marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoceChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bon de commande à prix mixtes, mono-attributaire.Les prestations à prix forfaitaire seront exécutées à compter de la date de notification du marché qui vaut bon de commande.Les prestations à prix unitaires concernées par le bordereau des prix unitaires seront déclenchées par l'émission d'un bon de commande.Pour le lot 1 Amoe : Partie unitaire sans montant minimum avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre. Pour le lot 2 Amoec : Partie unitaire sans montant minimum avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadrechaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-08-29.
L'appel d'offres a été publié le 2022-07-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce
22-Pi-Amo E Et Ce”
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Brève description:
“marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoceChaque lot fait l'objet...”
Brève description
marche D'Assistance A Maitrise D'OuvrageLot 1 - " Développement Durable " - amoeLot 2 - " Coordination Environnementale " - amoceChaque lot fait l'objet d'un accord-cadre à bon de commande à prix mixtes, mono-attributaire.Les prestations à prix forfaitaire seront exécutées à compter de la date de notification du marché qui vaut bon de commande.Les prestations à prix unitaires concernées par le bordereau des prix unitaires seront déclenchées par l'émission d'un bon de commande.Pour le lot 1 Amoe : Partie unitaire sans montant minimum avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadre. Pour le lot 2 Amoec : Partie unitaire sans montant minimum avec maximum de 500 000 euro(s) Ht sur la durée totale de l'accord cadrechaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: préciser au Rc
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 - " Developpement Durable " - amoe
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du smtc-ac 63063 - clermont-Ferrand
Description du marché: lot 1 - " Developpement Durable " - amoe
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans à compter de la notification au titulaire.Pour chaque lot, l'accord cadre est reconductible 4...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée initiale de 4 ans à compter de la notification au titulaire.Pour chaque lot, l'accord cadre est reconductible 4 fois pour une durée d'1 an par reconduction tacite.La durée globale de chaque accord cadre ne peut en aucun cas dépasser huit (08) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: lot 2 - " Coordination Environnementale " ? Amoce
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Certificats de qualifications professionnelles.La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.La liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: figure au Ccap
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: figure au Ccap
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Le titulaire, sauf s'il s'agit d'un organisme public, doit justifier de la constitution d'une garantie à première demande à concurrence de 100,0 % du montant de l'avance. La caution personnelle et solidaire n'est pas autorisée.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-08-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-08-29
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.smtc-clermont-agglo.fr/ -La présente consultation fait suite à la déclaration sans suite de la procédure : "Assistance à maitrise d'ouvrage développement durable et coordination environnementale", pour motif d'intérêt général en application des articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir info ci-dessus
Source: OJS 2022/S 136-390529 (2022-07-13)
Informations complémentaires (2022-08-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 136-390529
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-08-29 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-09-05 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Ancienne valeur
Texte: date: 29/08/2022 à 14h00
Nouvelle valeur
Texte: date: 05/09/2022 à 14h00
Source: OJS 2022/S 153-438609 (2022-08-05)
Avis d'attribution de marché (2022-10-27) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 536 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: ressort territorial du smtc-ac 63063 Clermont-Ferrand
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 136-390529
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M22-53
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot 1 - " Developpement Durable " - amoe
Date de conclusion du contrat: 2022-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: tribu
Adresse postale: 103 Av Du Marechal De Saxe
Commune postale: Lyon 3eme
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 797 150 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: M22-54
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot 2 - " Coordination Environnementale " - amoce
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: societe D'Etudes Et De Gestion De L'Environnement Et Des Dechets -Seged
Adresse postale: zac St Maximin
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Code postal: 83470
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 739 350 💰
Source: OJS 2022/S 210-605422 (2022-10-27)