transports scolaires adaptes des eleves et etudiants en situation de handicap du departement de L'Essonne (91) par vehicules legers ou de moins de 9 PLACES

Île de France Mobilités

services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers leur établissement scolaire, leur lieu de stage et ou alternance. Le périmètre des mission est le département de l'essonne et les territoires des autres départements franciliens ou certains départements limitrophes de la région Ile de France. La consultation comprend 48 lots (lots géographiques regroupant des établissements d'enseignement scolaire ou universitaire existants ou pouvant être créés). Chaque lot regroupe plusieurs circuits. Un circuit correspond à un ou plusieurs trajets exécutés en services journaliers et/ou hebdomadaires. La valeur estimée inscrite au Ii.2.6) de chaque lot s'entend pour la durée globale de ce dernier reconductions comprises

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Île de France Mobilités

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-05	Avis de marché
2023-07-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ile de France Mobilités
Numéro d'enregistrement national: 28750007800020
Adresse postale: 39-41 rue de Chateaudun
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Laurent PROBST, Directeur Général -Direction Finances et Commande Publique / Commande publique : correspondant Ariana GRUNBAUM”
Téléphone: +33 153592146 📞
Courrier électronique: ariana.grunbaum@iledefrance-mobilites.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: https://iledefrance-mobilites.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_OZQGxpiyfS 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2022_OZQGxpiyfS 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“transports scolaires adaptes des eleves et etudiants en situation de handicap du departement de L'Essonne (91) par vehicules legers ou de moins de 9 PLACES 2022-019”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Brève description:
“services publics routiers de transports scolaires pour les élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le département de l'essonne vers...”
Valeur estimée hors TVA: EUR 189 451 480 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 18
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les soumissionnaires ne peuvent postuler qu'à 18 lots maximum dont 15 lots HVA et 3 lots VA. L'Attribution se fera en respectant l'ordre du tableau des lots...”

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires massy; verrieres-le-buisson
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le...”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est ensuite reconductible 3 fois pour une période...”
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires CORBEIL-ESSONNES
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: collèges, Lycées, Université EVRY-COURCOURONNES ;
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires ETAMPES ; boutervilliers; brieres-les-scelles; chalo-saint-mars; chalou-moulineux; congerville-thionville; merobert; morigny-champigny;.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires BREUILLET ; EGLY ; OLLAINVILLE ; saint cheron ; breux-jouy; sermaise; saint yon; saint-cyr-s/-dourdan; le-val-saint germain;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires la ville du bois; monthlery; marcoussis; saint jean de beauregard; nozay; linas; janvry”
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires les ulis; orsay
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires ATHIS-MONS ; WISSOUS ; PARAY-VIEILLE-POSTE
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires CORBREUSE ; authon la plaine ; chatignonville; dourdan; boissy-le-sec; la foret-le-roi; les granges-le-roi; richardville; roinville...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: erea montgeron
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires BRETIGNY-SUR-ORGE ; leuville sur orge ; le plessis pate”
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires chilly mazarin ; MORANGIS ; SAVIGNY
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires BONDOUFLE ; LISSES ; villabe; echarcon; vert-le-grand; vert-le-petit; leudeville”
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 999 960 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 249 990 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires etrechy; chauffour-les-etrechy; la norville; marolles en hurepoix; avrainville; boissy s/yon; chamarande; cheptainville;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 788 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 197 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires CROSNES ; MONTGERON (hors erea); yerres
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 746 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 186 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires morsang s/orge; villemoisson s/orge
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 680 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 170 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires YVELINES
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 566 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 141 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires hauts de seine et val de marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Lieu d'exécution: Val-de-Marne 🏙️
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 554 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 138 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

1️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires GRIGNY
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 338 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 084 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; AUVERNAUX ; CHAMPCUEIL ; chevannes; fontenay-le-viicomte; le coudray-montceau; mennecy;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 182 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 045 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires CERNY ; auvers s/ georges ; BOISSY-LE-CUTTE ; bouray s/juine ; D'Huisson LONGUEVILLE ; ITTEVILLE ; janville s/juine; villeneuve...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 104 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 026 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 050 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 012 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires DRAVEIL ; vigneux s/seine
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 912 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 978 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires Epinays/Orge ; LONGJUMEAU ; BALLANVILLIERS ; villiers s/orge”
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 852 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 963 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires sainte genevieve des bois; fleury-merogis
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 816 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 954 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaire ARPAJON ; saint germain les arpajon
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 732 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 933 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires JUVISY ; VIRY-CHATILLON
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 732 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 933 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: ecoles EVRY-COURCOURONNES ;
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 558 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 889 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

2️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires bures s/yvette ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; gif s/yvette ; saint aubin ; villiers le bacle ; les molieres ;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 456 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 864 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires guigneville; boutigny s/essonne; courdimanche; baulne; vayres s/essonne; la ferte allais; milly-la-foret; buno-bonnevaux;.”
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 450 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 862 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: vaucresson
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 342 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 835 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires SAULX-LES-CHARTREUX ; villebon s/yvette; champlan; villejust”
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 276 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 819 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires Départements (idf + régions limitrophes) hors Paris et hors Essonne”
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 270 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 817 500 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires PARIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et L'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 048 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 762 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires BRUNOY ; epinay s/senart ; BOISSY-SAINT-ANTOINE ; quincy-s/ senart ; varennes jarcy”
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires CORBEIL-ESSONNES ; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry; saint pierre du perray; saint germain les corbeil; soisy-sur...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires longpont s/orge; saint-michel s/orge
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport par pipeline 📦
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires saint germain les corbeil; saint pierre du perray; morsang s/seine; saintry”
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

3️⃣9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires seine et marne
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires ETIOLLES ; soisy s/seine ; TIGERY
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires BOIS-HERPIN ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; blandy; boigneville; boissy-la-riviere; brouy; champmotteux; fontaine la riviere;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale de l'accord-cadre est de 12 mois à de la notification de l'accord-cadre. L'Accord-Cadre est ensuite reconductible 3 fois pour une période...”
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires RIS-ORANGIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 43
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires hors ile de France (régions limitrophes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 44
Description
Lieu d'exécution: Centre — Val de Loire 🏙️
Lieu d'exécution: Normandie 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-France 🏙️
Description du marché:
“l'Accord cadre a pour objet l'exécution d'un service de transports adaptés en direction des élèves et étudiants en situation de handicap domiciliés dans le...”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires champcueil; mennecy; etampes; ormoy; le coudray-montceau; fontenay-le-viicomte; chevannes; auvernaux; ballancourt-sur-essonne;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires seine saint denis et val D'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 46
Description
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“etablissements scolaires BONDOUFLE ; COURCOURONNES ; ris-orangis; fleury-merogis; grigny; sainte genevieve des bois; saint michel s/orge; longpont s/orge;...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 47
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

4️⃣8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“bretigny-sur-orge; ollainville; echarcon; vert-le-grand; leudeville; le plessis pate; marolles en hurepoix; guibeville; la norville; saint germain les...”
Titre
Numéro d'identification du lot: 48
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord cadre à bons de commande mono attributaire sans montant minimum et avec un montant maximum de 750 000 euros HT par période contractuelle. Les...”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“conformément aux dispositions de l'article R. 2142-25 du code de la commande publique, les soumissionnaires sont informés que pour juger de leurs capacités...”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“conformément aux dispositions de l'article R. 2142-25 du code de la commande publique, les soumissionnaires sont informés que pour juger de leurs capacités...”
Conditions de participation

“eléments comptables permettant le contrôle par l'acheteur de la disponibilité de capitaux propres du candidat. Il est estimé un besoin de 1500 euro(s) par...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“conformément aux dispositions de l'article R. 2142-25 du code de la commande publique, les soumissionnaires sont informés que pour juger de leurs capacités...”
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“inscription au registre des transporteurs publics de personnes tenu par la Direction Régionale de l'equipement”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“1) cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par l'article L. 2112-2 du code de la commande publique portant sur des...”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-15 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2022-11-15 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): paris
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“l'Ouverture des plis n'est pas publique. Effectuée par les personnes ayant reçu délégation par la direction générale du fait de leur mission au sein de...”

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“en fonction de l'arrivée à terme de chaque lot, soit le 1er semestre 2024, le 1er semestre 2025 et le 1er semestre 2026”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“conditions de remise des offres ou des candidatures : Les plis sont obligatoirement dématérialisés et doivent impérativement être réceptionnés, avant la...”

conditions de remise des offres ou des candidatures : Les plis sont obligatoirement dématérialisés et doivent impérativement être réceptionnés, avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées dans la présente annonce. Une copie de sauvegarde papier et/ou sur support physique électronique peut être remise selon les modalités inscrites au sein du règlement de consultation.
Renseignements complémentaires - modalité d'obtention : pour tous renseignements complémentaires nécessaires, les soumissionnaires devront faire une demande écrite, au plus tard dix jours calendaires avant la date limite de remise des offres. Tout renseignement d'ordre technique et administratif devra être posée via la plate-forme achatpublic.com - zone Questions/Réponses. Une réponse sera adressée à tous les opérateurs ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, huit jours au plus tard avant la date de remise des offres ;
Critères intervenant pour la validation des candidatures : Garanties et capacités techniques et financières (y compris déclaration concernant les capitaux propres (1500 euro(s) par circuit pour lesquels le soumissionnaire postule) ainsi que les Références professionnelles présentées.
Précisions quant aux critères d'attribution : l'offre économiquement la plus avantageuse sera choisie à l'issue d'un classement, selon les critères tels qu'indiqués au sein du RC article 23.4 (un cadre de mémoire technique est fourni et doit être suivi). Est instauré un système d'élimination des offres dont la valeur technique n'est pas jugée suffisante. Cette insuffisance sera caractérisée si la note " valeur technique " cumulée avant pondération est strictement inférieure à 30 / 50. Cette / ces offre(s) sera/ ne sera/seront analysées et de fait éliminée(s) du classement
modalités de financement/paiement : le projet est financé sur fonds propres d'île-de-france Mobilités. Modalités de paiement:avance prévue. Le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la date de réception de la demande de paiement établie et transmise conformément aux dispositions contractuelles ;
Attribution du marché : La présente consultation comporte une restriction à l'attribution. Pour rappel, l'attribution des lots se fait selon l'ordre des lots tel qu'indiqué dans le tableau des lots de l'article 5 du présent rc. A partir de là, l'attribution de chaque lot se fera en respectant le principe qu'un soumissionnaire ne peut se voir attribuer plus de sept (07) lots hors véhicule adapté (hors Va) en suivant l'ordre du tableau des lots. Conformément à l'article R2144-4 du code de la commande publique, le soumissionnaire dont l'offre a été positionnée en tête de classement ne se verra attribué le marché que s'il produit dans le délai imparti les certificats et attestations prévus au code de la commande publique
la mise en oeuvre des marchés se fait en tenant compte de la reprise du personnel des prestataires antérieurs et en finalisant les circuits pour le 10.8.2023. Les titulaires devront posséder les licences loti suffisantes en quantité et les véhicules pour exécuter leurs missions

Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la signature du marché : - un référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du Code de Justice Administrative), depuis le début de la procédure...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 195-553508 (2022-10-05)

Avis d'attribution de marché (2023-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 189 451 480 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Moyens matériels
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 195-553508

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2022-019
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: etablissements scolaires massy; verrieres-le-buisson
Date de conclusion du contrat: 2023-04-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Nombre d'offres reçues de PME: 11
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 11
Nom et adresse du contractant
Nom: jl international
Adresse postale: 1, rue Paul Henri Spaak
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Code postal: 77240
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: etablissements scolaires CORBEIL-ESSONNES
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues de PME: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: essonne transports
Adresse postale: 82 rue de paris
Commune postale: Bievres
Code postal: 91570
Région: Essonne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: collèges, Lycées, Université EVRY-COURCOURONNES
Date de conclusion du contrat: 2023-04-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 15
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 15
Nom et adresse du contractant
Nom: essonne transport
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“ets scolaires ETAMPES ; boutervilliers; brieres-les-scelles; chalo-st-mars; chalou-moulineux; congerville-thionville; merobert; morigny-champigny; plessis...”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 12
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“ets scolaires BREUILLET ; EGLY ; OLLAINVILLE ; st cheron ; breux-jouy; sermaise; st yon; st-cyr-s/-dourdan; le-val-st germain; st-maurice-montcouronne;...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“etablissements scolaires la ville du bois; monthlery; marcoussis; saint jean de beauregard; nozay; linas; janvry”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: etablissements scolaires les ulis; orsay
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: etablissements scolaires ATHIS-MONS ; WISSOUS ; PARAY-VIEILLE-POSTE
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅
Nom et adresse du contractant
Nom: baccara limousines
Adresse postale: 7 rue henri martin
Commune postale: Vanves
Code postal: 92170
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: lynx transports
Adresse postale: 58 avenue de Wagram
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“etablissements scolaires CORBREUSE ; authon la plaine ; chatignonville; dourdan; boissy-le-sec; la foret-le-roi; les granges-le-roi; richardville; roinville...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: erea montgeron
Nom et adresse du contractant
Nom: transaly service
Adresse postale: 76 chemin de la chapelle saint-antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Région: Val-d’Oise 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“etablissements scolaires BRETIGNY-SUR-ORGE ; leuville sur orge ; le plessis pate”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: etablissements scolaires chilly mazarin ; MORANGIS ; SAVIGNY
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“etablissements scolaires BONDOUFLE ; LISSES ; villabe; echarcon; vert-le-grand; vert-le-petit; leudeville”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
Nom et adresse du contractant
Nom: ylux
Adresse postale: 2 avenue de la république
Commune postale: Arpajon
Code postal: 91290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 249 990 💰

1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“ets sco etrechy; chauffour-les-etrechy; norville; marolles en hurepoix; avrainville; boissy s/yon; chamarande; cheptainville; guibeville; mauchamps; st...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 197 000 💰

1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: etablissements scolaires CROSNES ; MONTGERON (hors erea); yerres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 186 500 💰

1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: etablissements scolaires morsang s/orge; villemoisson s/orge
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 170 000 💰

1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: etablissements scolaires YVELINES
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: lynx transport
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 141 500 💰

1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: etablissements scolaires hauts de seine et val de marne
Nom et adresse du contractant
Nom: citemobil 77
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 138 500 💰

1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: etablissements scolaires GRIGNY
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 084 500 💰

2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“etablissements scolaires BALLANCOURT-SUR-ESSONNE ; AUVERNAUX ; CHAMPCUEIL ; chevannes; fontenay-le-viicomte; le coudray-montceau; mennecy;...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 045 500 💰

2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“ets scolaires CERNY ; auvers s/ georges ; BOISSY-LE-CUTTE ; bouray s/juine ; D'Huisson LONGUEVILLE ; ITTEVILLE ; janville s/juine; villeneuve s/auvers;...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 026 000 💰

2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: etablissements scolaires palaiseau; bievres; igny; saclay; vauhallan
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 012 500 💰

2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: etablissements scolaires DRAVEIL ; vigneux s/seine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 978 000 💰

2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“etablissements scolaires Epinays/Orge ; LONGJUMEAU ; BALLANVILLIERS ; villiers s/orge”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 963 000 💰

2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: etablissements scolaires sainte genevieve des bois; fleury-merogis
Nom et adresse du contractant
Nom: st2s
Adresse postale: zac du Bois de la Noue
Commune postale: Saint-Etienne-de-Montluc
Code postal: 44360
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 954 000 💰

2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: etablissements scolaire ARPAJON ; saint germain les arpajon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 933 000 💰

2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: etablissements scolaires JUVISY ; VIRY-CHATILLON
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 933 000 💰

2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: ecoles EVRY-COURCOURONNES ;
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 889 500 💰

2️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“etablissements scolaires bures s/yvette ; GOMETZ-LA-VILLE ; GOMETZ-LE-CHATEL ; gif s/yvette ; saint aubin ; villiers le bacle ; les molieres ;...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 864 000 💰

3️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“guigneville; boutigny s/essonne courdimanche baulne vayres s/essonne la ferte allais; milly-la-foret; buno-bonnevaux; maisse; moigny; oncy; courances;...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 862 500 💰

3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 31
Titre: etablissements scolaires VAUCRESSON
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 835 500 💰

3️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 32
Titre:
“etablissements scolaires SAULX-LES-CHARTREUX ; villebon s/yvette; champlan; villejust”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 819 000 💰

3️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 33
Titre:
“etablissements scolaires Départements (idf + régions limitrophes) hors Paris et hors Essonne”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 817 500 💰

3️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 34
Titre: etablissements scolaires PARIS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 762 000 💰

3️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 35
Titre:
“etablissements scolaires BRUNOY ; epinay s/senart ; BOISSY-SAINT-ANTOINE ; quincy-s/ senart ; varennes jarcy”
Nom et adresse du contractant
Nom: edelweiss
Adresse postale: 13 Rue des Ateliers
Commune postale: Grigny
Code postal: 91350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

3️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 36
Titre:
“corbeil-essonnes ; evry; lisses; villabe; morsang-s/seine; saintry; st pierre du perray; st germain les corbeil; soisy/seine; etiolles; tigery; draveil;...”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

3️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 37
Titre: etablissements scolaires longpont s/orge; saint-michel s/orge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 38
Titre:
“etablissements scolaires saint germain les corbeil; saint pierre du perray; morsang s/seine; saintry”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

3️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 39
Titre: etablissements scolaires seine et marne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 40
Titre: etablissements scolaires ETIOLLES ; soisy s/seine ; TIGERY
Nom et adresse du contractant
Nom: transalys service
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 41
Titre:
“etablissements scolaires BOIS-HERPIN ; ABBEVILLE-LA-RIVIERE ; blandy; boigneville; boissy-la-riviere; brouy; champmotteux; fontaine la riviere;...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 42
Titre: etablissements scolaires RIS-ORANGIS
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 43
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 44
Titre: etablissements scolaires hors ile de France (régions limitrophes)
Nom et adresse du contractant
Nom: expotrans
Adresse postale: 3 rue alphonse beau de rochas
Commune postale: Cormeilles-en-Parisis
Code postal: 95240
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 45
Titre:
“etablissements scolaires champcueil; mennecy; etampes; ormoy; le coudray-montceau; fontenay-le-viicomte; chevannes; auvernaux; ballancourt-sur-essonne;...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20022-019
Numéro d'identification du lot: 46
Titre: etablissements scolaires seine saint denis et val D'Oise
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 47
Titre:
“etablissements scolaires BONDOUFLE ; COURCOURONNES ; ris-orangis; fleury-merogis; grigny; sainte genevieve des bois; saint michel s/orge etc”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰

4️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 48
Titre:
“etablissements scolaires bretigny-sur-orge; ollainville; echarcon; vert-le-grand; leudeville; le plessis pate; marolles en hurepoix; guibeville; la...”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 000 💰
Source: OJS 2023/S 134-428271 (2023-07-11)

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