L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les missions auront lieu sur Paris et en Ile de France.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2023-03-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info🌏
Nom: Heneo
Adresse postale: 99 rue du Chevaleret
Nom: Hsf
Adresse postale: 11-13 rue Domrémy
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Elogie-siemp
Adresse postale: Elogie-Siemp, 8 Boulevard d'Indochine, null
Commune postale: Paris
Code postal: 75924
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Paris🏙️
URL: http://marches-publics.info🌏 Communication
URL de participation: http://marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre Contrôle Technique à Paris et en Ile-de-France pour le patrimoine existant d'Elogie-Siemp, de la Rivp, d'Hénéo et d'Hsf
2023-Sps-Afsp-0023”
Produits/services: Services de contrôle technique📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.
les missions auront lieu sur Paris et en Ile de France.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ct Elogie-Siemp
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Ct sur patrimoine existant d'Elogie-Siemp
les opérations de réhabilitation, restructuration et/ou de construction sur des immeubles entrant dans le...”
Description du marché
Ct sur patrimoine existant d'Elogie-Siemp
les opérations de réhabilitation, restructuration et/ou de construction sur des immeubles entrant dans le patrimoine d'Elogie-Siemp suite à une opération immobilière (acquisition, bail emphytéotique) ne sont pas concernées par cet accord-cadre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois par période d'une année, sans pouvoir excéder 4 ans” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires et des clauses de réexamen
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Montant maximum de l'accord-cadre : 5 000 000,00 EUR HT sur la durée totale
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ct Rivp, Hsf, Hénéo
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Ct Rivp, Hsf, Hénéo
Informations complémentaires: Le montant maximum de l'accord-cadre est de 5 000 000,00 EUR HT
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Décret n°2021-872 du 30 juin 2021
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
aucune clause de garantie financière prévue.
aucune avance prévue. Les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
fonds propres
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre 2027
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info
Les règles concernant le dépôt des candidatures et offres, la signature électronique du marché, la composition des groupements et les sous-critères de jugement des offres sont décrites dans le règlement de consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal Judiciaire de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2023/S 055-163229 (2023-03-13)
Avis d'attribution de marché (2023-09-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-163229
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Ct Elogie-Siemp
Date de conclusion du contrat: 2023-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Bureau alpes controles
Adresse postale: 46 AV KLEBER
Commune postale: Colombes
Code postal: 92700
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 876 047 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: 24 RUE DES PETITES ECURIES
Commune postale: PARIS 10
Code postal: 75010
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 063 990 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha controle
Adresse postale: 46 AV DES FRERES LUMIERE
Commune postale: Trappes
Code postal: 78190
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 328 805 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Btp consultants
Adresse postale: 1 PL CHARLES DE GAULLE
Commune postale: Montigny le bretonneux
Code postal: 78180
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 064 156 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Ct Rivp, Hsf, Hénéo
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 876 047 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 063 990 💰
7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 328 805 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 064 156 💰
“Accord-cadre à bon de commandes.
le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 5 000 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché pour chacun des...”
Accord-cadre à bon de commandes.
le montant maximum de l'accord-cadre est fixé à 5 000 000,00 EUR HT pour la durée totale du marché pour chacun des lots.
les montants indiqués correspondent aux montants des Dqe et sont non contractuels.
le marché a été notifié le 03 juillet 2023 pour Bureau Alpes Controles et le 04 juillet 2023 pour les autres entreprises. Il est consultable, sous réserve des secrets protégés par la loi, sur
demande adressée à Elogie-Siemp (Direction Technique et Réhabilitation - 8 Boulevard d'Indochine -
75924 Paris Cedex 19)
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Source: OJS 2023/S 173-540661 (2023-09-04)