La présente consultation concerne la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre partielle ou complètes (mission AVP, PRO, VISA, ACT, DET et AOR) pour des projets d'ouvrages d'art et génie civil sur le périmètre APRR, AREA et ADELAC.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-23.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-05-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Aprr.
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Adresse postale: 36, rue du Docteur Schmitt
Commune postale: Saint apollinaire
Code postal: 21850
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact:
“Direction du Patrimoine - Département technique infrastructure - Service études générales - M. Romain PITTET.”
Téléphone: +33 0380776700📞
Courrier électronique: romain.pittet@aprr.fr📧
Région: Côte-d’Or🏙️
URL: http://www.aprr.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Area.
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 260, avenue Jean Monnet - BP 48
Commune postale: Bron
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 69671
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Personne de contact:
“Direction du Patrimoine - Département technique infrastructure - Service études générales - M. Romain PITTET.”
Téléphone: +33 0380776700📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com🌏
Nom: Adelac.
Numéro d'enregistrement national: 448817676
Adresse postale: 260 avenue Jean Monnet - BP 48
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://aprr.achatpublic.com🌏
URL de participation: https://aprr.achatpublic.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société concessionnaire d'autoroutes.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil.
2201500
Produits/services: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre partielle ou complètes (mission AVP, PRO, VISA, ACT, DET et AOR) pour des...”
Brève description
La présente consultation concerne la réalisation de missions de maîtrise d'oeuvre partielle ou complètes (mission AVP, PRO, VISA, ACT, DET et AOR) pour des projets d'ouvrages d'art et génie civil sur le périmètre APRR, AREA et ADELAC.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: APRR PARIS - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR - PARIS
Description du marché:
“Mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents, pour des opérations de travaux dont la valeur estimée des opérations est...”
Description du marché
Mise en place d'un accord-cadre mono-attributaire, à marchés subséquents, pour des opérations de travaux dont la valeur estimée des opérations est inférieure ou égale à 250keuro(s) dans les domaines d'OA et génie civil. Les prestations pourront porter sur des études de conception spécifiques, ACT, VISA, DET et AOR (telles qu'elles sont définies aux articles R2431-1 et suivants du Code de la commande publique, sans qu'ils soient applicables à APRR). L'accord-cadre est conclu sans quantité ni montant minimum et avec un maximum de 1 600k euros HT pour la durée de l'accord-cadre, toutes périodes de confondues.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est de 48 mois, renouvelable 2 fois tacitement par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra...”
Description des renouvellements
La durée de l'accord-cadre est de 48 mois, renouvelable 2 fois tacitement par période successive d'un (1) an. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations...”
Description des options
Le Maître d'ouvrage peut passer un marché de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées dans le cadre du présent marché, en application de l'article R2122-7 du Code de la commande publique.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le nombre de commande annuel pourra être compris entre 10 et 20.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: APRR RHIN - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR - RHIN
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le nombre de commande annuel pourra être compris entre 15 et 25.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“APRR RHONE AUVERGNE - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Réseau APRR - Rhône Auvergne
Informations complémentaires:
“A titre indicatif, le nombre de commande annuel pourra être compris entre 20 et 30.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: AREA - ADELAC - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réseaux AREA - ADELAC
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“APRR - AREA - ADELAC - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Réseaux APRR - AREA - ADELAC
Description du marché:
“Mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, pour des missions de maitrise d'oeuvre partielles ou complètes (AVP, PRO, DCE,...”
Description du marché
Mise en place d'un accord-cadre multi-attributaires, à marchés subséquents, pour des missions de maitrise d'oeuvre partielles ou complètes (AVP, PRO, DCE, ACT, VISA, DET, AOR, OPC,) dans le cadre de travaux d'entretien de maintenance, de réhabilitation, de rénovation ou de construction neuve dans le domaine des OA et de GC. L'accord-cadre est conclu sans quantité ni montant minimum et avec un maximum de 4 000k euros HT pour la durée de l'accord-cadre, toutes périodes de confondues.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Uniquement pour le lot 5 : 4 attributaires maximum.A titre indicatif, le nombre de commande annuel pourra être compris entre 3 et 10.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après :1) Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants (DC1).2) Les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) :3) Une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre daffaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les 3 dernières années) ou documents équivalents4) La preuve d'une assurance des risques professionnelsSil dispose déjà dun compte, le candidat doit déposer cette pièce sur la plateforme en ligne mise à disposition, gratuitement, par le groupe APRR, à ladresse suivante : https://declarants.e-attestations.com/EAttestationsFO/fo/E-Attestations.html. Sinon, il peut déposer ce document dans son pli.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pièces à fournir (suite) : 5) Une liste des prestations équivalentes exécutées au cours des 5 dernières années, assortie de certificats de capacité pour les...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pièces à fournir (suite) : 5) Une liste des prestations équivalentes exécutées au cours des 5 dernières années, assortie de certificats de capacité pour les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le destinataire public ou privé ; 6) Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ;7) L'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché ;8) Des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les niveaux spécifiques minimaux exigés ci-dessous sont à apporter pour chacun des lots. Pour chacun des niveaux ci-dessous exigés, les candidats pourront...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Les niveaux spécifiques minimaux exigés ci-dessous sont à apporter pour chacun des lots. Pour chacun des niveaux ci-dessous exigés, les candidats pourront apporter tout moyen de preuve équivalent.OPQIBI 0331 : Direction de l'Exécution des Travaux ; OPQIBI 1203 : Etude de structures béton complexes ; OPQIBI 1205 : Etude de structures métalliques complexes ; OPQIBI 1208 : Etude de déconstruction d'ouvrages ; OPQIBI 1219 : Ingénierie en génie civil et gros oeuvres complexes ; OPQIBI 1819 : ingénierie de ponts complexes ; Une attestation de compétence (ou un document équivalent en cours de validité), des personnes d'encadrement à la prévention des risques liés à l'amiante, délivré par un organisme certifié, conformément au Code du travail, pour les travaux en sous section 4.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Secteurs géographiques : réseau APRR, AREA et ADELAC.
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-23
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-23
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint Apollinaire
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La durée de chaque accord-cadre ne pourra excéder quatre (4) ans. Il est envisagé de renouveler ces accords-cadres à leur échéance en 2026.” Informations complémentaires
“Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ;- Capacités techniques...”
Critères de sélection des candidats :- Capacités économiques et financières suffisantes ;- Garanties professionnelles suffisantes ;- Capacités techniques suffisantes.En complément du IV.1.3), pour le lot 5, la consultation implique la mise en place d'un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques (4 maximum). Pour les lots 1 à 4, la consultation implique la mise en place d'un accord-cadre avec un seul opérateur économique par lot.Le périmètre sur lequel se trouvent les ouvrages comprend l'ensemble des sections courantes, échangeurs, et aires existantes, créées ou aménagées pendant la durée de validité du présent accord-cadre, sous maîtrise d'ouvrage APRR-AREA et/ou ADELAC.Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure.Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire.Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot.La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le Code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Dijon, Cité Judiciaire.
Adresse postale: Cité Judiciaire : 13 Bld Clémenceau - BP 13313
Commune postale: DIJON Cedex
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0380704500📞
Fax: +33 0380704589 📠
URL: http://www.justice.gouv.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Source: OJS 2022/S 093-255578 (2022-05-09)
Avis d'attribution de marché (2022-11-25) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1633485.75 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 093-255578
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22W24
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot 1 : APRR PARIS - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Diades
Adresse postale: Immeuble Le Crystallin - 191/193, cours Lafayette - CS 20087
Commune postale: LYON CEDEX 06
Code postal: 69458
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 680 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22W25
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot 2 : APRR RHIN - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Quadric
Adresse postale: 14, porte du Grand Lyon - CS 90210
Commune postale: Neyron
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️
Nom: Artelia
Adresse postale: 16, rue Simone Veil
Commune postale: Saint ouen sur seine
Code postal: 93400
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269161.5 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 22W26
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3 : APRR RHONE AUVERGNE - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil” Nom et adresse du contractant
Code postal: 69450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313 986 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 22W27
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot 4 : AREA - ADELAC - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Ixo
Adresse postale: 4, rue des Frères Lumière
Commune postale: Pusignan
Code postal: 69330
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313 986 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 22W28
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Lot 5 : APRR - AREA - ADELAC - Accord-cadre Maîtrise d'oeuvre Ouvrages d'art et génie civil” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183078.5 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 22W29
Date de conclusion du contrat: 2022-11-08 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadric sas
Adresse postale: 14, porte de Grand Lyon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 172037.5 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22W30
Nom et adresse du contractant
Nom: Arcadis esg
Adresse postale: 200-216, rue Raymond Mosserand
Commune postale: Paris
Code postal: 75014
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Geboa
Adresse postale: 13, rue du Pré Rondot
Commune postale: Saint apollinaire
Code postal: 21850
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165556.25 💰
“La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le...”
La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres.La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres (durée de deux ans, reconductible tacitement deux fois par périodes successives de douze mois, sans excéder quatre ans) fixé à 1 600 000 euro(s) HT pour les lot 1 à 4 et 4 000 000 euro(s) HT pour le lot 5.
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 231-665025 (2022-11-25)