ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET PAYSAGERE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS (83)
SAGEP
Il s'agit d'un accord-cadre " mixte " comprenant une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et une autre partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à marchés subséquents. En outre, il s'agit des missions des suivantes: Mission A : Conception urbaine : mise à jour du projet et permis d'aménager Mission B : Etudes de maitrise d'oeuvre d'aménagement des espaces publics/infrastructures Mission C : Coordination urbaine, architecturale et environnementale Mission D : Autres prestations éventuelles
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2024-03-25.
Qui ?- • SAGEP
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'architecture
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'architecture paysagère
- • Services d'études de marchés › Services d'études
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-03-25 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET PAYSAGERE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS (83)
Numéro de référence: Moe-cuers
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre " mixte " comprenant une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et une autre partie traitée sous la...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre " mixte " comprenant une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et une autre partie traitée sous la...”
Afficher plus
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 9 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Règlement de la consultation (RC), dont l'autorisation du candidat d'exercer l'activité dans le pays concerné.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation (RC).”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sagep
Numéro d'enregistrement national: 78854400500010
Adresse postale: 132 rue le corbusier
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: k.nicco@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
URL: http://www.sagem-lagarde.com/fr/spl-sagep.htm 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sagep.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9398_1007001.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sagep.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 17130111200644
Adresse postale: Place gabriel peri
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-toulon@justice.fr 📧
Téléphone: 0494096000 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément au voies et délais de recours prévus par le code de procédure civile : - Référé précontractuel - Référé contractuel”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-182502 (2024-03-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE URBAINE ET PAYSAGERE POUR LE PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS (83)
Numéro de référence: Moe-cuers
Brève description:
“Il s'agit d'un accord-cadre " mixte " comprenant une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et une autre partie traitée sous la...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'études 📦
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre " mixte " comprenant une partie traitée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande et une autre partie traitée sous la...”
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 9 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2024-06-03 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-04-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation (RC)”
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Règlement de la consultation (RC), dont l'autorisation du candidat d'exercer l'activité dans le pays concerné.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Règlement de la consultation (RC).”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Sagep
Numéro d'enregistrement national: 78854400500010
Adresse postale: 132 rue le corbusier
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: k.nicco@sagem-lagarde.com 📧
Téléphone: +33 494086308 📞
URL: http://www.sagem-lagarde.com/fr/spl-sagep.htm 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://sagep.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_9398_1007001.html 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://sagep.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 17130111200644
Adresse postale: Place gabriel peri
Code postal: 83041
Commune postale: TOULON CEDEX 9
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-toulon@justice.fr 📧
Téléphone: 0494096000 📞
URL: http://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément au voies et délais de recours prévus par le code de procédure civile : - Référé précontractuel - Référé contractuel”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 062-182502 (2024-03-25)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (>20 nouveaux marchés)