2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots
La consultation a pour objet de conclure un AC à BDC pour confier des prestations d'étude technique, environnementale et géotechnique pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé sur le territoire du SMBVD
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2024-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2024-10-16) Objet Champ d'application du marché
Titre: 2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots
Numéro de référence: 2024-002-AOO
Brève description:
“La consultation a pour objet de conclure un AC à BDC pour confier des prestations d'étude technique, environnementale et géotechnique pour l'accompagnement...”
Brève description
La consultation a pour objet de conclure un AC à BDC pour confier des prestations d'étude technique, environnementale et géotechnique pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé sur le territoire du SMBVD
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Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Les montants minimums et maximums pendant toute la durée du contrat sont:
- Mini: 10 000 euro(s) HT
- Maxi: 150 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les montants minimums et maximums pendant toute la durée du contrat sont:
- Mini: 5 000 euro(s) HT
- Maxi: 100 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les montants minimums et maximums pendant toute la durée du contrat sont:
- Mini: 0 euro(s) HT
- Maxi: 100 000 euro(s) HT”
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir Rc” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir Rc”
“Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le...”
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Smbvd.
Le candidat, qu'il se présente à titre individuel ou sous la forme d'un groupement, devra disposer, par lui-même ou par ses cotraitants/sous-traitants des compétences suivantes :
- Lot 1 "Etude technique": Etudes hydrauliques et transport solide;
- Lot 2 "Etude environnementale": Les compétences demandées sont celles d'écologue faune et flore;
- Lot 3 "Etude géotechnique" : Etude de projets courants en géotechniques
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: CC50AE62-A001-B23D-117E9E5A44C79FC4
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: CC50AE71-D25D-9DEE-76669E082365F9F8
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-628677 (2024-10-16)
Avis de marché (2024-11-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 09:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 740F2C19-0CA2-ED60-75DD43B2E2910ABD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 740F2C5E-C5F3-F255-34D2589EE8BE2F25
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 18/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 03/01/2025 à 17h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/11/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 06/01/2025 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2024/S 225-705785 (2024-11-18)
Avis d'attribution de marché (2025-05-23) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2024-002
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Titre: 2024-002 - Ac à Bdc pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cereg ingenierie sas
Numéro d'enregistrement national: 1544058-1-1-1
Adresse postale: 399 Rue Georges Seguy
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: montpellier@cereg.com📧
Téléphone: 0467416980📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecr environnement sud est
Numéro d'enregistrement national: 1544058-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue Anne Marie Staub
Code postal: 26300
Commune postale: Chateauneuf Sur Isere
Région: Drôme🏙️
Courrier électronique: valence@ecr-environnement.com📧
Téléphone: 0475770228📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Saga
Numéro d'enregistrement national: 1544058-1-3-1
Adresse postale: 26 Rue Des Carriers Italiens
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: ao@saga-ingenierie.eu📧
Téléphone: 0175302520📞
“Montant mini et maxi pendant toute la durée du marché:
Lot 1 : 10 000 euro(s) Ht minimum - 150 000 euro(s) Ht maximum
Lot 2 : 5 000 euro(s) Ht minimum...”
Montant mini et maxi pendant toute la durée du marché:
Lot 1 : 10 000 euro(s) Ht minimum - 150 000 euro(s) Ht maximum
Lot 2 : 5 000 euro(s) Ht minimum - 100 000 euro(s) Ht maximum
Lot 3 : 0 euro(s) Ht minimum - 100 000 euro(s) Ht maximum
Durée : 24 mois renouvelable 1 fois 1 an
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Numéro d'enregistrement national: E2169CAB-A5A7-2492-2FBB6C1ADC8406B0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E2169CBA-B6BB-C738-6C17E489B0A1FA88
Source: OJS 2025/S 100-337471 (2025-05-23)