marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce

SMTC 63

marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoceChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bon de commande à prix mixtes, mono-attributaire.Les prestations à prix forfaitaire seront exécutées à compter de la date de notification du marché qui vaut bon de commande.Les prestations à prix unitaires concernées par le bordereau des prix unitaires seront déclenchées par l'émission d'un bon de commande.Pour le lot 1 Amoe : Partie unitaire sans montant minimum avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre. Pour le lot 2 Amoec : Partie unitaire sans montant minimum avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadrechaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SMTC 63

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-07-13	Avis de marché
2022-08-05	Informations complémentaires
2022-10-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-07-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 22-Pi-Amo E Et Ce
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: smtc 63
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Code postal: 63063
Commune postale: Clermont Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Téléphone: +33 473446868 📞
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date limite de soumission: 2022-08-29 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-390529
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la procédure : "Assistance à maitrise d'ouvrage développement durable et coordination environnementale", pour motif d'intérêt général en application des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: préciser au Rc
Intitulé du lot: lot 1 - " Developpement Durable " - amoe
Numéro du lot: 01
Brève description: lot 1 - " Developpement Durable " - amoe
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans à compter de la notification au titulaire.Pour chaque lot, l'accord cadre est reconductible 4 fois pour une durée d'1 an par reconduction tacite.La durée globale de chaque accord cadre ne peut en aucun cas dépasser huit (08) ans

Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Intitulé du lot: lot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce
Numéro du lot: 02
Brève description: lot 2 - " Coordination Environnementale " ? Amoce
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du smtc-ac 63063 - clermont-Ferrand

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Capacité technique et professionnelle:

- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: figure au Ccap
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: figure au Ccap
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-08-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: voir info ci-dessus
Source: OJS 2022/S 136-390529 (2022-07-13)

Informations complémentaires (2022-08-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-05 📅
Date limite de soumission: 2022-09-05 📅
Date de publication: 2022-08-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 153-438609
Se réfère à l'avis: 2022/S 136-390529
Numéro JO-S: 153
Source: OJS 2022/S 153-438609 (2022-08-05)

Avis d'attribution de marché (2022-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 536 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-27 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-605422
Numéro JO-S: 210

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du smtc-ac 63063 Clermont-Ferrand

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-10-06 📅
Nom: tribu
Adresse postale: 103 Av Du Marechal De Saxe
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 797 150 EUR 💰
Nom: societe D'Etudes Et De Gestion De L'Environnement Et Des Dechets -Seged
Adresse postale: zac St Maximin
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Code postal: 83470
Pays: Var 🏙️
Valeur totale du marché: 739 350 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
Source: OJS 2022/S 210-605422 (2022-10-27)

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