise d'oeuvre technique dans le domaine de l'électricité et du chauffage-plomberie-ventilation
Description du marché:
Maîtrise d'oeuvre technique dans le domaine de l'électricité et du chauffage-plomberie-ventilation

Procédure
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-14 LOT 1
Date de conclusion du contrat: 2025-01-24 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 760 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 760 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement Fabien RIVIERRE & E.T.B.E & GEXPEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Fabien RIVIERRE & E.T.B.E & GEXPEO
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Fabien RIVIERRE & ETBE & GEXPEO
Numéro d'enregistrement national: 53060589800036
Adresse postale: 74 rue Védrines
Code postal: 59300
Commune postale: Valenciennes
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: e.druelle@rivierre-archi.fr 📧
Téléphone: 0327402936 📞
Identifiant de l’offre: Groupement AR&B achitectes & GEXPEO & THEMYS ING &ECLIS
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement AR&B architectes & GEXPEO & THEMYS &ECLIS
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement AR&B & GEXPEO & THEMYS ingénierie & ECLIS
Numéro d'enregistrement national: 91132075200023
Adresse postale: 20 Place Sébastopol
Code postal: 59000
Commune postale: Lille
Courrier électronique: contact@arb-architectes.com 📧
Téléphone: 0954569193 📞
Identifiant de l’offre: Groupement Les Murs ont des Plumes & VERDI
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Les Murs ont des Plumes &VERDI Bâtiments
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Les Murs ont des Plumes & VERDI bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 44091495000041
Adresse postale: 1 Place de la république
Courrier électronique: architectes@lesmursontdesplumes.fr 📧
Téléphone: 0327425100 📞
Identifiant de l’offre: Groupement SAKARIBA & SAS BTC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement SAKARIBA & SAS BTC
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement SAKARIBA & SAS BTC
Numéro d'enregistrement national: 41213142700079
Adresse postale: 62 rue Milhomme
Courrier électronique: architecture@sakariba.fr 📧
Téléphone: 0327304265 📞

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 200 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 3 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement PAW architectes & BRIZOT-MASSE ing & Cabinet Ghesquière-Dierickx
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement PAW architectes & BRIZOT-MASSE & Ghesquière-Dierickx
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement PAW architectes & BRIZOT-MASSE & GHESQUIERE-DIERICKX
Numéro d'enregistrement national: 98487710000011
Adresse postale: 23 rue Arago
Courrier électronique: agence@paw.archi 📧
Téléphone: 0320578442 📞
Identifiant de l’offre: Groupement Nathalie T'KINT & G EXPERTISE
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Nathalie T'KINT & G EXPERTISE
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Agence Nathalie T'KINT/UBC & G EXPERTISE
Numéro d'enregistrement national: 39485576100018
Adresse postale: 50 rue Princesse
Courrier électronique: secretariat@agence-nathalie-tkint.com 📧
Téléphone: 0328362408 📞
Identifiant de l’offre: Groupement Architecture FDT & VERDI bâtiments
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement Architecture FDT & VERDI Bâtiments
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement ARCHITECTURE FDT & VERDI bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 47350012200048
Adresse postale: 80 rue de Marcq CS90049
Code postal: 59441
Commune postale: WASQUEHAL cedex
Courrier électronique: batimentnorddefrance@verdi.fr 📧
Téléphone: 0320817200 📞

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: Groupement BET H .SIGIER & GEXPEO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement BET H.SIGIER & GEXPEO
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement BET H SIGIER & GEXPEO
Numéro d'enregistrement national: 41340094600070
Adresse postale: 3 Boulevard PATER
Courrier électronique: mo@betsigier.fr 📧
Téléphone: 0327245934 📞
Identifiant de l’offre: BERIM
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Berim
Nom et adresse du contractant
Nom: Berim
Numéro d'enregistrement national: 57202862900275
Adresse postale: 297 BOULEVARD DE LIGE CS70103
Code postal: 59502
Commune postale: Douai
Courrier électronique: berim.douai@berim.fr 📧
Téléphone: 0327081620 📞
Identifiant de l’offre: BTC
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Btc
Nom et adresse du contractant
Nom: Btc
Numéro d'enregistrement national: 35006927400107
Adresse postale: 41 Place Saint-Pierre
Code postal: 59114
Commune postale: Steenvoorde
Courrier électronique: siege@btcing.com 📧
Téléphone: 0328480708 📞
Identifiant de l’offre: QUARDINA
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Quardina
Nom et adresse du contractant
Nom: Quardina
Numéro d'enregistrement national: 80444858700605
Adresse postale: 13 rue Pierre et Marie Curie
Code postal: 59260
Commune postale: Lezennes
Courrier électronique: lille@quadina.fr 📧
Téléphone: 0320644380 📞

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Identifiant de l’offre: E.T.B.E ING
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom de la partie soumissionnaire: E.t.b.e
Nom et adresse du contractant
Nom: E.t.b.e
Numéro d'enregistrement national: 82389548700010
Adresse postale: 33 Rue Amédée Bultot
Courrier électronique: r.moreira@etbe-ing.com 📧
Téléphone: 0611304964 📞
Identifiant de l’offre: TW Ingènierie
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: TW Ingènierie
Nom et adresse du contractant
Nom: TW Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 47944783100039
Adresse postale: 13 ZAC du chevalement
Code postal: 59286
Commune postale: Roost-warendin
Courrier électronique: commerce@tw-ingenierie.com 📧
Téléphone: 0327978160 📞
Identifiant de l’offre: FEREST Ing
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Ferest ing
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferest ing
Numéro d'enregistrement national: 44811351400021
Adresse postale: 199-201, rue Colbert, Centre Vauban,
Courrier électronique: contact@ferest-energies.fr 📧
Téléphone: 0320131332 📞

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 522087-2024

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Chaque lot est attribué à un maximum de 4 opérateurs économiques. Cet accord-cadre avec maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Source: OJS 2025/S 060-192961 (2025-03-25)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
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Produits/services:
Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services divers d'ingénierie Études techniques