prestations diverses de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'eau potable sur le territoire de la Métropole de Lyon
le présent marché concerne la réalisation de diverses prestations de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'eau potable. Ces prestations comprennent notamment les opérations de récolements de réseaux, le relevé de points en masse, le relevé de sondage en tranchée ouverte, les levés spécifiques (Scan 3d, bathymétrie, relevés d'ouvrages?), l'élaboration de plans de synthèse, l'intégration de plans dans le Sig. Des prestations d'assistance et d'accompagnement sont également intégrées en compléments.La valeur estimée s'entend sur la durée globale du marché. Montant mini en euro(s) Ht pour la durée ferme:110 000,00/montant maxi en euro(s) Ht pour la durée ferme: 425 000,00. Les montants sont identiques pour la période de reconduction
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-08-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations diverses de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'eau potable sur le territoire de la Métropole de...”
Titre
prestations diverses de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'eau potable sur le territoire de la Métropole de Lyon
22-Eau-071
Afficher plus
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“le présent marché concerne la réalisation de diverses prestations de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'eau...”
Brève description
le présent marché concerne la réalisation de diverses prestations de géomètres en lien avec le suivi et la connaissance des réseaux et des ouvrages d'eau potable. Ces prestations comprennent notamment les opérations de récolements de réseaux, le relevé de points en masse, le relevé de sondage en tranchée ouverte, les levés spécifiques (Scan 3d, bathymétrie, relevés d'ouvrages?), l'élaboration de plans de synthèse, l'intégration de plans dans le Sig. Des prestations d'assistance et d'accompagnement sont également intégrées en compléments.La valeur estimée s'entend sur la durée globale du marché. Montant mini en euro(s) Ht pour la durée ferme:110 000,00/montant maxi en euro(s) Ht pour la durée ferme: 425 000,00. Les montants sont identiques pour la période de reconduction
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rive droite de la Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“montant minimum en euros Ht pour la durée ferme: 110 000,00 et montant maximum en euros Ht pour la durée ferme:1 425 000,00. Les montants sont identiques...”
Description du marché
montant minimum en euros Ht pour la durée ferme: 110 000,00 et montant maximum en euros Ht pour la durée ferme:1 425 000,00. Les montants sont identiques pour la période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 années, reconductible de façon tacite 1 fois 2 années à compter du...”
Description des renouvellements
le présent marché est un accord-cadre à bons de commande conclu pour une durée ferme de 2 années, reconductible de façon tacite 1 fois 2 années à compter du 1er janvier 2023
Afficher plus
Informations complémentaires:
“1- environnement: Critère environnemental et dispositions environnementales prises en compte dans le Cctp (ex type d'équipements au regard de leur cycle de...”
Informations complémentaires
1- environnement: Critère environnemental et dispositions environnementales prises en compte dans le Cctp (ex type d'équipements au regard de leur cycle de vie et de leur consommation d'énergie)2- social: le présent lot intègre des conditions relatives aux domaines social et de l'emploi: 156 heures d'insertion sur 2 ans soit 312 heures d'insertion sur 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: rive gauche de la Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 850 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du Règlement de la consultation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du Règlement de la consultation” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les justificatifs à remettre au titre de la candidature sont décrits à l'article 7.1.1 du Règlement de la consultation” Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
le présent marché est financé sur les fonds propres de la Métropole de Lyon. Paiement : le mode de règlement du marché est le virement administratif selon les règles de la comptabilité publique française. Délai de paiement : 30 jours dans les conditions fixées par le décret no 2013-269 du 29 mars 2013. Acomptes : versés dans les conditions fixées par les articles L2191-4 et R2191-20 à R2191-22 Ccp et par le Ccap. Avance : accordée dans les conditions des articles L2191-2, L2191-3 et R2191-3 à R2191-19 Ccp. Variation des prix : prix révisables
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement est laissée à leur libre choix. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidairement responsable des autres membres du groupement
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“conditions d'exécution sociales: 156 heures d'insertion sur 2 ans, soit 312 heures d'insertion sur 4 ans”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-09-23
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-09-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): territoire de la Métropole de Lyon
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Voir le règlement de la consultation (l'adresse mail eau-marches@grandlyon.com ne peut être pas être utilisée pour déposer des plis).Renseignements complémentaires :Les justificatifs visés aux rubriques "Capacités économiques et financières" et "Références professionnelles et capacités techniques" seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des capacités requises pour exécuter le marché public (art.r2412.25 Ccp). Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché public. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié (art.r2143.12 Ccp). En application de l'article R2151.7 CCP, un même candidat n'est pas autorisé à présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements ou en agissant à la fois en qualité de membre de plusieurs groupements.La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : Non-Précisions concernant les délais d'introduction de recours :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé précontractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-1 et suivants, et R. 551-1 et suivants, du code de justice administrative.Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer :-Un référé contractuel devant le tribunal administratif de Lyon, dans les conditions prévues aux articles L. 551-13 et suivants, et R. 551-7 et suivants, du code de justice administrative.-un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses devant le tribunal administratif de Lyon, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'état en date du 4 avril 2014, " Département du Tarn-Et- garonne ", no 358994
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 150-430694 (2022-08-01)
Avis d'attribution de marché (2023-02-13) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 150-430694
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2023-7
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: rive droite de la Saône
Date de conclusion du contrat: 2023-01-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: geosat
Adresse postale: 260 Rue Corporandy
Commune postale: La Farlede
Code postal: 83210
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 147 222 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2023-8
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: rive gauche de la Saône
Nom et adresse du contractant
Nom: geofit Expert
Adresse postale: 355 Rue Des Mercieres
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 148 250 💰
“accord-Cadre à bons de commande ; montants minimum 110000 euro(s) Ht et maximum 425000 euro(s) Ht pour chacun des lots pour la période ferme. Durée de...”
accord-Cadre à bons de commande ; montants minimum 110000 euro(s) Ht et maximum 425000 euro(s) Ht pour chacun des lots pour la période ferme. Durée de l'accord-cadre : durée ferme de 2 ans reconductible 1 fois 2 ans pour chacun des lots.Le candidat peut exercer :> référé contractuel (art L551-13 et s., R551-7 et s. Du code de justice administrative).> recours en contestation de la validité du contrat ou certaines de ses clauses dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis (arrêt du Conseil d'état 358994 du 4/04/2014).Marché consultable sur Rdv, lundi au vendredi, 9h-16h, sur demande écrite à Dtee Procédures Achats Marchés, Metropole De Lyon 20 rue du Lac Cs 33569 69505 Lyon cedex 03, ou vdalliere@grandlyon.com, qui identifiera le demandeur juridique et physique qui justifiera son identité lors de la consultation "
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 035-103576 (2023-02-13)