Avis de marché (2023-02-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: DGaIC - Département Gestion du Patrimoine - M. Romain PITTET
Téléphone: +33 380776700📞
Courrier électronique: romain.pittet@aprr.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 260 Avenue Jean Monnet - BP 48
Commune postale: Bron
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69671
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact: DGaIC - Département Gestion du Patrimoine - M. Romain PITTET
Téléphone: +33 380776700📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre pour les inspections détaillées des ouvrages d'art et du génie civil
BPC000953”
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire - Inspections détaillées des ouvrages d'art et du génie civil sur le réseau APRR, AREA, ADELAC, ALIAE” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“- 2 lots maximum parmi les lots 1 à 5 (OA courants, PPHM, Auvents, Murs acoustiques) - 1 lot maximum parmi les lots 6 et 7 (OA non courants et oeuvres...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
- 2 lots maximum parmi les lots 1 à 5 (OA courants, PPHM, Auvents, Murs acoustiques) - 1 lot maximum parmi les lots 6 et 7 (OA non courants et oeuvres d'art) - 2 lots maximum parmi les lots 9 à 13 (Ouvrages Hydrauliques d'ouverture inférieure à 2m). - Le lot 8 (Tunnels et tranchées couvertes) peut être attribué sans limitation. Chaque soumissionnaire pourra se voir attribuer au maximum 6 lots.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre mono attributaire pour les inspections détaillées des OA courants, PPHM, Auvents, murs acoustiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire🏙️
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR Paris (A5a, A5b, A5, A6, A19, A77)
Description du marché:
“Ce lot comprend :- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 486 environ, tous confondus), - des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de...”
Description du marché
Ce lot comprend :- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 486 environ, tous confondus), - des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de 400 environ, tous confondus), - des auvents de péage (au nombre de 32 environ),- des murs acoustiques (au nombre de 117 environ).Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible 3 fois tacitement, par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans la cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1440000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1440000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR Rhin (A31, A311, A36, A39, A391, A5, RN159 TML, A26)
Description du marché:
“Ce lot comprend :
- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 916 environ, tous confondus),
- des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de...”
Description du marché
Ce lot comprend :
- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 916 environ, tous confondus),
- des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de 492 environ, tous confondus),
- des auvents de péage (au nombre de 40 environ),
- des murs acoustiques (au nombre de 117 environ).
Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.
Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description des renouvellements:
“Reconductible 3 fois tacitement, par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 2400000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 2400000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR Rhône (A6, A39, A40, A42, A432, A406, A466, A46, A404)
Description du marché:
“Ce lot comprend :
- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 700 environ, tous confondus),
- des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre...”
Description du marché
Ce lot comprend :
- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 700 environ, tous confondus),
- des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de 660 environ, tous confondus),
- des auvents de péage (au nombre de 43 environ),
- des murs acoustiques (au nombre de 197 environ).
Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.
Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 2120000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 2120000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR Gannat + ALIAE (A71, A714, A719, A710w, A75, A79)
Description du marché:
“Ce lot comprend :
- des ponts/ des buses/ des voûtes (au nombre de 286 pour Gannat et de 150 pour ALIE environ, et tous confondus),
- des portiques, des...”
Description du marché
Ce lot comprend :
- des ponts/ des buses/ des voûtes (au nombre de 286 pour Gannat et de 150 pour ALIE environ, et tous confondus),
- des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre total de 200 environ dont 4 sur ALIAE, tous confondus),
- des auvents de péage (au nombre de 14 environ sur le site de Gannat. Ceux d'ALIAE sont actuellement en cours de référencement).
- des murs acoustiques (au nombre de 47 environ sur le site de Gannat. Ceux d'ALIAE sont actuellement en cours de référencement).
Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.
Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1120000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1120000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Réseau AREA + ADELAC (A43, A432, A410, A41 Nord et Sud, A430, A48, A480, A49, A51)”
Description du marché:
“Ce lot comprend :
- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 637 pour AREA et 37 pour ADELAC environ, et tous confondus),
- des portiques, des...”
Description du marché
Ce lot comprend :
- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 637 pour AREA et 37 pour ADELAC environ, et tous confondus),
- des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de 523 pour AREA et de 17 pour ADELAC environ, tous confondus),
- des auvents de péage (au nombre total de 48 environ dont une dizaine sur ADELAC).
- des murs acoustiques (au nombre total de 107 environ dont 17 sur ADELAC).
Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.
Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1960000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1960000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord cadre mono attributaire pour les inspections détaillées des OA non-courants” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Réseau APRR (A5a, A5b, A5, A6, A19, A77, A31, A311, A36, A39, A391, RN159 TML, A26, A40, A42, A432, A406, A466, A46, A404, A71, A714, A719, A710w, A75)”
Description du marché:
“Ce lot comprend environ 96 ouvrages d'art non courants de type ponts, ainsi qu'environ 35 oeuvres d'art.
Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée...”
Description du marché
Ce lot comprend environ 96 ouvrages d'art non courants de type ponts, ainsi qu'environ 35 oeuvres d'art.
Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ces ponts feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée).
Les oeuvres d'art feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces quantités et périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1240000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1240000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Réseau AREA, ADELAC, ALIAE (A43, A432, A410, A41 Nord et Sud, A430, A48, A480, A49, A51, A79)”
Description du marché:
“Ce lot comprend environ 86 ouvrages d'art non courants de type ponts, ainsi qu'environ 5 oeuvres d'art.
Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée...”
Description du marché
Ce lot comprend environ 86 ouvrages d'art non courants de type ponts, ainsi qu'environ 5 oeuvres d'art.
Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ces ponts feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée).
Les oeuvres d'art feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces quantités et périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1040000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1040000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire pour les inspection détaillées des tunnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR, AREA, ADELAC
Description du marché:
“Ce lot comprend 10 tunnels (toutes parties) et 2 tranchées couvertes.
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous...”
Description du marché
Ce lot comprend 10 tunnels (toutes parties) et 2 tranchées couvertes.
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ils feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée).
Ces quantités et périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 720000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 720000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Accord cadre mono attributaire pour les inspections détaillées des OH < 2m
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 1 700 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 375 à visiter « main sur le parement ».
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 1 700 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 375 à visiter « main sur le parement ».
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 740000 euro(s) HT sur la durée totale...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 740000 euro(s) HT sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 1 900 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 700 à visiter « main sur le parement ».
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 1 900 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 700 à visiter « main sur le parement ».
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 950000 euro(s) HT sur la durée total...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 950000 euro(s) HT sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 4 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 2 000 à visiter « main sur le parement ».
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 4 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 2 000 à visiter « main sur le parement ».
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1260000 euro(s) HT sur la durée total...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 1260000 euro(s) HT sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 859 Ouvrages Hydrauliques sur le site de Gannat dont au moins 160 à visiter « main sur le parement ».
Ceux d'ALIAE sont actuellement...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 859 Ouvrages Hydrauliques sur le site de Gannat dont au moins 160 à visiter « main sur le parement ».
Ceux d'ALIAE sont actuellement en cours de référencement.
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 740000 euro(s) HT sur la durée total...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 740000 euro(s) HT sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 1 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 380 à visiter « main sur le parement ».
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 1 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 380 à visiter « main sur le parement ».
Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.
Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 370000 euro(s) HT sur la durée total...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, conclu sans montant ni quantité minimum avec un montant maximum de 370000 euro(s) HT sur la durée total de l'accord-cadre, soit 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre daffaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents4) La preuve d'une assurance des risques professionnelsSil dispose déjà dun compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à ladresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer ce document dans son pli.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) : 5) Une liste des principales livraisons effectuées / des principaux services fournis au cours des trois dernières années,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) : 5) Une liste des principales livraisons effectuées / des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons / prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ; 6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;7) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;8) Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour chacun des lots 1 à 13, les candidats doivent justifier :- Pour chacun de leurs intervenants, du Certificat d'Aptitude de Travail en Espaces Confinés...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Pour chacun des lots 1 à 13, les candidats doivent justifier :- Pour chacun de leurs intervenants, du Certificat d'Aptitude de Travail en Espaces Confinés (ou équivalent).- Pour la personne en charge du contrôle externe, d'un diplôme d'ingénieur Génie civil dont la formation doit avoir porté significativement sur la réparation des ouvrages d'art et avoir été dispensée par l'ENPC, l'EATP (ou équivalent), accompagnée de 5 années d'expérience en ouvrages d'art.Pour chacun des lots 6 et 7, les candidats doivent justifier d'équipes constituées d'intervenants disposant des niveaux de qualifications suivants :- Intervenants disposant d'un diplôme d'ingénieur Génie civil dont la formation doit avoir porté significativement sur la réparation des ouvrages d'art et été dispensée par l'ENPC, l'EATP (ou équivalent), accompagnée de 5 années d'expérience en ouvrages d'art. - Intervenants disposant d'un diplôme de niveau bac+2 Génie civil dont la formation doit avoir porté significativement sur la réparation des ouvrages d'art et été dispensée par l'ENPC, l'EATP (ou équivalent), accompagnée de 2 années d'expérience en ouvrages d'art. Pour chacun des lots 1 à 5, les candidats doivent justifier d'équipes constituées d'intervenants disposant des niveaux de qualifications suivants :- Intervenants disposant d'un diplôme de niveau bac+2 Génie civil dont la formation doit avoir porté significativement sur la réparation des ouvrages d'art et été dispensée par l'ENPC, l'EATP (ou équivalent), accompagnée de 2 années d'expérience en ouvrages d'art. Pour chacun des lots 1 à 8, les candidats doivent justifier pour chacun de leurs Intervenants :- Du Certificat d'Aptitude à la Conduite En Sécurité de catégorie 1B-3B (ou équivalent).Pour chacun des lots 1 à 7, les candidats doivent justifier pour chacun de leurs Intervenants :- Du Certificat d'Aptitude à la Conduite En Sécurité de catégorie R486 (ou équivalent) et de la formation complémentaire.- Des qualifications ACQPA FROSIO pour que les équipes soient toujours constituées à minima d'un niveau 3 et d'un niveau 1 (ou équivalent).Pour chacun des lots 1 à 5, et 9 à 13, les candidats doivent justifier pour chacun de leurs Intervenants concernés :- D'une attestation de formation en Sous-Section 4 (dispensée par un organisme habilité ou l'employeur).
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-06
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
“Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ; - Capacités techniques...”
Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ; - Capacités techniques suffisantes.Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le Code de la commande publique.
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Nom: Tribunal judiciaire de Dijon
Adresse postale: Cité Judiciaire - 13 Bld Clémenceau BP 13313
Commune postale: Dion
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704500📞
Fax: +33 380704589 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Source: OJS 2023/S 041-119408 (2023-02-22)
Avis d'attribution de marché (2023-11-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 16 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Ce lot comprend :- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 916 environ, tous confondus),- des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de...”
Description du marché
Ce lot comprend :- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 916 environ, tous confondus),- des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de 492 environ, tous confondus),- des auvents de péage (au nombre de 40 environ),- des murs acoustiques (au nombre de 117 environ).Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend :- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 700 environ, tous confondus), - des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de...”
Description du marché
Ce lot comprend :- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 700 environ, tous confondus), - des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de 660 environ, tous confondus), - des auvents de péage (au nombre de 43 environ),- des murs acoustiques (au nombre de 197 environ).Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend :- des ponts/ des buses/ des voûtes (au nombre de 286 pour Gannat et de 150 pour ALIE environ, et tous confondus), - des portiques, des...”
Description du marché
Ce lot comprend :- des ponts/ des buses/ des voûtes (au nombre de 286 pour Gannat et de 150 pour ALIE environ, et tous confondus), - des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre total de 200 environ dont 4 sur ALIAE, tous confondus),- des auvents de péage (au nombre de 14 environ sur le site de Gannat. Ceux d'ALIAE sont actuellement en cours de référencement).- des murs acoustiques (au nombre de 47 environ sur le site de Gannat. Ceux d'ALIAE sont actuellement en cours de référencement).Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend :- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 637 pour AREA et 37 pour ADELAC environ, et tous confondus), - des portiques, des...”
Description du marché
Ce lot comprend :- des ponts, des buses, des voûtes (au nombre de 637 pour AREA et 37 pour ADELAC environ, et tous confondus), - des portiques, des potences, des hauts-mâts (au nombre de 523 pour AREA et de 17 pour ADELAC environ, tous confondus), - des auvents de péage (au nombre total de 48 environ dont une dizaine sur ADELAC).- des murs acoustiques (au nombre total de 107 environ dont 17 sur ADELAC).Les ponts, les buses et les voûtes feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans.Les portiques, les potences, les hauts-mâts, les auvents de péage et les murs acoustiques situés en section courante feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.Ces périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend environ 96 ouvrages d'art non courants de type ponts, ainsi qu'environ 35 oeuvres d'art.Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée...”
Description du marché
Ce lot comprend environ 96 ouvrages d'art non courants de type ponts, ainsi qu'environ 35 oeuvres d'art.Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ces ponts feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée).Les oeuvres d'art feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.Ces quantités et périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend environ 86 ouvrages d'art non courants de type ponts, ainsi qu'environ 5 oeuvres d'art.Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée...”
Description du marché
Ce lot comprend environ 86 ouvrages d'art non courants de type ponts, ainsi qu'environ 5 oeuvres d'art.Ces ponts feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ces ponts feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée).Les oeuvres d'art feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans.Ces quantités et périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend 10 tunnels (toutes parties) et 2 tranchées couvertes.Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous...”
Description du marché
Ce lot comprend 10 tunnels (toutes parties) et 2 tranchées couvertes.Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans et d'une visite IQOA tous les 6 ans. Les inspections détaillées et les visites IQOA seront alternées tous les 3 ans. Ils feront également l'objet d'une visite annuelle s'ils ne font pas l'objet la même année, d'une action de surveillance d'une autre nature (visite IQOA ou inspection détaillée).Ces quantités et périodicités restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 1 700 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 375 à visiter « main sur le parement ».Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 1 700 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 375 à visiter « main sur le parement ».Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 1 900 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 700 à visiter « main sur le parement ».Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 1 900 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 700 à visiter « main sur le parement ».Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 4 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 2 000 à visiter « main sur le parement ».Ils feront l'objet d'une inspection détaillée...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 4 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 2 000 à visiter « main sur le parement ».Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 859 Ouvrages Hydrauliques sur le site de Gannat dont au moins 160 à visiter « main sur le parement ».Ceux d'ALIAE sont actuellement...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 859 Ouvrages Hydrauliques sur le site de Gannat dont au moins 160 à visiter « main sur le parement ».Ceux d'ALIAE sont actuellement en cours de référencement.Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
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Description du marché:
“Ce lot comprend plus de 1 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 380 à visiter « main sur le parement ».Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous...”
Description du marché
Ce lot comprend plus de 1 100 Ouvrages Hydrauliques dont au moins 380 à visiter « main sur le parement ».Ils feront l'objet d'une inspection détaillée tous les 6 ans. Ces quantité et périodicité restent indicatives et peuvent être modifiées par la Société en raison des programmations de travaux et des contraintes d'exploitation sur les différents réseaux autoroutiers.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 041-119408
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 23Y83
Numéro d'identification du lot: 0
Titre:
“Inspections détaillées des ouvrages d'art et du génie civil - Lots 1 - 9 - 12 et 13”
Date de conclusion du contrat: 2023-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Sites
Adresse postale: 1, avenue Edouard Belin - Immeuble ATRIA
Commune postale: Rueil malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 290 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 23Y84
Titre:
“Inspections détaillées des ouvrages d'art et du génie civil - Lots 2 - 3 - 10 et 11” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Pmm sas
Adresse postale: 6, rue Macedonio Melloni
Commune postale: Dole
Code postal: 39100
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 730 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 23Y85
Titre: Inspections détaillées des ouvrages d'art et du génie civil - Lots 4 - 5 et 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadric sas
Adresse postale: 14 Porte du Grand Lyon - CS 90210
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 120 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 23Y86
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Inspections détaillées des ouvrages d'art et du génie civil - Lot 6
Date de conclusion du contrat: 2023-11-14 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Apave infrastrutures et construction france
Adresse postale: 16, avenue de Grugliasso
Commune postale: Echirolles cedex
Code postal: 38431
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 240 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 23Y87
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Inspections détaillées des ouvrages d'art et du génie civil - Lot 8
Date de conclusion du contrat: 2023-10-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Diades
Adresse postale: Immeuble Le Corner - 97-101, boulevard Vivier Merle - CS 53324
Commune postale: LYON CEDEX 03
Code postal: 69929
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
“La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant maximum attribué de tous lots confondus.La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre...”
La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant maximum attribué de tous lots confondus.La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre correspond au montant maximum attribué à un même soumissionnaire. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres (durée d'un an, reconductible tacitement trois fois par périodes successives de douze mois, sans excéder quatre ans) fixé à 1 440 000 euro(s) HT pour le lot 1, 2 400 000 euro(s) HT pour le lot 2, 2 120 000 euro(s) HT pour le lot 3, 1 120 000 euro(s) HT pour le lot 4, 1 960 000 euro(s) HT pour le lot 5, 1 240 000 euro(s) HT pour le lot 6, 1 040 000 pour le lot 7, 720 000 pour le lot 8, 740 000 pour le lot 9, 950 000 pour le lot 10, 1 260 000 pour le lot 11, 740 000 pour le lot 12 et 370 000 pour le lot 13.
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Source: OJS 2023/S 233-732895 (2023-11-29)