delimitation 12 Aac De Captage Eau Potable, 8 études De Diagnostics Territorial Multi-Pressions Et Définition De 3 Programmes D'Actions Concernant Les Captages De La Caln Et Du Plateau Ouest Lisieux
le marché comprend différentes phases par lots décrites à l'article 2 du Cctp.Le marché comprend un marché ordinaire et un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant maximum différent par lots (se reporter à l'article 2 du Rc)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-05-16.
L'appel d'offres a été publié le 2022-04-14.
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: smaep Plateau Ouest De Lisieux : M. le Présiident
Adresse postale: mairie St Désir, 11 route de Falaise
Commune postale: Saint-Desir
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“delimitation 12 Aac De Captage Eau Potable, 8 études De Diagnostics Territorial Multi-Pressions Et Définition De 3 Programmes D'Actions Concernant Les...”
Titre
delimitation 12 Aac De Captage Eau Potable, 8 études De Diagnostics Territorial Multi-Pressions Et Définition De 3 Programmes D'Actions Concernant Les Captages De La Caln Et Du Plateau Ouest Lisieux
22-006
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Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“le marché comprend différentes phases par lots décrites à l'article 2 du Cctp.Le marché comprend un marché ordinaire et un accord-cadre mono-attributaire à...”
Brève description
le marché comprend différentes phases par lots décrites à l'article 2 du Cctp.Le marché comprend un marché ordinaire et un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes avec un montant maximum différent par lots (se reporter à l'article 2 du Rc)
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: captages Et Forages De Lisieux Et St Desir - caln
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Lieu d'exécution: Calvados 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire De La Ca Lisieux Normandie Et Du Plateau Ouest De Lisieux 14100 - lisieux”
Description du marché:
“captages et forages de Lisieux et Saint-Désir - caln : Délimitation de 8 Aires d'alimentation de Captage ; 3 études de Diagnostic Territorial...”
Description du marché
captages et forages de Lisieux et Saint-Désir - caln : Délimitation de 8 Aires d'alimentation de Captage ; 3 études de Diagnostic Territorial Multi-Pressions et définition d'1 Programme d'action
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: captages Et Forages De Livarot-Pays D'Auge, Pretreville - caln
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“captages et forages de Livarot-Pays-D'Auge et Prêtreville - caln : Délimitation de 2 Aires d'alimentation de Captage ; 3 études de Diagnostic Territorial...”
Description du marché
captages et forages de Livarot-Pays-D'Auge et Prêtreville - caln : Délimitation de 2 Aires d'alimentation de Captage ; 3 études de Diagnostic Territorial Multi-Pressions et définition d'1 Programme d'action
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: captages Et Forages De Manerbe, Cambremer - smaep Plateau Ouest De Lisieux
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“captages et forages de Manerbe et Cambremer - siaep du Plateau Ouest de Lisieux : Délimitation de 2 Aires d'alimentation de Captage ; 2 études de Diagnostic...”
Description du marché
captages et forages de Manerbe et Cambremer - siaep du Plateau Ouest de Lisieux : Délimitation de 2 Aires d'alimentation de Captage ; 2 études de Diagnostic Territorial Multi-Pressions et définition d'1 Programme d'action
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: se Reporter Au Rc
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: se Reporter Au Rc
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: se Reporter Au Rc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-05-16
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-05-16
16:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lisieux
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ -Le marché est passé en application de l'article L.2113-6 du Code de la Commande publique dans le cadre d'un groupement de commandes comprenant la Communauté d'agglomération Lisieux Normandie (Caln) et le Syndicat Mixte d'alimentation en eau potable du Plateau Ouest de Lisieux (Smaep).La Communauté d'agglomération Lisieux Normandie assure la coordination du groupement de commandes durant la passation et l'exécution des marchés publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du Cja,- recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Ce, 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne, req. no358994)
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Source: OJS 2022/S 076-207892 (2022-04-14)
Avis d'attribution de marché (2022-07-26) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“territoire De La Ca Lisieux Normandie Et Du Plateau Ouest De Lisieux 14100 Lisieux” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 076-207892
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: captages Et Forages De Lisieux Et St Desir - caln
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: captages Et Forages De Livarot-Pays D'Auge, Pretreville - caln
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: captages Et Forages De Manerbe, Cambremer - smaep Plateau Ouest De Lisieux
Source: OJS 2022/S 145-415163 (2022-07-26)