affaire 2022ac198dcp : Prélèvements et analyses de la qualité de l'air et diagnostic technique des systèmes d'aération/ventilation des bâtiments de la Ville de Lille et de ses communes associées
le marché est passé par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec montant maximum de 120 000 euro(s) annuels pour le lot 01, de 170 000 euro(s) annuels pour le lot 02 et de 80 000 euro(s) annuels pour le lot 03. Sa durée est de 1 an reconductible 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-06.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“affaire 2022ac198dcp : Prélèvements et analyses de la qualité de l'air et diagnostic technique des systèmes d'aération/ventilation des bâtiments de la Ville...”
Titre
affaire 2022ac198dcp : Prélèvements et analyses de la qualité de l'air et diagnostic technique des systèmes d'aération/ventilation des bâtiments de la Ville de Lille et de ses communes associées
2022AC198DCP
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Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“le marché est passé par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.conformément à...”
Brève description
le marché est passé par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique.conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec montant maximum de 120 000 euro(s) annuels pour le lot 01, de 170 000 euro(s) annuels pour le lot 02 et de 80 000 euro(s) annuels pour le lot 03. Sa durée est de 1 an reconductible 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diagnostic de la qualité de l'air extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté📦
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle de la qualité environnementale📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: lille, Lomme et Hellemmes
Description du marché: diagnostic de la qualité de l'air extérieur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique (selon les critères énoncés au règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale du lot 01 est fixée à un (1) an, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de un (1)...”
Description des renouvellements
la durée initiale du lot 01 est fixée à un (1) an, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de un (1) an. La reconduction du marché sera tacite. Cet accord-cadre, reconductions comprises, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure :- des marchés pour la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, le cas échéant et sous réserve du respect de la réglementation, de conclure :- des marchés pour la réalisation de prestations similaires conformément à l'article R.2122-7 du Code de la commande publique ;- des modifications (avenants)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le lot 01 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum...”
Informations complémentaires
le lot 01 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 120 000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an, soit un montant maximum de 480 000 euro(s) HT pour la durée totale de 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diagnostic de la qualité de l'air intérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: diagnostic de la qualité de l'air intérieur
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 680 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale du lot 02 est fixée à un (1) an, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de un (1)...”
Description des renouvellements
la durée initiale du lot 02 est fixée à un (1) an, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de un (1) an. La reconduction du marché sera tacite. Cet accord-cadre, reconductions comprises, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans
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Informations complémentaires:
“le lot 02 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum...”
Informations complémentaires
le lot 02 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 170 000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an, soit un montant maximum de 680 000 euro(s) HT pour la durée totale de 4 ans
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: diagnostic technique des systèmes d'aération et de ventilation des bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“diagnostic technique des systèmes d'aération et de ventilation des bâtiments municipaux” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“la durée initiale du lot 03 est fixée à un (1) an, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de un (1)...”
Description des renouvellements
la durée initiale du lot 03 est fixée à un (1) an, à compter de sa notification au titulaire. Il est reconductible trois (3) fois pour une durée de un (1) an. La reconduction du marché sera tacite. Cet accord-cadre, reconductions comprises, ne pourra pas excéder une durée maximale de quatre (4) ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot 03 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum...”
Informations complémentaires
le lot 03 donnera lieu à un accord-cadre à émission de bons de commandes dont les prestations peuvent varier de la manière suivante : sans montant minimum et avec un montant maximum de 80 000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an, soit un montant maximum de 320 000 euro(s) HT pour la durée totale de 4 ans
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“soit le Protocole 1 :- la lettre de candidature (imprimé Dc1 disponible à l'adresse...”
Liste et brève description des conditions
soit le Protocole 1 :- la lettre de candidature (imprimé Dc1 disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) joint au dossier de consultation ou équivalent- la déclaration du candidat (imprimé Dc2 disponible à l'adresse suivante:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentle cas échéant, la déclaration de sous-traitance (imprimé Dc4 disponible à l'adresse suivante :https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat), joint au dossier de consultation ou équivalentsoit le Protocole 2: le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles.Si le candidat est en redressement judiciaire, il joindra la copie du ou des jugements prononcés à cet effet
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - une...”
Liste et brève description des critères de sélection
-Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; - une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour laréalisation du marché public ; - une liste des principales prestations de service similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- une déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, une preuve d'assurance des risques professionnels pertinents.- Des certificats de qualifications professionnelles établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres Etats membres ;Pour information, le candidat devra prouver par tout moyen à sa disposition qu'il dispose des capacités suivantes pour répondre au marché :- pour les lots no1 et no2 du présent marché, les candidats devront faire preuve de capacités à intervenir dans les domaines pointus de la métrologie de l'environnement, de la modélisation des dispersions des pollutions mais également disposer de compétences en études d'impact sanitaire et environnemental dans une optique d'aide à la décision, le tout dans une démarche sous assurance qualité - métrologie et description de l'environnement (air intérieur/air extérieur)- modélisation des émissions liées au trafic routier ou à une ICPE ; émissions liées au chauffage résidentiel/tertiaire ; méthodologie d'estimation des émissions ; modélisation de dispersion atmosphérique (lot no1)- modélisation de la qualité de l'air intérieur (lot no2)- analyses de laboratoire (chimie de l'environnement ; analyses biologiques) sous assurance qualité- cartographie des données - interprétation, évaluation des risques sanitaires- diagnostic de bâtiments (matériaux, systèmes de ventilation...)- elaboration de propositions- aide à la décision- pour le lot no3 du présent marché, les candidats devront disposer de compétences dans le domaine de la ventilation liée aux bâtiments
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-06
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de Lille
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“la date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
la date indiquée ci-dessus est donnée à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celle-ci est postérieure à la date et l'heure limites de remise des plis
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2027
Informations complémentaires
“aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à...”
aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique.En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.Il est précisé que le délai minimum de validité des offres (6 mois) est également le délai maximum de validité des offres à compter de la date limite de réception des offres.Les négociations sont interdites. Les variantes ne sont pas autorisées.Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours conformément aux dispositions de l'article R2192-10 du Code de la commande publique.Le dossier de consultation est disponible sous format électronique en téléchargeant les documents de la consultation dans leur intégralité via le site www.achatpublic.com. Afin de faciliter l'accès dudit dossier, le soumissionnaire renseignera les éléments indispensables à la recherche de la consultation (notamment la référence publique correspondant au numéro d'affaire, ici "2022ac198dcp").La remise des propositions se fera uniquement par voie dématérialisée via la plateforme www.achatpublic.com.La remise par voie papier est interdite. Pour rappel, la signature électronique de l'offre n'est pas requise pour répondre à cette consultation.Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de son identification sur le portail acheteur, une adresse mail qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Le candidat est invité à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2022/S 235-678286 (2022-12-01)
Avis d'attribution de marché (2023-10-31) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le marché est passé par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à...”
Brève description
le marché est passé par appel d'offres ouvert conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique. Conformément à l'article R2162-4 alinéa 2 du Code de la commande publique, il s'agit d'un accord-cadre à émission de bons de commande sans minimum et avec montant maximum de 120 000 euro(s) annuels pour le lot 01, de 170 000 euro(s) annuels pour le lot 02 et de 80 000 euro(s) annuels pour le lot 03. Sa durée est de 1 an reconductible 3 fois 1 an, soit une durée maximale de 4 ans
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 480 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 120.000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an,...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 120.000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an, soit un montant maximum de 480.000 euro(s) HT pour la durée totale du marché de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 170.000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an,...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 170.000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an, soit un montant maximum de 680.000 euro(s) HT pour la durée totale du marché de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80.000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an,...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 80.000 euro(s) HT pour la durée initiale de 1 an, reconductible 3 fois 1 an, soit un montant maximum de 320.000 euro(s) HT pour la durée totale du marché de 4 ans
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 235-678286
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022AC198DCP01
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: diagnostic de la qualité de l'air extérieur
Date de conclusion du contrat: 2023-09-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: ginger burgeap
Numéro d'enregistrement national: 682 008 222 00288
Adresse postale: 5 Chemin des Filatiers
Commune postale: Sainte Catherine-les-Arras
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 321243800📞
Courrier électronique: burgeap.ei@groupeginger.com📧
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.ginger-burgeap.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“- Modélisation 3d de la dispersion atmosphérique - mise à disposition des micro capteurs et réalisation des analyses des composants gazeux - analyse des...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
- Modélisation 3d de la dispersion atmosphérique - mise à disposition des micro capteurs et réalisation des analyses des composants gazeux - analyse des composés particulaires
2️⃣
Numéro de contrat: 2022AC198DCP02
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: diagnostic de la qualité de l'air intérieur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 680 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 680 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“- Modélisation de la qualité de l'air intérieur - mise à disposition des micro-capteurs et réalisation des analyses des composés gazeux - analyses des...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
- Modélisation de la qualité de l'air intérieur - mise à disposition des micro-capteurs et réalisation des analyses des composés gazeux - analyses des composés particulaires Diagnostic de la qualité de l'air intérieur pour les prestations Cofrac
3️⃣
Numéro de contrat: 2022AC198DCP03
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: diagnostic des systèmes d'aération et ventilation des bâtiments
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: c2s conseil chimie service
Numéro d'enregistrement national: 434 291 753 00078
Adresse postale: 595 Rue Pierre Berthier
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13100
Téléphone: +33 442515822📞
Courrier électronique: courrier@c2s-analyses.com📧
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
URL: https://www.c2s-analyses.com🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: air flux concept
Numéro d'enregistrement national: 534 828 629 00046
Adresse postale: 14 Impasse des Hulins
Commune postale: Saint-Pierre-de-Bailleul
Code postal: 27920
Téléphone: +33 689654499📞
Région: Eure🏙️
URL: https://www.airfluxconcept.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 320 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
“a la "Section Ii.1.7) - objet valeur totale du marché", le montant indiqué à "Valeur totale finale du marché" s'entend comme le montant maximum cumulé des 3...”
a la "Section Ii.1.7) - objet valeur totale du marché", le montant indiqué à "Valeur totale finale du marché" s'entend comme le montant maximum cumulé des 3 lots attribués sur la durée maximale du marché, soit 4 ans.A la "Section V.2.4) - informations sur le montant du marché / du lot" : Le montant indiqué à "Estimation du montant total du marché / lot" s'entend comme le montant maximum de chaque lot attribué sur la durée maximale du marché, soit 4 ans. Le contrat peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à : marchespublics@mairie-lille.fr
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Source: OJS 2023/S 212-670238 (2023-10-31)