Accord-cadre Contrôle Technique à Paris et en Ile-de-France pour le patrimoine existant d'Elogie-Siemp, de la Rivp, d'Hénéo et d'Hsf
Elogie-SIEMP
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les missions auront lieu sur Paris et en Ile de France.
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-03-13 | Avis de marché |
| 2023-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: 2023-Sps-Afsp-0023
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Elogie-siemp
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Code postal: 75924
Commune postale: Paris cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.elogie-siemp.paris 🌏
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-163229
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Montant maximum de l'accord-cadre : 5 000 000,00 EUR HT sur la durée totale
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 10 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ct Elogie-Siemp
Numéro du lot: 01
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Ct Rivp, Hsf, Hénéo
Numéro du lot: 02
Brève description: Ct Rivp, Hsf, Hénéo
Informations complémentaires: Le montant maximum de l'accord-cadre est de 5 000 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Décret n°2021-872 du 30 juin 2021
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Nom du pouvoir adjudicateur: Rivp
Adresse postale: 13 avenue de la porte d'Itlalie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Heneo
Adresse postale: 99 rue du Chevaleret
Nom du pouvoir adjudicateur: Hsf
Adresse postale: 11-13 rue Domrémy
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Adresse postale: Elogie-Siemp, 8 Boulevard d'Indochine, null
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2027
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Source: OJS 2023/S 055-163229 (2023-03-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique
Numéro de référence: 2023-Sps-Afsp-0023
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les missions auront lieu sur Paris et en Ile de France.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Elogie-siemp
Adresse postale: 8 boulevard d'Indochine
Code postal: 75924
Commune postale: Paris cedex 19
Contact
Adresse Internet: http://www.elogie-siemp.paris 🌏
Courrier électronique: appel.offres@elogie-siemp.paris 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-03-13 📅
Date limite de soumission: 2023-04-14 📅
Date de publication: 2023-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 055-163229
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
Montant maximum de l'accord-cadre : 5 000 000,00 EUR HT sur la durée totale
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les missions auront lieu sur Paris et en Ile de France.
Intitulé du lot: Ct Elogie-Siemp
Numéro du lot: 01
Brève description:
Ct sur patrimoine existant d'Elogie-Siemp
les opérations de réhabilitation, restructuration et/ou de construction sur des immeubles entrant dans le patrimoine d'Elogie-Siemp suite à une opération immobilière (acquisition, bail emphytéotique) ne sont pas concernées par cet accord-cadre
Description des renouvellements:
Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois par période d'une année, sans pouvoir excéder 4 ans
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires et des clauses de réexamen
Informations complémentaires: Montant maximum de l'accord-cadre : 5 000 000,00 EUR HT sur la durée totale
Intitulé du lot: Ct Rivp, Hsf, Hénéo
Numéro du lot: 02
Brève description: Ct Rivp, Hsf, Hénéo
Informations complémentaires: Le montant maximum de l'accord-cadre est de 5 000 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Décret n°2021-872 du 30 juin 2021
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-04-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 55203820000069
Nom du pouvoir adjudicateur: Rivp
Adresse postale: 13 avenue de la porte d'Itlalie
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Heneo
Adresse postale: 99 rue du Chevaleret
Nom du pouvoir adjudicateur: Hsf
Adresse postale: 11-13 rue Domrémy
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Adresse postale: Elogie-Siemp, 8 Boulevard d'Indochine, null
Adresse Internet: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Premier semestre 2027
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Les règles concernant le dépôt des candidatures et offres, la signature électronique du marché, la composition des groupements et les sous-critères de jugement des offres sont décrites dans le règlement de consultation
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Source: OJS 2023/S 055-163229 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540661
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-163229
Numéro JO-S: 173
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: Bureau alpes controles
Adresse postale: 46 AV KLEBER
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 876 047 EUR 💰
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: 24 RUE DES PETITES ECURIES
Commune postale: PARIS 10
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 063 990 EUR 💰
Nom: Alpha controle
Adresse postale: 46 AV DES FRERES LUMIERE
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 328 805 EUR 💰
Nom: Btp consultants
Adresse postale: 1 PL CHARLES DE GAULLE
Commune postale: Montigny le bretonneux
Code postal: 78180
Valeur totale du marché: 1 064 156 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2023/S 173-540661 (2023-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 10 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-09-04 📅
Date de publication: 2023-09-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 173-540661
Se réfère à l'avis: 2023/S 055-163229
Numéro JO-S: 173
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Nom: Bureau alpes controles
Adresse postale: 46 AV KLEBER
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 1 876 047 EUR 💰
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: 24 RUE DES PETITES ECURIES
Commune postale: PARIS 10
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 063 990 EUR 💰
Nom: Alpha controle
Adresse postale: 46 AV DES FRERES LUMIERE
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 1 328 805 EUR 💰
Nom: Btp consultants
Adresse postale: 1 PL CHARLES DE GAULLE
Commune postale: Montigny le bretonneux
Code postal: 78180
Valeur totale du marché: 1 064 156 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bon de commandes.
le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 5 000 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché pour chacun des lots.
les montants indiqués correspondent aux montants des Dqe et sont non contractuels.
le marché a été notifié le 03 juillet 2023 pour Bureau Alpes Controles et le 04 juillet 2023 pour les autres entreprises. Il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur
demande adressée à Elogie-Siemp (Direction Technique et Réhabilitation - 8 Boulevard d'Indochine -
75924 Paris Cedex 19)
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