Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements et recherche de substances dangereuses Amiante et Hap) principalement sur des matériaux de voirie pour la ville de Paris
2201303”
Produits/services: Services de préparation et d'analyse de carottage📦
Brève description:
“prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) principalement sur des matériaux de voirie pour la ville de Paris” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) - paris Nord : Centre, 8è, 9è, 10ème 11è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et des...”
Titre
prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) - paris Nord : Centre, 8è, 9è, 10ème 11è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et des départements du 93, du 94, et du 95
ce marché concerne des prestations de prélèvements de substances dangereuses (amiante et Hap) principalement sur les matériaux de voirie pour Paris Nord - paris Centre, 8è, 9ème, 10ème 11è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements (à l?exception du patrimoine géré par la Stbp), départements 93, 94, 95
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée du marché est de 12 mois. Le marché est reconductible tacitement 3 fois dans les mêmes termes” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables au sens de l'article R-2122-7 du Code de la commande publique pour la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec des seuils compris entre 125 000 euros HT au minimum et 1 000 000 euros HT au maximum”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) - paris Sud : 5è, 6è 7è, 12è, 13è, 14è, 15è, 16è arrondissements et des départements 77 et 92”
Titre
prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) - paris Sud : 5è, 6è 7è, 12è, 13è, 14è, 15è, 16è arrondissements et des départements 77 et 92
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“ce marché concerne des prestations de prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) principalement sur des matériaux de voirie pour...”
Description du marché
ce marché concerne des prestations de prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) principalement sur des matériaux de voirie pour la ville de Paris pour Paris Sud : 5ème, 6ème, 7ème, 12ème (y compris bois de Vincennes), 13ème,14ème, 15ème,16ème arrondissements (y compris, le Bois de Boulogne) la Section des tunnels, des berges et du périphérique (Stbp); départements 77, 92
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“a l'appui de leur candidature, les candidats transmettent les éléments suivants : le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
a l'appui de leur candidature, les candidats transmettent les éléments suivants : le formulaire Dc1 (lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotrai-tants) ou équivalent, dûment complété ; le formulaire Dc2 (déclaration du candidat ou du membre du groupement) ou équi-valent, dûment complété. Ces formulaires et leurs notices d'utilisation sont téléchargeables sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois dernières exercices disponibles” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; la...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; la présentation d'une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste peut être complétée par l'expérience datant de plus de trois ans
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. Les soumissionnaires retenus devront s'engager à...”
Conditions d'exécution du contrat
les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l'article 1.5.2 du CCAP. Les soumissionnaires retenus devront s'engager à mettre en place et développer, dans le cadre de l'exécution des marchés une démarche d'amélioration continue de la qualité des pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-12-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2022-12-06
14:00 📅
“la consultation comporte une règle d'attribution et de non cumul des lots décrite à l'article 6.1 du règlement de la consultation” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 214-614742 (2022-11-02)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“direction de la Voirie et des Déplacements, Service des Affaires Juridiques et Financières,121 avenue de France”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements et recherche de substances dangereuses (Amiante et Hap) principalement sur des matériaux de voirie pour la ville de Paris
2201303”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) - paris Nord : Centre, 8è, 9è, 10è 11è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et des...”
Titre
prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) - paris Nord : Centre, 8è, 9è, 10è 11è, 17è, 18è, 19è et 20è arrondissements et des départements du 93, du 94, et du 95
Afficher plus Description
Description du marché:
“ce marché concerne des prestations de prélèvements de substances dangereuses (amiante et Hap) principalement sur les matériaux de voirie pour Paris Nord -...”
Description du marché
ce marché concerne des prestations de prélèvements de substances dangereuses (amiante et Hap) principalement sur les matériaux de voirie pour Paris Nord - paris : Centre, 8ème, 9ème, 10ème 11ème, 17ème, 18ème, 19ème et 20ème arrondissements (à l'exception du patrimoine géré par la Stbp), et certaines zones des départements de Seine Saint Denis (93), du Val de Marne (94), et du Val d'oise (95) appartenant à l'administration parisienne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Critère 2 : Pertinence des délais proposés pour la réalisation selon l'urgence et selon les phases”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Critère 3 : Pertinence de l'organisation et de la méthodologie proposées pour garantir la réalisation des prestations dans les délais”
Critère de qualité (nom):
“Critère 4 : Pertinence des moyens humains dédiés au suivi de la réalisation des prestations”
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec des seuils compris entre 125 000 euros HT au minimum et 1 000 000 euros HT au maximum, pour 12 mois”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande avec des seuils compris entre 125 000 euros HT au minimum et 1 000 000 euros HT au maximum, pour 12 mois
Afficher plus
Description du marché:
“ce marché concerne des prestations de prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) principalement sur des matériaux de voirie pour...”
Description du marché
ce marché concerne des prestations de prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) principalement sur des matériaux de voirie pour la ville de Paris pour Paris Sud : 5ème, 6ème, 7ème, 12ème (y compris bois de Vincennes), 13ème,14ème, 15ème, 16ème arrondissements (y compris, le Bois de Boulogne), la Section des tunnels, des berges et du périphérique (Stbp) et certaines zones des départements de Seine et Marne (77) et des Hauts de Seine (92) appartenant à l'administration Parisienne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 214-614742
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20232023S02313
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) - paris Nord”
Date de conclusion du contrat: 2023-04-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 19
Nom et adresse du contractant
Nom: fmdc Diagnostics (attributaire de rang 1)
Adresse postale: 20 Avenue Christian Doppler
Commune postale: Bailly Romainvilliers
Code postal: 77700
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: batiscopie domobat expertises (attributaire de rang 2)
Adresse postale: 55 avenue de L'Europe UNIE
Commune postale: Le Teil
Code postal: 07400
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20232023S02315
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prélèvements et recherche de substances dangereuses (amiante et Hap) - paris Sud” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 18
Nom et adresse du contractant
Nom: envirotraces (attributaire de rang 1)
Adresse postale: zi du Clos aux Pois - 6 / 8 rue de la Closerie - ce4830
Commune postale: Lisses
Code postal: 91090
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: sgds international (attributaire de rang 2)
Adresse postale: 4 boulevard de l'europe
Commune postale: Evry
Code postal: 91000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
“les présents accords-cadre sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaire est de deux pour chacun des lots. La valeur totale finale de 8 000 000 euros...”
les présents accords-cadre sont multi-attributaires. Le nombre d'attributaire est de deux pour chacun des lots. La valeur totale finale de 8 000 000 euros HT indiquée dans le présent avis correspond à la somme des montants maxima des deux lots, reconductions comprises (pour 48 mois). Les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm3 Espace public, 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler le numéro de la consultation, son intitulé et le lot concerné par la demande)
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Source: OJS 2023/S 149-477399 (2023-08-01)