dir centre-est Inspections Portiques, Potences, Hauts-Mâts

DIR Centre-Est

accords-Cadres à bons de commande relatifs à l' inspections des Portiques, Potences et Hauts-Mâts ainsi que les candélabres du réseau routier national de la DIR Centre-Est. Les prestations à réaliser dans le cadre de ce marché concernent des prestations intellectuelles pour les inspections détaillées, les visites d'évaluation et les contrôles annuels des PPHM ainsi que les visites d'inspections détaillées des candélabres de la DIR Centre-Est

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2022-01-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Apave Sudeurope SAS

Qui ?

• DIR Centre-Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-01-05	Avis de marché
2022-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-01-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: dirce-spe-coa-acipphm-2022
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️
Nièvre 🏙️
Loire 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Allier 🏙️
Drôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: dir Centre-Est
Adresse postale: 228 rue Garibaldi
Code postal: 69446
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://www.enroute.centre-est.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: coa.spe.dirce@developpement-durable.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 469166249 📞
Fax: +33 469166371 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=824196&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-05 📅
Date limite de soumission: 2022-02-15 📅
Date de publication: 2022-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 006-011880
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
l'Ouverture des plis n'est pas publique

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 795 715 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 7
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: dcg - district de Chambéry-Grenoble
Numéro du lot: 01
Brève description:

inspections PPHM et candélabres sur le territoire du district de Chambéry Grenoble : Rn90 et Rn201 dans le département de la Savoie 73, A48, A480, Rn85, Rn87, Rn481 dans le département de l'isère 38.Maxima, en quantités, de chaque période de l'accord-cadre à bons de commande: 80 Portiques, 110 Potences, 80 Hauts-Mâts et 630 candélabres

Valeur estimée hors TVA: 181 180 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

reconduction tacite que le titulaire ne peut refuser, limitée à 3, sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans. La durée de chaque accord-cadre reconduit est identique à celle de l'accord-cadre initial et débute le lendemain de l'expiration de l'accord-cadre précédent. Si le RPA ne souhaite pas reconduire l'accord-cadre, il doit se prononcer au moins 1 mois avant la fin de la période en cours

Description des options:

l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à chaque titulaire la réalisation de prestations similaires à celles de leur marché, après passation d'un ou de plusieurs marchés négociés en application de l'article R.2122-7 du CCP

Intitulé du lot: dcl - district de La Charité-Sur-Loire
Numéro du lot: 02
Brève description:

inspections PPHM et candélabres sur le territoire du district de La Charité-Sur-Loire : A77, Rn7, Rn151 dans le département de la Nièvre 58 Rn6, Rn77 dans le département de l'yonne 89.Maxima, en quantités, de chaque période de l'accord-cadre à bons de commande: 11 Portiques, 38 Potences, 13 Hauts-Mâts et 420 candélabres

Valeur estimée hors TVA: 56 730 EUR 💰
Intitulé du lot: dly - district de Lyon
Numéro du lot: 03
Brève description:

inspections PPHM et candélabres sur le territoire du district de Lyon : Rn7 dans le département de la Loire 42 A7, A42, A43, A47, A450, Rn6, Rn7, Rn346 dans le département du Rhône 69.Maxima, en quantités, de chaque période de l'accord-cadre à bons de commande: 95 Portiques, 27 Potences, 44 Hauts-Mâts et 935 candélabres

Valeur estimée hors TVA: 216 850 EUR 💰
Intitulé du lot: dma - district de Mâcon
Numéro du lot: 04
Brève description:

inspections PPHM et candélabres sur le territoire du district de Mâcon : Rn38, Rn274 dans le département de la Côte-D'Or 21 Rn70, Rn79, Rn80 dans le département de la Saône-Et-Loire 71.Maxima, en quantités, de chaque période de l'accord-cadre à bons de commande: 53 Portiques, 58 Potences, 57 Hauts-Mâts et 185 candélabres

Valeur estimée hors TVA: 121 820 EUR 💰
Intitulé du lot: dmo - district de Moulins
Numéro du lot: 05
Brève description:

inspections PPHM et candélabres sur le territoire du district de Moulins : Rn7 dans le département de l'allier 03, Rn7, Rn82 dans le département de la Loire 42.Maxima, en quantités, de chaque période de l'accord-cadre à bons de commande: 9 Portiques, 38 Potences, 16 Hauts-Mâts et 120 candélabres

Valeur estimée hors TVA: 41 510 EUR 💰
Intitulé du lot: dse - district de Saint-Étienne
Numéro du lot: 06
Brève description:

inspections PPHM et candélabres sur le territoire du district de Saint-Étienne : RN 88, Rn488, A47, A72 dans le département de la Loire 42 A47 dans le département du Rhône 69.Maxima, en quantités, de chaque période de l'accord-cadre à bons de commande: 46 Portiques, 57 Potences, 63 Hauts-Mâts et 175 candélabres

Valeur estimée hors TVA: 126 135 EUR 💰
Intitulé du lot: dva - district de Valence
Numéro du lot: 07
Brève description:

inspections PPHM et candélabres sur le territoire du district de Valence : Rn7, Rn532 dans le département de la Drôme 26 Rn7 dans le département de l'isère 38 Rn7 dans le département du Rhône 69.Maxima, en quantités, de chaque période de l'accord-cadre à bons de commande: 13 Portiques, 34 Potences, 12 Hauts-Mâts et 330 candélabres

Valeur estimée hors TVA: 51 490 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

département de l'isère 38 et de la Savoie 73

département de la Nièvre 58 et de l'yonne 89

département de la Loire 42 et du Rhône 69

département de la Côte-D'Or 21 et de la Saône-Et-Loire 71

département de l'allier 03 et de la Loire 42

département de la Drôme 26, de l'isère 38 et du Rhône 69

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

* Les documents et renseignements mentionnés à l'article R.2143-3 du CCP, à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et Dc2 téléchargeables sur le site http://www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics) ;* La forme juridique du candidat ;* En cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire ;* Le(S) lots(s) pour lequel/lesquels la candidature a été déposée ;* Les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché ;* Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-1 à L.2141-6 du CCP seront exclus ;* Les candidats entrant dans les cas des interdictions de soumissionner prévues aux articles L.2141-7 à L.2141-11 du CCP pourront être exclus ;* En cas de recours à la sous-traitance, conformément aux articles L.2193-4, L.2193-5 et R.2193-1 du CCP, le candidat doit compléter l'acte d'engagement en l'accompagnant de formulaires Dc4 complétés à raison d'un par sous-traitant. Ce formulaire est téléchargeable sur le site www.economie.gouv.fr (daj / Formulaires - marchés publics) ; Pour chacun des sous-traitants, le candidat devra également joindre les renseignements exigés par l'article R.2193-1 du CCP

Situation économique et financière:

* Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ;* Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;Le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

le chiffre d'affaire global pour chacune des trois dernières années sera au minimum égal à:ca minimum en euro(s) Ht:Lot 01 - dCG - district de Chambéry-Grenoble: 100 000,00 euro(s)lot 02 - dCL - district de La Charité-Sur-Loire: 100 000,00 euro(s)lot 03 - dLY - district de Lyon: 100 000,00 euro(s)lot 04 - dMA - district de Mâcon: 100 000,00 euro(s)lot 05 - dMO - district de Moulins: 80 000,00 euro(s)lot 06 - dSE - district de Saint-Étienne: 100 000,00 euro(s)lot 07 - dVA - district de Valence: 100 000,00 euro(s)

Capacité technique et professionnelle:

* Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des 3 dernières années ;* Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat, dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;* Une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude de son entreprise ;* une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ces attestations indiqueront le montant, l'époque, le lieu d'exécution des missions et précisent si elles ont été effectuées selon l'itseoa et menées régulièrement à bonne fin;* Indication des titres d'étude et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestations de service de même nature que celle du marché.pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

inspections Pphm:Le Chargé d'études PPHM qui dirige et exploite l'ensemble de la mission. Il dispose :* soit d'une formation initiale en génie civil niveau Bac+5 ou d'une VAE équivalente ET d'une expérience professionnelle d'au moins 2 ans comme chargé d'études dans le domaine de l'inspection de pphm ;* soit d'une formation initiale en génie civil niveau Bac+2 ET d'une expérience professionnelle d'au moins 7 ans commechargé d'études dans le domaine de l'inspection de PPHM ;Le chargé d'études doit obligatoirement avoir reçu une formation spécialisée nécessaire pour l'inspection des PPHM, en pathologie et en contrôle de soudure notamment au ressuage;l'inspecteur PPHM qui dirige l'équipe de constatation et intervient dans l'organisation pratique de l'inspection, réalise les relevés d'observations et propose au Chargé d'études Ouvrages d'art une interprétation des observations(cause, gravité). Il dispose :* Soit d'une formation initiale en génie civil niveau Bac+2 ou d'une VAE équivalente ET d'une expérience professionnelle d'au moins 2 ans dans le domaine de l'inspection de pphm ;* Soit d'une formation initiale en génie civil niveau bac et d'une expérience professionnelle d'au moins 5 ans dans le domaine de l'inspection de Pphm.L'Inspecteur doit obligatoirement avoir reçu une formation spécialisée nécessaire pour l'inspection des PPHM, enpathologie et en contrôle de soudure notamment au ressuage;les compétences de l'équipe d'inspection doivent être justifiées par les attestations de formations et de qualifications externes et internes propres à leurs organisations.inspections candélabres:les personnels chargés des inspections des candélabres auront les mêmes niveaux de qualifications que ceux exigés pour les PPHM

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

concernant les droits de propriété intellectuelle, les stipulations du chapitre 6 du CCAG s'appliquent. S'Agissant de la clause environnementale : L'Ensemble des livrables nécessaires à la réalisation de l'accord-cadre et des bons de commandes de chaque lot seront dématérialisés. Dans la mesure du possible, les ouvrages à inspecter appartenant à un même axe ou secteur géographique seront regroupés dans une même commande afin de limiter les déplacements des équipes et matériels d'inspections

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-02-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:05
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous critère 1 de la valeur technique: organisation mise en place par le candidat
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Sous critère 2 de la valeur technique: expérience du personnel du candidat
Sous critère 3 de la valeur technique: exemple de modèles de documents utilisés par le candidat
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

les prestations faisant l'objet du marché sont réglées par application des prix unitaires et/ou forfaitaires dont le libellé est donné dans la liste des prix de chaque marché.Les modalités de règlement des comptes du marché sont conformes aux articles 11 et 12 du Ccag.La périodicité des règlements sera mensuelle.Les prix sont révisables.Le délai global de paiement est de 30 jours.clauses environnementales: L'Ensemble des livrables nécessaires à la réalisation de l'accord-cadre et des bons de commandes de chaque lot seront dématérialisés. Dans la mesure du possible, les ouvrages à inspecterappartenant à un même axe ou secteur géographique seront regroupés dans une même commande afin de limiter les déplacements des équipes et matériels d'inspections

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon Palais des Juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- référé précontractuel : depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat(article L551-1 du Code de Justice Administrative) ,- référé contractuel : 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché(article L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative),- recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décisiond'infructuosité (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative),- recours de plein contentieux : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesuresde publicité concernant l'attribution du marché.Ce tribunal peut être saisi par voie dématérialisée par le dépôt d'une requête sur le sitewww.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 006-011880 (2022-01-05)

Avis d'attribution de marché (2022-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 795 715 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-01 📅
Date de publication: 2022-08-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 150-429535
Se réfère à l'avis: 2022/S 006-011880
Numéro JO-S: 150

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-07-11 📅
Nom: apave sudeurope sas
Adresse postale: 497 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: Sainte Hélène-du-Lac
Code postal: 73800
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.apave.fr/implantation 🌏
Valeur totale du marché: 181 180 EUR 💰
56 730 EUR 💰
216 850 EUR 💰
121 820 EUR 💰
41 510 EUR 💰
126 135 EUR 💰
51 490 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
6
5
Source: OJS 2022/S 150-429535 (2022-08-01)

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