pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la spl tecelys ; prestations de vérification et de contrôle en phase travaux ; restitution de tous les points levés au format numérique (autocad, excel, ...) et la rédaction des rapports.
Pour Détections des réseaux : réaliser de la détection et du géoréférencement, de réseaux secs ou humides, en fonctionnement ou abandonnés. L'Objectif est de réaliser un état des lieux exhaustif des périmètres d'intervention
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-02.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“reconnaissance reseaux et releves topographiques pour les besoins des projets de transport du grand avignon”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la...”
Brève description
pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la spl tecelys ; prestations de vérification et de contrôle en phase travaux ; restitution de tous les points levés au format numérique (autocad, excel, ...) et la rédaction des rapports.
Pour Détections des réseaux : réaliser de la détection et du géoréférencement, de réseaux secs ou humides, en fonctionnement ou abandonnés. L'Objectif est de réaliser un état des lieux exhaustif des périmètres d'intervention
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de sondage et de forage de reconnaissance📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire du grand avignon
Description du marché:
“pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la...”
Description du marché
pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la spl tecelys ; prestations de vérification et de contrôle en phase travaux ; restitution de tous les points levés au format numérique (autocad, excel, ...) et la rédaction des rapports.
Pour Détections des réseaux : réaliser de la détection et du géoréférencement, de réseaux secs ou humides, en fonctionnement ou abandonnés. L'Objectif est de réaliser un état des lieux exhaustif des périmètres d'intervention
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché peut être reconduit deux (2) fois tacitement pour une période de 1 an soit une durée maximale reconductions comprises de quatre (4) ans. La...”
Description des renouvellements
le marché peut être reconduit deux (2) fois tacitement pour une période de 1 an soit une durée maximale reconductions comprises de quatre (4) ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'entité adjudicatrice au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché
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Informations complémentaires:
“le marché prend la forme d'un accord cadre (1°) de l'article L2125.1 et du 2e al. De l'article R2162-2 du code de la commande publique). Il ne comporte pas...”
Informations complémentaires
le marché prend la forme d'un accord cadre (1°) de l'article L2125.1 et du 2e al. De l'article R2162-2 du code de la commande publique). Il ne comporte pas de montant minimum mais il comporte un montant maximum de 500 000.00 euros HT pour toute la durée du marché (y compris les éventuelles reconductions)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les conditions de participation sont détaillées au RPC : E-DUM ou0dc1/dc2 ; Habilitation du mandataire, en cas de groupement ; Délégation de signature ;...”
Liste et brève description des conditions
les conditions de participation sont détaillées au RPC : E-DUM ou0dc1/dc2 ; Habilitation du mandataire, en cas de groupement ; Délégation de signature ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique ; moyens humains et matériels ; Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“sous réserve de la communication des pièces exigées à l'article 8.1 du présent RPC les candidatures sont réputées recevables. Les offres sont appréciées sur...”
Liste et brève description des règles et critères
sous réserve de la communication des pièces exigées à l'article 8.1 du présent RPC les candidatures sont réputées recevables. Les offres sont appréciées sur la base du critère prix pondéré à 40% et du critère valeur technique pondéré à 60%
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Dépôts et garanties exigés:
“le marché ne prévoit pas de retenue de garantie (art. L2191.7 et R2191-32 et suiv. Du code de la commande publique). En cas de demande de versement de...”
Dépôts et garanties exigés
le marché ne prévoit pas de retenue de garantie (art. L2191.7 et R2191-32 et suiv. Du code de la commande publique). En cas de demande de versement de l'avance prévue aux articles L2191-2 et L2191-3 du code de la commande publique, la constitution d'une garantie à première demande est exigée, conformément aux dispositions de l'article R2191.7 et R2191-36 et suiv. Du même code. Celle-Ci ne pourra pas être remplacée par une caution personnelle et solidaire
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par virements bancaires par la SPL Tecelys son mandataire. Les sommes dues...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le marché est financé par la Communauté d'agglomération du Grand Avignon et payé par virements bancaires par la SPL Tecelys son mandataire. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuels sont payées par virement bancaire, dans un délai de trente (30) jours à compter de la date de réception des demandes de paiements / des factures. Conformément aux dispositions des articles L2192-12 et suiv. Du code de la commande publique, tout retard de paiement entrainera l'application d'intérêts moratoires et le versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“l'Entité adjudicatrice n'impose aucune forme de groupement particulière (art. R2142-22 de la commande publique)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-05
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): séance non publique (avignon)
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): sans objet
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Fauchères
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700📞
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2022/S 150-430693 (2022-08-01)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Description du marché:
“pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la...”
Description du marché
pour la topographie : réalisation de plans topographiques nécessaires à la réalisation de projets (le plus souvent d'infrastructure linéaire) confiés à la spl tecelys ; prestations de vérification et de contrôle en phase travaux ; restitution de tous les points levés au
format numérique (autocad, excel, ...) et la rédaction des rapports. Pour Détections des réseaux : réaliser de la détection et du géoréférencement, de réseaux secs ou humides, en fonctionnement ou abandonnés. L'Objectif est de réaliser un état des lieux exhaustif des périmètres d'intervention
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base du mémoire Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-430693
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: resodetection
Adresse postale: 7 avenue de la chaffine
Commune postale: Chateaurenard
Code postal: 13160
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le marché prend la forme d'un accord cadre conclu avec un seul titulaire. Il ne comporte pas de montant mini mais in seul montant maxi de 500 000.00 euros...”
le marché prend la forme d'un accord cadre conclu avec un seul titulaire. Il ne comporte pas de montant mini mais in seul montant maxi de 500 000.00 euros HT pour toute sa durée y compris les éventuelles reconductions. Afin de permettre l'analyse du critère prix, chaque soumissionnaire devait remettre un DQE, non contractuel dument complété avec les prix proposé au BPU. Le montant du DQE du titulaire du marché comportait le somme total de 72 705.00 euros (H.T.).