marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce

SMTC 63

marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoceChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bon de commande à prix mixtes, mono-attributaire.Les prestations à prix forfaitaire seront exécutées à compter de la date de notification du marché qui vaut bon de commande.Les prestations à prix unitaires concernées par le bordereau des prix unitaires seront déclenchées par l'émission d'un bon de commande.Pour le lot 1 Amoe : Partie unitaire sans montant minimum avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre. Pour le lot 2 Amoec : Partie unitaire sans montant minimum avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadrechaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-07-13 Avis de marché
2022-08-05 Informations complémentaires
2022-10-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-07-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: smtc 63
Numéro d'enregistrement national: 25630012000035
Adresse postale: 2 Bis Rue De L'Hermitage
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473446868 📞
Courrier électronique: mp@smtc-clermontferrand.com 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏
URL de participation: http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce 22-Pi-Amo E Et Ce”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Brève description:
“marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoceChaque lot fait l'objet...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: préciser au Rc

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - " Developpement Durable " - amoe
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du smtc-ac 63063 - clermont-Ferrand
Description du marché: lot 1 - " Developpement Durable " - amoe
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans à compter de la notification au titulaire.Pour chaque lot, l'accord cadre est reconductible 4...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot 2 - " Coordination Environnementale " ? Amoce

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: figure au Ccap
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: figure au Ccap
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-29 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-29 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2022/S 136-390529 (2022-07-13)
Informations complémentaires (2022-08-05)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 136-390529

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-08-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 29/08/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 05/09/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 153-438609 (2022-08-05)
Avis d'attribution de marché (2022-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 536 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du smtc-ac 63063 Clermont-Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-390529

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M22-53
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1 - " Developpement Durable " - amoe
Date de conclusion du contrat: 2022-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: tribu
Adresse postale: 103 Av Du Marechal De Saxe
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 797 150 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: M22-54
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: societe D'Etudes Et De Gestion De L'Environnement Et Des Dechets -Seged
Adresse postale: zac St Maximin
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Code postal: 83470
Région: Var 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 739 350 💰
Source: OJS 2022/S 210-605422 (2022-10-27)