le contrat comporte des tranches optionnelles.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des clauses techniques particulières.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Dans le cadre du programme de modernisation de la Rd1075, le Département souhaite réaliser deux créneaux de dépassement. A ce titre, il souhaite être assisté d'un maître d'oeuvre
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-15.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: rd 1075 - créneau de dépassement - maîtrise d'oeuvre
2022-Moe-Sing-0087
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“le contrat comporte des tranches optionnelles.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des clauses techniques particulières.Les...”
Brève description
le contrat comporte des tranches optionnelles.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des clauses techniques particulières.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Dans le cadre du programme de modernisation de la Rd1075, le Département souhaite réaliser deux créneaux de dépassement. A ce titre, il souhaite être assisté d'un maître d'oeuvre
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire des communes de Aspremont, La Batie-Montsaléon et Sigottier. 05000 - aspremont / La Batie-Montsaleon / Sigottier”
Description du marché:
“le contrat comporte des tranches optionnelles.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des clauses techniques particulières.Les...”
Description du marché
le contrat comporte des tranches optionnelles.Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des clauses techniques particulières.Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.Dans le cadre du programme de modernisation de la Rd1075, le Département souhaite réaliser deux créneaux de dépassement. A ce titre, il souhaite être assisté d'un maître d'oeuvre
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des clauses techniques particulières”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.- Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.- Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-15
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-16
09:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.hautes-alpes.fr -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (Cja) ;- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du Cja.Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, ass. 16 juillet 2007 no 291545, Ce, 04 avril 2014 no 358994)
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Source: OJS 2022/S 155-443647 (2022-08-10)
Informations complémentaires (2022-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 155-443647
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-09-15 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 16/09/2022 à 09h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 23/09/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 174-493282 (2022-09-05)
Avis d'attribution de marché (2023-02-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119 450 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire des communes de Aspremont, La Batie-Montsaléon et Sigottier. 05000 Aspremont / La Batie-Montsaleon / Sigottier”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 155-443647
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Pf23-016
Date de conclusion du contrat: 2023-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ginger Cebtp
Adresse postale: 53 Rue Jean Zay
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 119 450 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 17 500 💰
“le titulaire du marché est un groupement. Le mandataire est indiqué ci-dessus. Les autres membres du groupement sont :- atgtsm - 14 rue Edouard Heriot -...”
le titulaire du marché est un groupement. Le mandataire est indiqué ci-dessus. Les autres membres du groupement sont :- atgtsm - 14 rue Edouard Heriot - 13090 Aix-En-Provence- equilibre - 470 route du Mas Montacol - 38190 La-Combe-De-Lancey
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Source: OJS 2023/S 031-090915 (2023-02-08)