passation d'un marché d'assurance " Responsabilité Civile et risques annexes " pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l'aube et du Sézannais
passation d'un marché d'assurance " Responsabilité Civile et risques annexes " pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l'aube et du Sézannais
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-08.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-08.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“passation d'un marché d'assurance " Responsabilité Civile et risques annexes " pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l'aube et...”
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Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
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1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“passation d'un marché d'assurance " Responsabilité Civile et risques annexes " pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l'aube et...”
Description du marché
passation d'un marché d'assurance " Responsabilité Civile et risques annexes " pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l'aube et du Sézannais
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2024-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché sera reconduit automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2024 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de...”
Description des renouvellements
le marché sera reconduit automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2024 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation (Cf. Acte d'engagement article 3)
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières peut comporter : -une (ou plusieurs) variante imposée par l'acheteur constituant une...”
Description des options
en plus de la solution de base, le cahier des clauses particulières peut comporter : -une (ou plusieurs) variante imposée par l'acheteur constituant une alternative à la solution de base ;-une (ou plusieurs) prestation supplémentaire éventuelle s'ajoutant à la solution de base ou la variante retenue ; Cf. RC article 5.2.1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6