Accord-cadre à BDC pour la livraison de fournitures et de matériaux en vue d'opérations de travaux dans les camps et immeubles militaires dépendant d'unités de soutien de l'infrastructure de la défense de l'ESID de Metz
ESID Metz
Accord-cadre à BDC pour la livraison de fournitures et de matériaux en vue d'opérations de travaux dans les camps et immeubles militaires dépendant d'unités de soutien de l'infrastructure de la défense de l'ESID de Metz
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-10-10. L'appel d'offres a été publié le 2024-08-22.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gravier, sable, pierre concassée et agrégats › Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats
- • Alsace › Bas-Rhin
- • Champagne-Ardenne › Ardennes
- • Champagne-Ardenne › Aube
- • Champagne-Ardenne › Haute-Marne
- • Champagne-Ardenne › Marne
- • Franche-Comté › Doubs
- • Franche-Comté › Haute-Saône
- • Lorraine › Moselle
- • Picardie › Aisne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-08-22 | Avis de marché |
Avis de marché (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à BDC pour la livraison de fournitures et de matériaux en vue d'opérations de travaux dans les camps et immeubles militaires dépendant d'unités de soutien de l'infrastructure de la défense de l'ESID de Metz
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID CHALONS EN CHAMPAGNE - département de l'AISNE (02).
Description du marché:
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID SDZ - départements de la HAUTE MARNE (52), de la MARNE (51) et de l'AUBE (10)
Description du marché:
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points valeur technique : 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID LUXEUIL EPINAL - départements de la HAUTE SAONE (70) et des VOSGES (88).
Description du marché:
Code postal: 70300
Ville: Luxeuil
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): PRIX : 70 VALEUR TECHNIQUE : 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID PHALSBOURG - départements de la MOSELLE (57)
Description du marché:
Code postal: 57370
Ville: Phalsbourg
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): PRIX 70 POINTS VALEUR TECHNIQUE 30 POINTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID BESANCON - départements du DOUBS (25), de la SAÔNE ET LOIRE (71), de la CÔTE D'OR (21) et la BdD de BELFORT (90).
Description du marché:
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): PRIX 70 points TECHNIQUE 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID CHALONS EN CHAMPAGNE - département de la MARNE (51) et 2 sites (08)
Description du marché:
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID CHALONS EN CHAMPAGNE - département des ARDENNES (08).
Description du marché:
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: USID CHALONS EN CHAMPAGNE - département de l'AUBE (10)
Description du marché:
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir réglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Esid metz
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du maréchal Lyautey
1 rue du maréchal Lyautey
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0355748105 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: STRASBOURG Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-511740 (2024-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre à BDC pour la livraison de fournitures et de matériaux en vue d'opérations de travaux dans les camps et immeubles militaires dépendant d'unités de soutien de l'infrastructure de la défense de l'ESID de Metz
Numéro de référence:
DAF_2024_000419
Brève description:
Accord-cadre à BDC pour la livraison de fournitures et de matériaux en vue d'opérations de travaux dans les camps et immeubles militaires dépendant d'unités de soutien de l'infrastructure de la défense de l'ESID de Metz
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣
Identifiant interne:
LOT 1
Titre: USID CHALONS EN CHAMPAGNE - département de l'AISNE (02).
Description du marché:
USID CHALONS EN CHAMPAGNE comprend tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité, département de l'AISNE (02).
Site principal ou lieu d'exécution: Département 02 - Toutes emprises
Code postal: 57000
Ville: Metz
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aisne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points Valeur technique : 30 points
Critère de coût (pondération): 100
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
LOT 5
Titre: USID SDZ - départements de la HAUTE MARNE (52), de la MARNE (51) et de l'AUBE (10)
Description du marché:
USID SAINT DIZIER comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité, départements de la HAUTE MARNE (52), de la MARNE (51) et de l'AUBE (10).
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 52, 51, 10 - Toutes emprises
Lieu d'exécution: Haute-Marne 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix : 70 points valeur technique : 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
LOT 6
Titre: USID LUXEUIL EPINAL - départements de la HAUTE SAONE (70) et des VOSGES (88).
Description du marché:
USID LUXEUIL EPINAL comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité, départements de la HAUTE SAONE (70) et des VOSGES (88).
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 70, 88 - Toutes emprises
Code postal: 70300
Ville: Luxeuil
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): PRIX : 70 VALEUR TECHNIQUE : 30
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
LOT 7
Titre: USID PHALSBOURG - départements de la MOSELLE (57)
Description du marché:
USID PHALSBOURG comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité, départements de la MOSELLE (57).
Site principal ou lieu d'exécution: Département 57 - Toutes emprises
Code postal: 57370
Ville: Phalsbourg
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): PRIX 70 POINTS VALEUR TECHNIQUE 30 POINTS
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
LOT 8
Titre: USID BESANCON - départements du DOUBS (25), de la SAÔNE ET LOIRE (71), de la CÔTE D'OR (21) et la BdD de BELFORT (90).
Description du marché:
USID BESANCON comprenant les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité, départements du DOUBS (25), de la SAÔNE ET LOIRE (71), de la CÔTE D'OR (21) et la BdD de BELFORT (90).
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 25, 71, 21 et 90 - Toutes emprises
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): PRIX 70 points TECHNIQUE 30 points
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
LOT 2
Titre: USID CHALONS EN CHAMPAGNE - département de la MARNE (51) et 2 sites (08)
Description du marché:
USID CHALONS EN CHAMPAGNE comprend tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité, département de la MARNE (51) et les sites de SECHAULT et PERTHES (08).
Site principal ou lieu d'exécution: Départements 51 et 08 (sites de SECHAULT et PERTHES) - Toutes emprises
Lieu d'exécution: Marne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
LOT 3
Titre: USID CHALONS EN CHAMPAGNE - département des ARDENNES (08).
Description du marché:
USID CHALONS EN CHAMPAGNE comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité, département des ARDENNES (08).
Site principal ou lieu d'exécution: Département 08 - Toutes emprises
Lieu d'exécution: Ardennes 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
LOT 4
Titre: USID CHALONS EN CHAMPAGNE - département de l'AUBE (10)
Description du marché:
USID CHALONS EN CHAMPAGNE comprenant tous les sites militaires du périmètre de sa zone de responsabilité, département de l'AUBE (10) y compris le site de BRIENNE LE CHATEAU.
Site principal ou lieu d'exécution: Département 10 y compris le site de BRIENNE LE CHATEAU - Toutes emprises.
Lieu d'exécution: Aube 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Attention :
Les candidats peuvent proposer une offre pour chaque lot. Cependant, chaque candidat ne pourra se voir
attribuer plus de 4 lots.
Si un candidat est pressenti pour plus de 4 lots, il devra choisir les quatre lots qui lui seront attribués. Le ou les
autres lots seront attribués au candidat classé en seconde position.
Dans le cas où un candidat s'étant déjà vu attribuer 4 lots serait le seul dont l'offre est conforme pour un des
autres lots ou tous les lots restant à attribuer, il pourrait alors se voir attribuer un 5e lot ou tous les lots.
Afficher plus
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-10-10 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Voir réglement de consultation
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Description des motifs d'exclusion: Les motifs d'exclusion sont indiqués dans le règlement de consultation
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Esid metz
Numéro d'enregistrement national:
13000190200373
Adresse postale: Caserne Ney - 1 rue du maréchal Lyautey
1 rue du maréchal Lyautey
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0355748105 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Défense
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
17670005200010
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: STRASBOURG Cedex
Région: Bas-Rhin 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 165-511740 (2024-08-22)
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