reconnaissance reseaux et releves topographiques pour les besoins des projets de transport du grand avignon

Tecelys

pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la spl tecelys ; prestations de vérification et de contrôle en phase travaux ; restitution de tous les points levés au format numérique (autocad, excel, ...) et la rédaction des rapports.
Pour Détections des réseaux : réaliser de la détection et du géoréférencement, de réseaux secs ou humides, en fonctionnement ou abandonnés. L'Objectif est de réaliser un état des lieux exhaustif des périmètres d'intervention

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-09-02. L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Résodétection

Qui ?

• Tecelys

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard
• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Vaucluse

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-08-01	Avis de marché
2023-01-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Brève description:

pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la spl tecelys ; prestations de vérification et de contrôle en phase travaux ; restitution de tous les points levés au format numérique (autocad, excel, ...) et la rédaction des rapports. Pour Détections des réseaux : réaliser de la détection et du géoréférencement, de réseaux secs ou humides, en fonctionnement ou abandonnés. L'Objectif est de réaliser un état des lieux exhaustif des périmètres d'intervention

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: tecelys
Adresse postale: 1300 route de l'aérodrome - cS 10016
Code postal: 84918
Commune postale: Avignon Cedex 9
Contact
Adresse Internet: https://tecelys.fr/ 🌏
Courrier électronique: sylvain.zalateu@tecelys.fr 📧
Téléphone: +33 432707332 📞
Fax: +33 490314980 📠
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date limite de soumission: 2022-09-02 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-430693
Numéro JO-S: 150
Informations complémentaires

le marché prend la forme d'un accord cadre (1°) de l'article L2125.1 et du 2e al. De l'article R2162-2 du code de la commande publique). Il ne comporte pas de montant minimum mais il comporte un montant maximum de 500 000.00 euros HT pour toute la durée du marché (y compris les éventuelles reconductions)

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Pour Détections des réseaux : réaliser de la détection et du géoréférencement, de réseaux secs ou humides, en fonctionnement ou abandonnés. L'Objectif est de réaliser un état des lieux exhaustif des périmètres d'intervention

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

le marché peut être reconduit deux (2) fois tacitement pour une période de 1 an soit une durée maximale reconductions comprises de quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du grand avignon

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les conditions de participation sont détaillées au RPC : E-DUM ou0dc1/dc2 ; Habilitation du mandataire, en cas de groupement ; Délégation de signature ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique ; moyens humains et matériels ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.

Liste et brève description des règles et critères:

sous réserve de la communication des pièces exigées à l'article 8.1 du présent RPC les candidatures sont réputées recevables. Les offres sont appréciées sur la base du critère prix pondéré à 40% et du critère valeur technique pondéré à 60%

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:

le marché ne prévoit pas de retenue de garantie (art. L2191.7 et R2191-32 et suiv. Du code de la commande publique). En cas de demande de versement de l'avance prévue aux articles L2191-2 et L2191-3 du code de la commande publique, la constitution d'une garantie à première demande est exigée, conformément aux dispositions de l'article R2191.7 et R2191-36 et suiv. Du même code. Celle-Ci ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire

Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par virements bancaires par la SPL Tecelys son mandataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels sont payées par virement bancaire, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiements / des factures. Conformément aux dispositions des articles L2192-12 et suiv. Du code de la commande publique, tout retard de paiement entrainera l'application d'intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

l'Entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement particulière (art. R2142-22 de la commande publique)

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Lieu: séance non publique (avignon)
Informations complémentaires: sans objet

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Sylvain ZALATEU Directeur juridique de la SPL TECELYS
Adresse du profil d'acheteur: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://tecelys.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 150-430693 (2022-08-01)

Avis d'attribution de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-066320
Se réfère à l'avis: 2022/S 150-430693
Numéro JO-S: 23

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

format numérique (autocad, excel, ...) et la rédaction des rapports. Pour Détections des réseaux : réaliser de la détection et du géoréférencement, de réseaux secs ou humides, en fonctionnement ou abandonnés. L'Objectif est de réaliser un état des lieux exhaustif des périmètres d'intervention

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Nom: resodetection
Adresse postale: 7 avenue de la chaffine
Commune postale: Chateaurenard
Code postal: 13160
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Référence
Informations complémentaires

le marché prend la forme d'un accord cadre conclu avec un seul titulaire. Il ne comporte pas de montant mini mais in seul montant maxi de 500 000.00 euros HT pour toute sa durée y compris les éventuelles reconductions. Afin de permettre l'analyse du critère prix, chaque soumissionnaire devait remettre un DQE, non contractuel dument complété avec les prix proposé au BPU. Le montant du DQE du titulaire du marché comportait le somme total de 72 705.00 euros (H.T.).

Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2023/S 023-066320 (2023-01-27)

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