La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour les sites du Groupe La Poste situés dans les Régions Hauts de France, Grand-Est et Bourgogne Franche-Comté.
Le marché est composé de 16 lots détaillés au II.2 du présent document.
Conformément aux articles L 2113-12 et L 2113-13 du Code de la commande publique le marché est réservé à des Entreprises Adaptées (EA), à des Etablissement et Services d’Aide par le Travail (ESAT) et structures équivalentes ainsi qu’à des structures d’insertion par l’activité économique et structures équivalentes.
À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 518 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-11-07.
L'appel d'offres a été publié le 2022-10-07.
Avis de marché (2022-10-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: La poste
Numéro d'enregistrement national: 356000000
Adresse postale: 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Laurent LEVE , Direction des Achats La Poste Groupe , CP 20025, 45 RUE DE TOURNAI, 59035 LILLE CEDEX”
Téléphone: +33 787348815📞
Courrier électronique: laurent.leve@laposte.fr📧
Région: France🏙️
URL: https://e-sourcing.extra.laposte.fr🌏 Communication
L'accès aux documents d'appel d'offres est restreint
URL des documents: https://e-sourcing.extra.laposte.fr🌏
URL de participation: https://e-sourcing.extra.laposte.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites de La Poste des Régions Hauts de France, Grand-Est et Bourgogne Franche-Comté.”
Produits/services: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Brève description:
“La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour...”
Brève description
La consultation a pour objet les prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs et/ou intérieurs pour les sites du Groupe La Poste situés dans les Régions Hauts de France, Grand-Est et Bourgogne Franche-Comté.
Le marché est composé de 16 lots détaillés au II.2 du présent document.
Conformément aux articles L 2113-12 et L 2113-13 du Code de la commande publique le marché est réservé à des Entreprises Adaptées (EA), à des Etablissement et Services d’Aide par le Travail (ESAT) et structures équivalentes ainsi qu’à des structures d’insertion par l’activité économique et structures équivalentes.
À titre d'information, le nombre de sites pour l'ensemble des lots est estimé à environ 518 sites. Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le(s) futur(s) contrat(s).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Non
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 : NORD
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Nord (59)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département du NORD (59)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 558 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter de la date de signature de La Poste. Il pourra ensuite être renouvelé par tacite reconduction pour des périodes successives de douze (12) mois et dans la limite de deux (2) fois sauf dénonciation dans les conditions définies au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 2
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7.
Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 125 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 125 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 : PAS-DE-CALAIS
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais (62)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département du Pas-de-Calais (62).
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 334 000€, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) « habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) « conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 89 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 89 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 : AISNE
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Aisne (02)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de l'Aisne (02)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 89 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 18 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 18 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 : OISE
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de l'Oise (60)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de l'Oise (60).
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 142 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
La Poste retiendra les 5 candidats les mieux classés au regard des critères énoncés dans le présent avis, sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) « habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession » et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) « conditions de participation » présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 38 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 38 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 : SOMME
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Somme (80)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de la Somme (80).
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 159 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 26 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 26 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 : MEUSE
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Meuse 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meuse (55)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de la Meuse (55).
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 33 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 8 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 8 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 : MEURTHE-ET-MOSELLE
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Lieu d'exécution: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Meurthe-et- Moselle (54)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de la Meurthe-et-Moselle (54)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 66 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 17 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 17 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 : MOSELLE
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Moselle🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Moselle (57)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de la Moselle (57)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 136 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 33 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 33 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 : VOSGES
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Vosges (88)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département des Vosges (88)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 83 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 19 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 19 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 : BAS-RHIN
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Bas-Rhin (67)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département du Bas-Rhin (67)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 152 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 39 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 39 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 : HAUT-RHIN
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Haut-Rhin (68)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département du Haut-Rhin (68).
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 96 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 21 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 21 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 : NIEVRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Nièvre (58)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de la Nièvre (58)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 86 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 15 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 15 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 : SAONE-ET-LOIRE
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Saone-et-Loire (71)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de la Saone-et-Loire (71)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 66 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 : JURA
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Jura (39)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département du Jura (39)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 33 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 13 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 13 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 15 : HAUTE-SAONE
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département de la Haute-Saone (70)
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département de la Haute-Saone (70)
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 30 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
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Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 10 sites sont concernés par ce...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un seul prestataire.
Ce lot est réservé au secteur adapté et protégé.
A titre d'information, 10 sites sont concernés par ce lot.
Ce chiffre est donné à titre indicatif et ne constitue en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 16 : DOUBS et TERRITOIRE DE BELFORT
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Doubs (25) et Territoire de Belfort (90).
Description du marché:
“Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le...”
Description du marché
Prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts de l'ensemble des sites du Groupe La Poste situés dans le département du Doubs (25) et dans le Territoire de Belfort (90).
Les prestations récurrentes extérieures sont :
- Entretien des aires engazonnées ;
- Entretien des haies ;
- Entretien des massifs et fleurs ;
- Entretien des arbustes (en-deçà d’une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Entretien des arbres (au-delà d'une hauteur au sol de 1,80m) ;
- Ramassage des feuilles ;
- Entretien des voies de circulation, des fils d’eau et bordures, et des aires des stationnements ;
- Entretien des fossés ;
- Entretien des bassins ;
- Débroussaillage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts extérieurs sont :
- Fauchage ;
- Désherbage manuel ou 0 phyto ;
- Démoussage ;
- Débroussaillage ;
- Aménagement d'espaces verts ;
- Elagage / Abattage d'arbres ;
- Réalisation d'engazonnage ou de réengazonnage.
Les prestations à la demande pour les espaces verts intérieurs sont :
- Entretien et fourniture de plantes d’intérieur et de bouquets de fleurs ;
- Entretien d'un mur végétal.
Les listes ci-dessus ne sont pas exhaustives.
Le montant maximum de l’accord-cadre est fixé à 60 000 €, sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’identification...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous :
1/ son numéro unique d’identification (SIREN)
2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés
3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article L.2141-1 et au 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la commande publique
4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire :
- une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu’il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés .
- une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu)
5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail.
6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés.
7/ Un justificatif de l'appartenance au secteur adapté et protégé ou au secteur de l’insertion en cours de validité ou équivalent :
- Agrément préfectoral, Contrat d’objectif triennal ou CPOM pour le secteur protégé ;
- Convention avec l’Etat pour le secteur de l’insertion.
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l’identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La capacité économique et financière du candidat sera appréciée au regard de l'analyse financière réalisée par La Poste.
• La pérennité financière (critère...”
Liste et brève description des critères de sélection
La capacité économique et financière du candidat sera appréciée au regard de l'analyse financière réalisée par La Poste.
• La pérennité financière (critère pondéré à 50 % de la note finale).
À ce titre, le candidat devra remettre les liasses fiscales (aussi appelées liasses CERFA) ou documents équivalents, c'est-à-dire les bilans, comptes de résultat et annexes numérotées 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion pour les années 2019, 2020, 2021. En cas de création récente, le candidat pourra fournir tout autre justificatif de nature à démontrer sa capacité économique et financière.
Pour les Établissements et Services d'Aide par le Travail (ESAT) la pérennité financière sera appréciée plus particulièrement au regard de la durée de l'autorisation d'exercer remise par le candidat.
Si le candidat se présente en groupement, chaque membre du groupement devra fournir l’ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Ce critère est applicable à tous les lots.
Afficher plus Conditions de participation
Non
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les critères définis ci-après sont applicables à chacun des lots. Les informations doivent être fournies pour chacun des lots pour lesquels le candidat postule.
La capacité technique et professionnelle du candidat sera appréciée au regard de:
Critères relatifs à la capacité technique
• Capacité à intervenir sur le lot (critère pondéré à 20 % de la note finale).
À ce titre, le candidat indiquera l'effectif moyen annuel en capacité d'intervenir sur les prestations d'entretien des espaces verts auquel il a eu accès ces deux dernières années, en précisant s'il en a disposé directement ou indirectement.
• L'expertise du candidat (critère pondéré à 30% de la note finale)
À ce titre, le candidat décrira les 2 principaux marchés d'entretien des espaces verts exécutés au cours des trois dernières années sur des sites de clients professionnels (entreprises ou collectivités), sur une organisation similaire (multi-sites) en précisant :
- Le nom du client
- Le montant du marché
- La date de début du contrat
- Le nombre de sites concernés
Il fournit pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat communique les coordonnées de son contact chez le client (nom, qualité, Email et téléphone), La Poste se réservant le droit d'en vérifier la réalité auprès du client.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Non
Liste et brève description des règles et critères:
“Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs...”
Liste et brève description des règles et critères
Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature :
- en candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements
et / ou
- en tant que membre de plusieurs groupements
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
• Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
• La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
• L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
• Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Le mandataire est chargé de représenter le groupement auprès de La Poste.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 16
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-11-07
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit :
- justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et
- apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Conformément aux dispositions des articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire PARIS
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 197-560855 (2022-10-07)
Avis d'attribution de marché (2023-06-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Téléphone: +337 87348815📞
Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1 - NORD (59)
Description
Description du marché:
“prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs pour le Groupe La Poste” Titre
Numéro d'identification du lot: 2 - PAS DE CALAIS (62)
Description
Description du marché:
“prestations récurrentes et/ou à la demande de réalisation et d'entretien des espaces verts extérieurs pour le Groupe La Poste.” Titre
Numéro d'identification du lot: 3 - AISNE (02)
Numéro d'identification du lot: 4 - OISE (60)
Description
Description du marché:
“Prestations de réalisation et d'entretien des espaces verts des sites de La Poste” Titre
Numéro d'identification du lot: 5 - SOMME (80)
Numéro d'identification du lot: 6 - MEUSE (55)
Numéro d'identification du lot: 7 - MEURTHE-ET-MOSELLE (54)
Numéro d'identification du lot: 8 - MOSELLE (57)
Numéro d'identification du lot: 9 - VOSGES (88)
Numéro d'identification du lot: 10 - BAS-RHIN (67)
Numéro d'identification du lot: 11 - HAUT-RHIN (68)
Numéro d'identification du lot: 12 - NIEVRE (58)
Numéro d'identification du lot: 13 - SAONE-ET-LOIRE (71)
Numéro d'identification du lot: 14 - JURA (39)
Numéro d'identification du lot: 15 - HAUTE-SAONE (70)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: HAUTE-SAONE (70)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16 - DOUBS (25) et BELFORT (90)
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 197-560855
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1 - NORD (59)
Date de conclusion du contrat: 2023-04-01 📅
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2 - PAS DE CALAIS (62)
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3 - AISNE (02)
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4 - OISE (60)
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5 - SOMME (80)
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6 - MEUSE (55)
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7 - MEURTHE-ET-MOSELLE (54)
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8 - MOSELLE (57)
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9 - VOSGES (88)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10 - BAS-RHIN (67)
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11 - HAUT-RHIN (68)
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12 - NIEVRE
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13 - SAONE-ET-LOIRE (71)
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14 - JURA
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15 - HAUTE-SAONE (70)
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16 - DOUBS (25) et BELFORT (90)
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/ ).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus
Source: OJS 2023/S 115-358641 (2023-06-12)