ACBC Missions de coordination, sécurité et protection de la santé

Est Métropole Habitat

Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des missions de coordination, sécurité et protection de la santé.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2023-03-14.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2023-03-14 Avis de marché
2023-07-31 Avis d'attribution de marché
2023-08-03 Informations complémentaires
Avis de marché (2023-03-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Est metropole habitat
Adresse postale: 53 avenue Paul Kruger BP 5030
Commune postale: Villeurbanne cedex
Code postal: 69602
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@est-metropole-habitat.fr 📧
Région: Rhône 🏙️
URL: http://www.est-metropole-habitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_lwax3HU--Y 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_lwax3HU--Y 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“ACBC Missions de coordination, sécurité et protection de la santé DT.ACBC CSPS.NB”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour des missions de coordination, sécurité et protection de la santé.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opérations < 1,5 millions d'euros
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Description du marché:
“Opérations pour lesquelles le montant estimé est inférieur à 1,5 millions d'euros”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la production du coordinateur SPS
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom):
“Adéquation de la compétence de l'équipe affectée à l'exécution du marché avec les caractéristiques de l'opération”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Analyse partielle des risques liés à une opération
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché est conclu pour une durée de 2 ans renouvelable 1 fois.
Informations complémentaires:
“Montant maximum du lot 1 sur la durée totale (reconduction comprise) du marché : 400 000 euro(s) HT soit un Montant maximum par attributaire : 133 333...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Opérations > 1,5 millions d'euro(s)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Opérations pour lesquelles le montant estimé est supérieur ou égal à 1,5 millions d'euros”
Informations complémentaires:
“Montant maximum du lot 2 sur la durée totale (reconduction comprise) du marché : 800 000 euro(s) HT. soit un Montant maximum par attributaire : 266 666...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit :- Lettre de candidature du candidat (individuel, mandataire ou groupement) ou DUME,- Conformément à l'article R. 2143-3 et R 2143-6 du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Conditions de participation
CA minimum lot N°1 : 150 000 euro(s) CA minimum lot n°2 : 400 000 euro(s)
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,- Une...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour le Lot 1 : Au moins 2 coordonnateurs de Niveau 2, en conception ET réalisation, au sens des articles R4532-25 et R4532-26 du code du travail ;Pour le...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: L'attribution des bons de commandes est effectuée à tout de rôle.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-04-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2023-04-17 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Le présent marché sera renouvelable 1 fois.
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est conclu avec 3 attributaires par lot.
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 784 rue Dugesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours : les conditions fixées par le Code de justice administrative (ci-après CJA), peuvent être formés...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 055-159070 (2023-03-14)
Avis d'attribution de marché (2023-07-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 55 rue de la Soie

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2023/S 055-159070

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Opérations pour lesquelles le montant estimé est inférieur à 1,5 millions d'euros”
Date de conclusion du contrat: 2023-07-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: 5B rue Claude Chappe
Commune postale: Saint Didier au Mont d'Or
Code postal: 69771
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 133 333 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 333 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Presents
Adresse postale: 31 rue Mazenod
Commune postale: Lyon
Code postal: 69426
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 333 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Lei
Adresse postale: 42 rue Simone Veil
Commune postale: Venissieux
Code postal: 69694
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 133 333 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Opérations pour lesquelles le montant estimé est supérieur ou égal à 1,5 millions d'euros”
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpes controles
Adresse postale: 3 BIS impasse des prairies
Commune postale: Annecy
Code postal: 74940
Région: Haute-Savoie 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 666 💰

5️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Becs
Adresse postale: 11 rue de la Voie Lactée
Commune postale: St Didier au Mont d'Or
Code postal: 69730
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 666 💰

6️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: SP2SE
Adresse postale: 2ter rue Benoit Oriol
Commune postale: Saint Chamond
Code postal: 42400
Région: Haute-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266 666 💰
Source: OJS 2023/S 149-472524 (2023-07-31)
Informations complémentaires (2023-08-03)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2023/S 055-159070

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Ancienne valeur
Texte: Le présent accord-cadre est conclu avec 3 attributaires par lot.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent accord-cadre est conclu avec 3 attributaires par lot.Le contrat est consultable au siège d'Est métropole Habitat - 55 Rue de la Soie- 69100...”    Afficher plus
Autres informations complémentaires

“Le contrat est consultable au siège d'Est métropole Habitat - 55 Rue de la Soie- 69100 Villeurbanne - aux horaires d'ouverture des bureaux et sur RDV : du...”    Afficher plus
Source: OJS 2023/S 151-482470 (2023-08-03)