La présente consultation est lancée suivant les dispositions prévues à l'article R.2123-1 du Code de la commande publique du 1er avril 2019. Les marchés sont conclus sous la forme d'accords-cadres à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Les marchés seront conclus pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois dans les conditions définies dans le C.C.P.
les prestations sont réservées aux professionnels du droit (articles 54 à 66-3 de la loi no71-1130 du 31 décembre 1971). Chaque professionnel doit être autorisé à délivrer des conseils juridiques, à assister juridiquement dans le domaine du droit correspondant au(x) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne.
démarrage prévisionnel des prestations : mai 2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-03-13.
L'appel d'offres a été publié le 2023-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la réalisation de prestations de service d'assistance et de conseil juridique auprès de Partenord Habitat
23102”
Produits/services: Services de conseil juridique📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant les dispositions prévues à l'article R.2123-1 du Code de la commande publique du 1er avril 2019. Les marchés...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant les dispositions prévues à l'article R.2123-1 du Code de la commande publique du 1er avril 2019. Les marchés sont conclus sous la forme d'accords-cadres à bons de commande, conformément aux dispositions des articles R.2162-1 à R.2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Les marchés seront conclus pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois dans les conditions définies dans le C.C.P.
les prestations sont réservées aux professionnels du droit (articles 54 à 66-3 de la loi no71-1130 du 31 décembre 1971). Chaque professionnel doit être autorisé à délivrer des conseils juridiques, à assister juridiquement dans le domaine du droit correspondant au(x) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne.
démarrage prévisionnel des prestations : mai 2023
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Baux D'Habitation, Contentieux General De L'Oph Avec Impact Strategique Sur La Politique Sociale De Location, Contentieux De La Copropriete” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil juridique📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Le marché est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 4 000,00 EUR HT hors taxes soit un maximum de 16 000,00 EUR HT hors...”
Description du marché
Le marché est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 4 000,00 EUR HT hors taxes soit un maximum de 16 000,00 EUR HT hors taxes sur la durée totale du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés seront conclus pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois...”
Description des renouvellements
Les marchés seront conclus pour une durée de douze (12) mois à compter de la date de notification avec possibilité de reconduction tacite trois (3) fois douze (12) mois dans les conditions définies dans le C.C.P
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droit Du Travail, De La Securite Sociale Et De La Protection Sociale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 EUR HT hors taxes soit un maximum de 140 000,00 EUR HT hors...”
Description du marché
Le marché est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 EUR HT hors taxes soit un maximum de 140 000,00 EUR HT hors taxes sur la durée totale du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droit De L'Environnement, De L'Urbanisme
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 EUR HT hors taxes, soit un maximum de 40 000,00 EUR HT hors taxes...”
Description du marché
Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10 000,00 EUR HT hors taxes, soit un maximum de 40 000,00 EUR HT hors taxes sur la durée totale du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 320 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Droit Commercial, Des Affaires, De La Concurrence, Droit Des Societes, Droit Des Associations, Droit Des Procedures Collectives, Droit Des Baux Commerciaux” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16 500,00 EUR HT hors taxes soit un maximum de 66 000,00 EUR HT hors...”
Description du marché
Le marché est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 16 500,00 EUR HT hors taxes soit un maximum de 66 000,00 EUR HT hors taxes sur la durée totale du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 63 360 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droit De La Construction, Droit Des Assurances
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 EUR HT hors taxes, soit un maximum de 140 000,00 EUR HT hors taxes...”
Description du marché
Le marché est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 35 000,00 EUR HT hors taxes, soit un maximum de 140 000,00 EUR HT hors taxes sur la durée totale du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 080 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Droit Fiscal
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Le marché est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR HT hors taxes soit un maximum de 80 000,00 EUR HT hors...”
Description du marché
Le marché est conclu avec sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000,00 EUR HT hors taxes soit un maximum de 80 000,00 EUR HT hors taxes sur la durée totale du marché
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de la Consultation,
important : En cas de candidature groupée, il est recommandé...”
Liste et brève description des conditions
-La lettre de candidature, sur la base du formulaire Dc1 joint au Dossier de la Consultation,
important : En cas de candidature groupée, il est recommandé de renseigner un seul formulaire Dc1. Chaque membre du groupement peut, toutefois, remplir un formulaire Dc1 : le dossier de candidature sera alors constitué d'autant de formulaires Dc1 que de membres du groupement. Dans ce cas, il appartient à chacun des membres de renseigner, de manière identique, les rubriques qui concernent le groupement dans son ensemble, notamment celle relative à la désignation du mandataire (rubrique G).
-La déclaration du candidat, sur la base du formulaire Dc2 joint au Dossier de la Consultation,
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- La...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
- La présentation d'une liste des principaux services (d'un type similaire à l'objet de la présente consultation) fournis au cours des trois dernières années et précisant l'objet et la date et le destinataire (public ou privé).
-Les candidats pourront faire valoir également leurs ouvrages et écrits réalisés dans les revues spécialisées afin de démontrer leur aptitude à prodiguer des conseils juridiques.
- L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché public.
pièces spécifiques à fournir par les membres des professions réglementées :
-Tous les membres des professions réglementées remettront leur autorisation (inscription, agrément, certification, habilitation…) délivrée par une autorité compétente ou un organisme compétent (ex : le certificat de spécialisation délivré par le conseil national des barreaux dans l'hypothèse où le candidat est un avocat, la copie de l'inscription à l'ordre des experts-comptables dans l'hypothèse où le candidat est un expert-comptable…).
- Tous les membres des professions réglementées remettront tout document qu'ils jugent nécessaire pour démontrer leurs capacités à exercer les prestations demandées dans le domaine du droit visé.
pièces spécifiques à fournir par les membres des professions non réglementées :
- Tous les membres des professions non réglementées remettront tout document qu'ils jugent nécessaire pour démontrer leurs capacités en matière de conseils et d'assistance juridique dans le domaine du droit visé (diplômes, qualifications, certifications, attestations…).
- Tous les membres des professions non réglementées mentionnées à l'article 60 de la loi n°71-1130 du 31 décembre 1971 remettront leur titre de qualification reconnu par l'Etat ou attesté par un organisme public ou un organisme professionnel agréé.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Les prestations sont réservées aux professionnels du droit (articles 54 à 66-3 de la loi no71-1130 du 31 décembre 1971). Chaque professionnel doit être...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Les prestations sont réservées aux professionnels du droit (articles 54 à 66-3 de la loi no71-1130 du 31 décembre 1971). Chaque professionnel doit être autorisé à délivrer des conseils juridiques, à assister juridiquement dans le domaine du droit correspondant au(x) lot(s) au(x)quel(s) il soumissionne
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-03-13
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-03-14
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info/
Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats devront poser leurs questions via le profil acheteur à l'adresse : URL : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.html, dans la consultation, en cliquant sur le pictogramme "enveloppe" ou sur le lien "correspondre avec l'acheteur"
La réponse des candidats se fera obligatoirement par voie électronique via : URL : https://www.marches-publics.info/
Recours ouvertes aux candidats sont les suivantes: Référé pré-contractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercée dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésée, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date a laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2023/S 035-100134 (2023-02-13)
Avis d'attribution de marché (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 402 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 035-100134
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Baux D'Habitation, Contentieux General De L'Oph Avec Impact Strategique Sur La Politique Sociale De Location, Contentieux De La Copropriete”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Caroline losfeld
Adresse postale: 14 RUE DU VIEUX FAUBOURG
Commune postale: Lille
Code postal: 59800
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Droit Du Travail, De La Securite Sociale Et De La Protection Sociale
Date de conclusion du contrat: 2023-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Ernst & young societe d' avocats
Adresse postale: 1 PL DES SAISONS
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 69003
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Droit De L'Environnement, De L'Urbanisme
Date de conclusion du contrat: 2023-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Selarl
Adresse postale: 22 RUE JOUFFROY D'ABBANS
Commune postale: PARIS 17
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Droit Commercial, Des Affaires, De La Concurrence, Droit Des Societes, Droit Des Associations, Droit Des Procedures Collectives, Droit Des Baux Commerciaux” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Droit De La Construction, Droit Des Assurances
Nom et adresse du contractant
Nom: Montesquieu Avocats
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
“Les critères de choix étaient les suivants :
- 20 points - Prix
- 80 points - Qualite Technique De L'Offre
instance chargée des procédures de recours :...”
Les critères de choix étaient les suivants :
- 20 points - Prix
- 80 points - Qualite Technique De L'Offre
instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille, 5 rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039 59014 Lille Cedex, tél. : 03-59-54-23-42, courriel : greffe.ta-lille@juradm.fr, télécopieur : 03-59-54-24-45 adresse internet : URL : http://www.lille.tribunal-administratif.fr, 59014 Lille cedex
les documents communicables concernant la conclusion de ce marché sont accessibles auprès du Responsable du service marchés publics de Partenord Habitat, 828 Rue de Cambrai - B.P. 309 - 59020 Lille Cedex
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Source: OJS 2023/S 209-658369 (2023-10-25)