le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: etudes historiques et techniques de pollutions pyrotechniques
DAF_2023_000141
Produits/services: Autres services de recherche en matière de pollution📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: esid ile de france
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Autres services de recherche en matière de pollution📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“essonne (91) / Hauts-De-Seine (92) / Oise (60) / Pas-De Calais (62) / Paris (75) / Seine-Et-Marne (77) / Seine-Saint-Denis (93) /Somme (80) / Val-De-Marne...”
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Description du marché:
“la réalisation de prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et...”
Description du marché
la réalisation de prestations de recherche de documents, consultations d'archives, visites sur sites et synthèse pour la réalisation d'études historiques et techniques de pollutions pyrotechniques
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée de l'accord-cadre est de 24 mois reconductible tacitement deux fois (12 mois) à compter de sa date de notification. Conformément à l'article...”
Description des renouvellements
la durée de l'accord-cadre est de 24 mois reconductible tacitement deux fois (12 mois) à compter de sa date de notification. Conformément à l'article L.2125-1 du code de la commande publique la durée maximale du marché, reconduction comprise, est de 48 mois
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: esid rennes - esid brest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“calvados (14) / Cher (18) / Côtes-D?Armor (22) / Essonne (91) / Eure (27) / Eure-Et-Loir (28) / Finistère / Ille-Et-Vilaine (35) / Indre (36) / Indre et...”
Site principal ou lieu d'exécution
calvados (14) / Cher (18) / Côtes-D?Armor (22) / Essonne (91) / Eure (27) / Eure-Et-Loir (28) / Finistère / Ille-Et-Vilaine (35) / Indre (36) / Indre et Loire (37) /Loir et Cher (41) / Loire-Atlantiqu
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: esid bordeaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Lieu d'exécution: Lot🏙️
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Lieu d'exécution: Indre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“charente (16) / Charente-Maritime (17) / Corrèze (19) / Creuse (23) / Dordogne (24) / Gironde (33) / Landes (40) / Lot (46) / Lot-Et-Garonne (47) /...”
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): versailles
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): ouverture dématérialisée
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a l'échéance de la présente procédure en 2027
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ta-versaillesjuradm.fr🌏
Source: OJS 2023/S 055-162568 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-07-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Critère mobilité responsable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-162568
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023CP1003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 ESID Ile de France
Date de conclusion du contrat: 2023-06-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cabinet D'Etude en securite pyrotechnique
Adresse postale: c.e.s.p., le Master'S, 25 rue de chatillon
Commune postale: Ecole Valentin
Code postal: 25480
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381528644📞
Courrier électronique: cesp@cespyro.com📧
Région: France🏙️
URL: https://www.cespyro.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2023CP1004
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 ESID Metz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2023CP1005
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 ESID Rennes & ESID Brest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2023CP1006
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 ESID Bordeaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2023CP1007
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: lot 5 ESID Lyon & ESID Toulon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰