2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN VERSANT DU DOUX
La consultation a pour objet de conclure un AC à BDC pour confier des prestations d'étude technique, environnementale et géotechnique pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé sur le territoire du SMBVD
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2024-10-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
- • Services divers d'ingénierie › Services d'ingénierie géotechnique
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • Rhône-Alpes › Ardèche
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2024-10-16 | Avis de marché |
| 2024-11-18 | Avis de marché |
| 2025-05-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etude technique
Description du marché:
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché pourra être éventuellement reconduit 1 fois 1 an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etude environnementale
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Etude géotechnique
Description du marché:
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte du bassin versant du doux
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 3 Rue Des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLES Jean-Paul
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0482770765 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544058 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544058 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-628677 (2024-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 2024-002 - AC à BDC pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots
Numéro de référence:
2024-002-AOO
Brève description:
La consultation a pour objet de conclure un AC à BDC pour confier des prestations d'étude technique, environnementale et géotechnique pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé sur le territoire du SMBVD
Afficher plus
Produits/services: Études techniques 📦
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Etude technique
Description du marché:
Les montants minimums et maximums pendant toute la durée du contrat sont:
- Mini: 10 000 euro(s) HT
- Maxi: 150 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Études techniques
📦
Durée de l'accord: 24 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 1
Autres informations sur le renouvellement: Ce marché pourra être éventuellement reconduit 1 fois 1 an
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Etude environnementale
Description du marché:
Les montants minimums et maximums pendant toute la durée du contrat sont:
- Mini: 5 000 euro(s) HT
- Maxi: 100 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Etude géotechnique
Description du marché:
Les montants minimums et maximums pendant toute la durée du contrat sont:
- Mini: 0 euro(s) HT
- Maxi: 100 000 euro(s) HT
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique
📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-11-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2024-11-19 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2024-11-19 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (points, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Voir Rc
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte du bassin versant du doux
Numéro d'enregistrement national:
73440
Adresse postale: 3 Rue Des Condamines
Code postal: 07300
Commune postale: Mauves
Région: Ardèche 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VALLES Jean-Paul
Courrier électronique: correspondre@aws.fr 📧
Téléphone: 0482770765 📞
URL: http://www.archeagglo.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544058 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544058 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Smbvd.
Le candidat, qu'il se présente à titre individuel ou sous la forme d'un groupement, devra disposer, par lui-même ou par ses cotraitants/sous-traitants des compétences suivantes :
- Lot 1 "Etude technique": Etudes hydrauliques et transport solide;
- Lot 2 "Etude environnementale": Les compétences demandées sont celles d'écologue faune et flore;
- Lot 3 "Etude géotechnique" : Etude de projets courants en géotechniques
Afficher plus
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
CC50AE62-A001-B23D-117E9E5A44C79FC4
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 203-628677 (2024-10-16)
Avis de marché (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-06 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 628677-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 4aedb77c-f0e5-4c92-b260-677ee205b27e-01
Source: OJS 2024/S 225-705785 (2024-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-01-03 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-01-06 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-01-06 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 628677-2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
740F2C19-0CA2-ED60-75DD43B2E2910ABD
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
740F2C5E-C5F3-F255-34D2589EE8BE2F25
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 18/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 03/01/2025 à 17h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/11/2024 à 09h00 au plus tard. Lire 06/01/2025 à 09h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 4aedb77c-f0e5-4c92-b260-677ee205b27e-01
Source: OJS 2024/S 225-705785 (2024-11-18)
Avis d'attribution de marché (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Titre: 2024-002 - Ac à Bdc pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Cereg ingenierie sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 399 Rue Georges Seguy
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: montpellier@cereg.com 📧
Téléphone: 0467416980 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecr environnement sud est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 4 Rue Anne Marie Staub
Code postal: 26300
Commune postale: Chateauneuf Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: valence@ecr-environnement.com 📧
Téléphone: 0475770228 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Saga
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 26 Rue Des Carriers Italiens
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: ao@saga-ingenierie.eu 📧
Téléphone: 0175302520 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 100-337471 (2025-05-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 350 000 EUR 💰
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2024-002
Date de conclusion du contrat: 2025-05-07 📅
Titre: 2024-002 - Ac à Bdc pour l'accompagnement technique à la mise en place de projets d'économie d'eau et/ou de substitution temporelle avec mise en place d'un débit réservé / 3 lots
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 350 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Cereg ingenierie sas
Numéro d'enregistrement national:
1544058-1-1-1
Adresse postale: 399 Rue Georges Seguy
Code postal: 34000
Commune postale: Montpellier
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: montpellier@cereg.com 📧
Téléphone: 0467416980 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 100 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecr environnement sud est
Numéro d'enregistrement national:
1544058-1-2-1
Adresse postale: 4 Rue Anne Marie Staub
Code postal: 26300
Commune postale: Chateauneuf Sur Isere
Région: Drôme 🏙️
Courrier électronique: valence@ecr-environnement.com 📧
Téléphone: 0475770228 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Saga
Numéro d'enregistrement national:
1544058-1-3-1
Adresse postale: 26 Rue Des Carriers Italiens
Code postal: 91350
Commune postale: Grigny
Région: Essonne 🏙️
Courrier électronique: ao@saga-ingenierie.eu 📧
Téléphone: 0175302520 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Montant mini et maxi pendant toute la durée du marché:
Lot 1 : 10 000 euro(s) Ht minimum - 150 000 euro(s) Ht maximum
Lot 2 : 5 000 euro(s) Ht minimum - 100 000 euro(s) Ht maximum
Lot 3 : 0 euro(s) Ht minimum - 100 000 euro(s) Ht maximum
Durée : 24 mois renouvelable 1 fois 1 an
Afficher plus
Numéro d'enregistrement national:
E2169CAB-A5A7-2492-2FBB6C1ADC8406B0
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E2169CBA-B6BB-C738-6C17E489B0A1FA88
Source: OJS 2025/S 100-337471 (2025-05-23)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)
- Services divers d'ingénierie (>20)
- Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie (16)
- Services d'ingénierie en matière de boues de forage
- Services d'ingénierie géotechnique (12)
- Services d'ingénierie mécanique
- Services d'ingénierie mécanique et électrique (1)
- Services d'ingénierie relatifs à la corrosion
- Études techniques (>20)