fourniture de pièces et tuyaux en fonte

Grand Besançon Métropole

le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole.L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit 2 fois 1 an dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2023-02-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-02-24 Avis de marché
2023-03-27 Informations complémentaires
2023-04-28 Avis d'attribution de marché
2023-08-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2023-02-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: grand besancon metropole
Numéro d'enregistrement national: 24250036100090
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besancon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.dea@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: https://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: fourniture de pièces et tuyaux en fonte 2023-Fcs-Dea-0004
Produits/services: Produits en fonte 📦
Brève description:
“le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 870 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: robinetterie en fonte
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Distribution d'eau potable 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Approvisionnements et Magasins - 94 avenue Georges Clemenceau 25034 - besançon”
Description du marché: robinetterie en fonte
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Description du marché: bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: appareils de défense incendie, clapets et ventouses
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: appareils de défense incendie, clapets et ventouses
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: tuyaux et pièces de raccord
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tuyaux et raccords 📦
Description du marché: tuyaux et pièces de raccord
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 285 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-27 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-securises.fr -Le présent contrat est un accord-cadre à bon de commande avec...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du Cja pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices- référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 043-125223 (2023-02-24)
Informations complémentaires (2023-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 043-125223

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv) procedure
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte: 27 mars 2023 - 12:00
Nouvelle valeur
Texte: 03 avril 2023 - 12:00
Source: OJS 2023/S 065-193509 (2023-03-27)
Avis d'attribution de marché (2023-04-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Description du marché: fourniture de robinetterie en fonte
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Qualité des matériaux utilisés
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom):
“Critère environnement - Performances en matière de protection de l'environnement”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: fourniture de bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Description du marché: fourniture d'appareils de défense incendie, clapets et ventouses
Description du marché: fourniture de tuyaux et pièces de raccord

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 043-125223

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: robinetterie en fonte
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bouches à clé et accessoires et fonte de voirie

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: appareils de défense incendie, clapets et ventouses

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: tuyaux et pièces de raccord
Source: OJS 2023/S 086-266129 (2023-04-28)
Avis d'attribution de marché (2023-08-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 870 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“service Approvisionnements et Magasins - 94 avenue Georges Clemenceau 25034 Besançon”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre

Attribution du marché
Numéro de contrat: 303651
Date de conclusion du contrat: 2023-07-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: christaud
Adresse postale: 1 rue Aristode
Commune postale: Dannemarie-sur-Crete
Code postal: 25410
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Numéro de contrat: 303652
Nom et adresse du contractant
Nom: heinrich Canalisation Sas
Adresse postale: 8 rue de la Fonderie - cs 89109
Commune postale: Molsheim Cedex
Code postal: 67129
Région: Bas-Rhin 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰
Numéro de contrat: 303653
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Numéro de contrat: 303654
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 285 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le marché implique la mise en place d'un accord-cadre.Le contrat ne s'inscrit pas dans un projet/programme financé par des fonds de l'union...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 168-530354 (2023-08-29)