assurances complementaire sante pour le personnel
OPAC 43
marché public d'assurances complementaire sante pour le personnel. L'Opac 43 et LOGIVELAY renouvellent au 1er janvier 2023 leurs contrats complementaire sante pour l'ensemble de leur personnel. Dans le cadre de la mise en concurrence de ces marchés, il a été décidé de créer un groupement de commande associant l'opac 43 et LOGIVELAY pour coordonner et regrouper les besoins de ces deux pouvoirs adjudicateurs. Le présent marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023, à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2026 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2022-07-18.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?- • OPAC 43
- • Auvergne › Haute-Loire
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-07-18 | Avis de marché |
| 2022-11-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2022CDG336-88
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: opac 43
Adresse postale: 29 avenue de Tonbridge
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: https://www.opac43.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@opac43.fr 📧
Téléphone: +33 471099870 📞
Fax: +33 471028109 📠
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-399679
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: oph de la haute-loire - OPAC 43 - scic logivelay 43000 le puy en velay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: siège de l'opac 43
Informations complémentaires: données indicatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Opac
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2022/S 140-399679 (2022-07-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurances accidents et maladie
Numéro de référence: 2022CDG336-88
Brève description:
marché public d'assurances complementaire sante pour le personnel. L'Opac 43 et LOGIVELAY renouvellent au 1er janvier 2023 leurs contrats complementaire sante pour l'ensemble de leur personnel. Dans le cadre de la mise en concurrence de ces marchés, il a été décidé de créer un groupement de commande associant l'opac 43 et LOGIVELAY pour coordonner et regrouper les besoins de ces deux pouvoirs adjudicateurs. Le présent marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023, à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2026 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.)
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: opac 43
Adresse postale: 29 avenue de Tonbridge
Code postal: 43009
Commune postale: Le Puy-en-Velay
Contact
Adresse Internet: https://www.opac43.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@opac43.fr 📧
Téléphone: +33 471099870 📞
Fax: +33 471028109 📠
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-18 📅
Date limite de soumission: 2022-09-12 📅
Date de publication: 2022-07-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 140-399679
Numéro JO-S: 140
Informations complémentaires
la présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir - sauf si prestataire de service non soumis à Orias) peuvent également candidater en complément de ces organismes
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le présent marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023, à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2026 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.)
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la présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir - sauf si prestataire de service non soumis à Orias) peuvent également candidater en complément de ces organismes
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Site principal ou lieu d'exécution: oph de la haute-loire - OPAC 43 - scic logivelay 43000 le puy en velay
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
dc1, Dc2, Justification de l'agrément (assureur / mutuelle) et l'enregistrement ORIAS (intermédiaire), Pouvoirs des signataires de chaque membre du groupement
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
la présente consultation est réservée aux sociétés d'assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir - sauf si prestataire de service non soumis à Orias) peuvent également candidater en complément de ces organismes
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 09:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-09-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: siège de l'opac 43
Informations complémentaires: données indicatives
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Opac
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2026
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif
Source: OJS 2022/S 140-399679 (2022-07-18)
Avis d'attribution de marché (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 528 242 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641808
Se réfère à l'avis: 2022/S 140-399679
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: aesio mutuelle
Adresse postale: 4 rue du general foy
Commune postale: Paris 8
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 528 242 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 223-641808 (2022-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 528 242 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-15 📅
Date de publication: 2022-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 223-641808
Se réfère à l'avis: 2022/S 140-399679
Numéro JO-S: 223
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
arché public d'assurances complementaire sante pour le personnel. L'Opac 43 et LOGIVELAY renouvellent au 1er janvier 2023 leurs contrats complementaire sante pour l'ensemble de leur personnel. Dans le cadre de la mise en concurrence de ces marchés, il a été décidé de créer un groupement de commande associant l'opac 43 et LOGIVELAY pour coordonner et regrouper les besoins de ces deux pouvoirs adjudicateurs. Le présent marché prendra effet à compter du 1er janvier 2023, à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2026 à minuit, sauf non-reconduction dans les conditions de résiliation fixées par le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.)
Afficher plus
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-14 📅
Nom: aesio mutuelle
Adresse postale: 4 rue du general foy
Commune postale: Paris 8
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 528 242 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 223-641808 (2022-11-15)
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