Objet Champ d'application du marché
Titre:
“géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés sur le territoire de HBA
2022-43”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“accord-Cadre pour la géodétection et le géoréférencement des réseaux enterrés sur le territoire de HBA”
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés sur le territoire de HBA
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire et il est...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de réception de la notification du contrat par son titulaire et il est reconductible tacitement deux fois par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“seuils annuels minimum 8 000,00 euro(s) (H.T.). /Maximum 300 000,00 euro(s) (H.T.).Les seuils seront identiques pour chaque période”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: critères mentionnés dans le règlement de la consultation
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-19
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-19
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“financement sur les budgets annexes "Eau Potable" et "Assainissement" de l'agglomération. Subventions éventuelles : AERMC” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2022/S 181-512428 (2022-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-01-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 181-512428
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-43
Numéro d'identification du lot: 0
Titre: géodétection et géoréférencement des réseaux enterrés sur le territoire de HBA
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: ire 01
Adresse postale: 43 rue des treize vents
Commune postale: Montrevel-en-Bresse
Code postal: 01340
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
URL: http://www.ire-france.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: ire 26
Adresse postale: 103 route de Valence
Commune postale: Montelimar
Code postal: 26200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
Source: OJS 2023/S 007-014785 (2023-01-05)