fourniture de lubrifiants, d'additifs, de pièces de rechanges et la réalisation de travaux divers de réparation et d'entretien des matériels roulants, non roulants et équipements industriels
l'Accord-Cadre pour les lots no01, 02 et 11 est à bons de commande. Il sera exécuté au fur et mesure de l'émission de bons de commande par l'acheteur.L'accord-cadre pour les lots no03 à 10 et 12 comprend une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. Il sera exécuté à la fois par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations relevant de chacune de ces parties et les modalités d'émission des bons de commande ou de conclusion des marchés subséquents sont définies par les pièces du Dce.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs indiqués correspondent aux montants maximums sur la durée totale du contrat (reconduction incluse).Le contenu détaillé des prestations est défini au Cctp
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-10-17.
L'appel d'offres a été publié le 2022-09-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“fourniture de lubrifiants, d'additifs, de pièces de rechanges et la réalisation de travaux divers de réparation et d'entretien des matériels roulants, non...”
Titre
fourniture de lubrifiants, d'additifs, de pièces de rechanges et la réalisation de travaux divers de réparation et d'entretien des matériels roulants, non roulants et équipements industriels
2022-0001
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Produits/services: Services divers d'entretien et de réparation📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre pour les lots no01, 02 et 11 est à bons de commande. Il sera exécuté au fur et mesure de l'émission de bons de commande par...”
Brève description
l'Accord-Cadre pour les lots no01, 02 et 11 est à bons de commande. Il sera exécuté au fur et mesure de l'émission de bons de commande par l'acheteur.L'accord-cadre pour les lots no03 à 10 et 12 comprend une partie à bons de commande et une partie à marchés subséquents. Il sera exécuté à la fois par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents.Les prestations relevant de chacune de ces parties et les modalités d'émission des bons de commande ou de conclusion des marchés subséquents sont définies par les pièces du Dce.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les montants estimatifs indiqués correspondent aux montants maximums sur la durée totale du contrat (reconduction incluse).Le contenu détaillé des prestations est défini au Cctp
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 840 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pneumatiques Pl, Vl, Vu et Génie civil et engins de manutention
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dépannage de véhicules à moteur📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'intervention du Sictom du secteur Agde-Pezenas. 34120 - pezenas
Description du marché:
“pneumatiques Pl, Vl, Vu et Génie civil et engins de manutentionle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations...”
Description du marché
pneumatiques Pl, Vl, Vu et Génie civil et engins de manutentionle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 150.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2023-01-12 📅
Date de fin: 2024-01-11 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il est prévu une période de reconduction, d'une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat,...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Il est prévu une période de reconduction, d'une durée de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans.Les modalités de reconduction sont définies par le Ccap
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“présentation de véhicules et remorques poids-lourds aux contrôles techniques, contrôle, étalonnage, réparation des chronotachygraphes et dispositifs...”
Titre
présentation de véhicules et remorques poids-lourds aux contrôles techniques, contrôle, étalonnage, réparation des chronotachygraphes et dispositifs limiteurs de vitesses
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Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“présentation de véhicules et remorques poids-lourds aux contrôles techniques, contrôle, étalonnage, réparation des chronotachygraphes et dispositifs...”
Description du marché
présentation de véhicules et remorques poids-lourds aux contrôles techniques, contrôle, étalonnage, réparation des chronotachygraphes et dispositifs limiteurs de vitessesle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 50.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, réparation de véhicules et remorques poids-lourds, fourniture de pièces détachées d'origine constructeur” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers d'entretien et de réparation📦
Description du marché:
“entretien, réparation de véhicules et remorques poids-lourds, fourniture de pièces détachées d'origine constructeurle contenu détaillé des prestations est...”
Description du marché
entretien, réparation de véhicules et remorques poids-lourds, fourniture de pièces détachées d'origine constructeurle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 200.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“fournitures de consommables d'atelier, de pièces détachées d'origine et/ou de qualité équivalente et/ou adaptable pour véhicules et remorques poids-lourds” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“fournitures de consommables d'atelier, de pièces détachées d'origine et/ou de qualité équivalente et/ou adaptable pour véhicules et remorques poids-lourdsle...”
Description du marché
fournitures de consommables d'atelier, de pièces détachées d'origine et/ou de qualité équivalente et/ou adaptable pour véhicules et remorques poids-lourdsle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 300.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: entretien, réparation de bennes à ordures et lève-conteneurs associés
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“entretien, réparation de bennes à ordures et lève-conteneurs associésle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des...”
Description du marché
entretien, réparation de bennes à ordures et lève-conteneurs associésle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 120.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réparation et fourniture de pièces de rechange pour systèmes hydrauliques (bras et grues de levage), pneumatiques et électriques” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“réparation et fourniture de pièces de rechange pour systèmes hydrauliques (bras et grues de levage), pneumatiques et électriquesle contenu détaillé des...”
Description du marché
réparation et fourniture de pièces de rechange pour systèmes hydrauliques (bras et grues de levage), pneumatiques et électriquesle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 90.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, réparation d'engins de chantier et manutention et équipements associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“entretien, réparation d'engins de chantier et manutention et équipements associésle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum...”
Description du marché
entretien, réparation d'engins de chantier et manutention et équipements associésle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 160.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, réparation de matériel de broyage (broyeur et crible) et équipements associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“entretien, réparation de matériel de broyage (broyeur et crible) et équipements associésle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant...”
Description du marché
entretien, réparation de matériel de broyage (broyeur et crible) et équipements associésle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 80.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“entretien, réparation de matériel de compactage (fixe et mobile) et équipements associés” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“entretien, réparation de matériel de compactage (fixe et mobile) et équipements associésle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant...”
Description du marché
entretien, réparation de matériel de compactage (fixe et mobile) et équipements associésle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 90.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: chaudronnerie, serrurerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Services de serrurerie📦
Description du marché:
“chaudronnerie, serrureriele contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 50.000...”
Description du marché
chaudronnerie, serrureriele contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 50.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: lubrifiants et additifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“lubrifiants et additifsle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 80.000...”
Description du marché
lubrifiants et additifsle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 80.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réparation de caissons amovibles
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“réparation de caissons amoviblesle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de...”
Description du marché
réparation de caissons amoviblesle contenu détaillé des prestations est défini au Cctp. Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 50.000 euro(s) (H.T.). Le montant sera identique pour la période de reconduction
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-10-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-10-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: a échéance des contrats
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans lesdélais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêtlésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est renduepublique
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Source: OJS 2022/S 181-512585 (2022-09-15)
Avis d'attribution de marché (2023-01-06) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 840 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire d'intervention du Sictom du secteur Agde-Pezenas. 34120 Pezenas
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 181-512585
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: pneumatiques Pl, Vl, Vu et Génie civil et engins de manutention
Date de conclusion du contrat: 2022-12-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: euromaster France
Adresse postale: 180 Avenue de l'europe
Commune postale: Montbonnot
Code postal: 38330
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142817.37 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“présentation de véhicules et remorques poids-lourds aux contrôles techniques, contrôle, étalonnage, réparation des chronotachygraphes et dispositifs...”
Titre
présentation de véhicules et remorques poids-lourds aux contrôles techniques, contrôle, étalonnage, réparation des chronotachygraphes et dispositifs limiteurs de vitesses
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: M. Garric
Adresse postale: 1353 route de narbonne Bp 102
Commune postale: Béziers
Code postal: 34502
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 918 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“entretien, réparation de véhicules et remorques poids-lourds, fourniture de pièces détachées d'origine constructeur”
Date de conclusion du contrat: 2022-12-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: beziers Poids Lourds
Adresse postale: 236 Rue joliot curie
Commune postale: Villeneuve-les-Béziers
Code postal: 34420
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41686.28 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“fournitures de consommables d'atelier, de pièces détachées d'origine et/ou de qualité équivalente et/ou adaptable pour véhicules et remorques poids-lourds” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77431.28 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: entretien, réparation de bennes à ordures et lève-conteneurs associés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: faun Environnement
Adresse postale: 0625 rue du languedoc Bp 248
Commune postale: Guilherand Granges
Code postal: 07500
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27559.95 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre:
“réparation et fourniture de pièces de rechange pour systèmes hydrauliques (bras et grues de levage), pneumatiques et électriques” Nom et adresse du contractant
Nom: hydraulique transmission manutention
Adresse postale: 4 rue rené gomez
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61440.16 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre:
“entretien, réparation d'engins de chantier et manutention et équipements associés”
Date de conclusion du contrat: 2023-01-02 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: svis
Adresse postale: ld Mont-Plaisir
Commune postale: Portiragnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50076.76 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre:
“entretien, réparation de matériel de broyage (broyeur et crible) et équipements associés” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37930.61 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre:
“entretien, réparation de matériel de compactage (fixe et mobile) et équipements associés” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10283.58 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: chaudronnerie, serrurerie
Nom et adresse du contractant
Nom: negoce services environnement
Adresse postale: zi La crouzette 31 rue ricardo mazza
Commune postale: Saint-Thibery
Code postal: 34630
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: lubrifiants et additifs
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: york
Adresse postale: zi Toulon Est
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83088
Région: Var🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 94 281 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: réparation de caissons amovibles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23026.36 💰
“le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, au Sictom, sur demande écrite adressée à M. le président”
Source: OJS 2023/S 008-018011 (2023-01-06)