le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le réseau national de VNF. Il est alloti en 5 lots géographiques
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-04-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-02-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“missions de maîtrise d'oeuvre relatives au déploiement du réseau de fibre optique de Voies navigables de France
2211I001”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le réseau national de VNF. Il est alloti...”
Brève description
le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le réseau national de VNF. Il est alloti en 5 lots géographiques
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5124673.50 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“direction territoriale Nord Pas-De-Calais et Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire Aval” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en télécommunications📦
Produits/services supplémentaires: Services de gestion de projets de construction📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“locaux du titulaire et périmètre des DT Nord Pas-De-Calais et Bassin de la Seine - loire Aval”
Description du marché:
“le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale...”
Description du marché
le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale Nord Pas-De-Calais et de la Direction territoriale Bassin de la Seine et Loire Aval
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1337294.24 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique, et/ou le cas...”
Description des options
l'Accord-Cadre pourra faire l'objet de modifications en application des articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du Code de la commande publique, et/ou le cas échéant, de marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du même Code. L'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (4 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000...”
Informations complémentaires
le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (4 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 600 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: direction territoriale Centre-Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne-Franche-Comté🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du titulaire et périmètre de la Direction territoriale Centre-Bourgogne
Description du marché:
“le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale...”
Description du marché
le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale Centre-Bourgogne
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 970956.63 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000...”
Informations complémentaires
le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: direction territoriale Nord-Est et Direction territoriale de Strasbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
Lieu d'exécution: Bas-Rhin🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du titulaire et périmètre des DT Nord-Est et Strasbourg
Description du marché:
“le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale...”
Description du marché
le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale Nord-Est et de la Direction territoriale de Strasbourg
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1188165.65 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (4 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000...”
Informations complémentaires
le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (4 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: direction territoriale Sud-Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du titulaire et périmètre de la Direction territoriale Sud-Ouest
Description du marché:
“le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale...”
Description du marché
le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale Sud-Ouest
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 702687.31 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros...”
Informations complémentaires
le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 900 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: direction territoriale Rhône-Saône
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: locaux du titulaire et périmètre de la direction territoriale Rhône-Saône
Description du marché:
“le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale...”
Description du marché
le présent marché public a pour objet des missions de maîtrise d'oeuvre relatives aux travaux de fibre optique sur le périmètre de la Direction territoriale Rhône-Saône
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 925569.67 💰
Description
Informations complémentaires:
“le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000...”
Informations complémentaires
le présent lot est un accord-cadre multi-attributaires (3 titulaires) à marchés subséquents sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 100 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME ou e-dume (Document unique de marché européen issu du Règlement d'exécution (Ue)...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME ou e-dume (Document unique de marché européen issu du Règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la commission du 5 janvier 2016 disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/operateur-economique). Si les candidats n'utilisent pas le DUME , ils transmettent les documents et renseignements suivants : Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co-traitants, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr,thème: marchés publics ou sur la plateforme Place), Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,thème:marchéspublics ou sur la plate-forme Place) ; une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“s'Agissant du lot no4, la présence d'un architecte spécialisé "Architecture et patrimoine" est requise au stade de la remise des candidatures et des offres....”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
s'Agissant du lot no4, la présence d'un architecte spécialisé "Architecture et patrimoine" est requise au stade de la remise des candidatures et des offres. Il est à noter que cette prestation ne peut être sous-traitée conformément à la loi no77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture. S'Agissant des autres lots, l'intégration d'un éventuel architecte de ce type est envisagée par l'intermédiaire d'une clause de réexamen
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les prestations seront mises en oeuvre au moyen de marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre. Ils pourront être passés par chacune des...”
Conditions d'exécution du contrat
les prestations seront mises en oeuvre au moyen de marchés subséquents conclus sur la base de l'accord-cadre. Ils pourront être passés par chacune des directions territoriales des lots concernés et la Direction de l'ingénierie et de la Maîtrise d'ouvrage (Dimoa) de VNF
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-04-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-04-04
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): par visioconférence
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“dans le cas où le présent marché public serait renouvelé, un avis d'appel public à la concurrence serait en principe publié en 2026” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“la procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert. Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs ou l'ensemble des lots, et pourront être attributaires...”
la procédure utilisée est l'appel d'offres ouvert. Les candidats peuvent répondre à un, plusieurs ou l'ensemble des lots, et pourront être attributaires d'un ou plusieurs lots. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur offre par voie électronique selon les modalités prévues au règlement de la consultation. Les exigences minimales que devront respecter les candidatures et les offres, les documents à remettre, ainsi que les modalités et critères de jugement des offres sont précisés dans le règlement de la consultation. Pour obtenir tous les renseignements administratifs ou techniques qui leur sont nécessaires au cours de leur étude, les candidats doivent faire parvenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, une demande écrite en utilisant le lien " Poser une question " figurant sur la page internet du profil acheteur PLACE. Pour toute difficulté relative à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation, les candidats sont invités à contacter le service support PLACE de 09h à 19h au01.76.64.74.07 ou à l'adresse suivante place.support@atexo.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320306840 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 320306840 📠
Source: OJS 2022/S 037-095779 (2022-02-17)
Avis d'attribution de marché (2022-08-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
URL: http://www.vnf.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable lors de l'exécution de l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 037-095779
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2211I001A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“direction territoriale Nord Pas-De-Calais et direction territoriale Bassin de la Seine et Loire aval”
Date de conclusion du contrat: 2022-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: artelia
Adresse postale: 47 avenue de Lugo
Commune postale: Choisy-le-Roi Cedex
Code postal: 94600
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: https://arteliagroup.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: egis villes & TRANSPORTS
Adresse postale: immeuble "Le Carat" 170 Avenue Thiers CS 30127
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69455
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.egis-group.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: safege
Adresse postale: parc de l'ile - 15/27 rue du Port
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: https://www.suez.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: setec its
Adresse postale: immeuble Central Seine 42/52 quai de la Rapée Cs71230
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75583
Région: Paris🏙️
URL: https://www.setec.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2211I001B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: direction territoriale Centre-Bourgogne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 21 avenue Albert Camus
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: https://www.arteliagroup.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zac du Cheix - 3 rue Enrico Fermi
Commune postale: Romagnat
Code postal: 63540
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
7️⃣ Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2211I003C
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: direction territoriale Nord Est et direction territoriale de Strasbourg
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 21 rue de la Haye
Commune postale: Schiltiheim
Code postal: 67300
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ingerop conseil et ingenierie
Adresse postale: 18 rue des Deux Gares
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92500
URL: https://www.ingerop.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2211I001C
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: technopole 2000 - 7 rue Claude Chappé
Commune postale: Metz
Code postal: 57070
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2211I001D
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: direction territoriale Sud-Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: artelia (mandataire)
Adresse postale: 15 allée de Bellefontaine BP 70644
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31110
Région: Haute-Garonne🏙️
Nom: arc&Sites (co-traitant)
Adresse postale: catel Gesta - 8 rue Godolin
Code postal: 31000
URL: https://www.arc-sites.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: egis villes & TRANSPORTS (mandataire)
Adresse postale: immeuble "Le Carat" 170 Avenue Thiers Cs30127
Nom: sarl schebat Architecte (co-traitant)
Adresse postale: 12 rue Doria
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34000
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: safege (mandataire)
Adresse postale: la Bruyère 2000 - bât1 - zone du Millénaire - 650 rue Henri Bequerel CS 79542
Commune postale: Montpellier Cede 2
Code postal: 34961
Nom: virginie lugol architecte (co-traitant)
Adresse postale: 2 rue Pharaon
URL: https://www.virginie-lugol.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2211I001E
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: direction territoriale Rhône-Saône
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
1️⃣6️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-08-03 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: bâtiment Universaône - 18 rue Félix Mangini
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
1️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
“les 5 lots sont des accords-cadres multi-attributaires avec marchés subséquents avec un montant maximum de 1600000euro(s) HT pour le lot 1 (2211i001a - 4...”
les 5 lots sont des accords-cadres multi-attributaires avec marchés subséquents avec un montant maximum de 1600000euro(s) HT pour le lot 1 (2211i001a - 4 attributaires), 1200000e HT pour le lot 2 (2211i001b - 3 attributaires), 1500000euro(s) HT pour le lot 3 (2211i001c - 4 attributaires), 900000e HT pour le lot 4 (2211i001d - 3 attributaires) et 1100000e HT pour le lot 5 (2211i001e - 3 attributaires) tous attributaires confondus pour chacun des lots. Chacun des lots est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Modalités de consultation des documents communicables : les documents de l'accord-cadre sont communicables conformément aux avis de la CADA sur demande écrite à l'adresse suivante : Voies navigablesde France, division des achats, 175 rue Ludovic Boutleux Cs30820 62408 bethune cedex. E-Mail : divisionachats@vnf.fr
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 155-443775 (2022-08-08)