les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent la réalisation de prestations bathymétriques Les prestations concernent la réalisation de prestations topographiques et bathymétriques pour la Direction territoriale de Strasbourg de Voies navigables de France et l'unité opérationnelle de Strasbourg de la Direction de l'ingénierie et de la Maîtrise d'ouvrage de Voies Navigables de France. Les prestations comprennent (liste non exhaustive) : - les travaux préparatoires aux levés bathymétriques ; - la réalisation de levés bathymétriques sur les voies navigables ; - la réalisation d'auscultation bathymétrique d'ouvrages (barrages, écluses...) ; - le traitement de données bathymétriques (établissement de plans, calcul de cubatures)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-07-01.
L'appel d'offres a été publié le 2022-05-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: ac_Bathy-2022
AC_Bathy-2022
Produits/services: Services de levés bathymétriques📦
Brève description:
“les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent la réalisation de prestations bathymétriques Les prestations...”
Brève description
les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent la réalisation de prestations bathymétriques Les prestations concernent la réalisation de prestations topographiques et bathymétriques pour la Direction territoriale de Strasbourg de Voies navigables de France et l'unité opérationnelle de Strasbourg de la Direction de l'ingénierie et de la Maîtrise d'ouvrage de Voies Navigables de France. Les prestations comprennent (liste non exhaustive) : - les travaux préparatoires aux levés bathymétriques ; - la réalisation de levés bathymétriques sur les voies navigables ; - la réalisation d'auscultation bathymétrique d'ouvrages (barrages, écluses...) ; - le traitement de données bathymétriques (établissement de plans, calcul de cubatures)
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de levés bathymétriques📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent la réalisation de prestations bathymétriquesles prestations...”
Description du marché
les stipulations du présent Cahier des clauses administratives particulières (Ccap) concernent la réalisation de prestations bathymétriquesles prestations concernent la réalisation de prestations topographiques et bathymétriques pour la Direction territoriale de Strasbourg de Voies navigables de France et l'unité opérationnelle de Strasbourg de la Direction de l'ingénierie et de la Maîtrise d'ouvrage de Voies Navigables de France.Les prestations comprennent (liste non exhaustive) :- les travaux préparatoires aux levés bathymétriques ;- la réalisation de levés bathymétriques sur les voies navigables ;- la réalisation d'auscultation bathymétrique d'ouvrages (barrages, écluses...) ;- le traitement de données bathymétriques (établissement de plans, calcul de cubatures)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 150 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“en cas d'évolution de la technologie employée pour la prise de mesures ou le développement d'outils innovants, l'acheteur pourra organiser une réunion avec...”
Description des options
en cas d'évolution de la technologie employée pour la prise de mesures ou le développement d'outils innovants, l'acheteur pourra organiser une réunion avec le titulaire du marché pour déterminer si les prix du présent accord-cadre peuvent être renégociés.Dans cette hypothèse, en cas d'accord entre le titulaire et l'acheteur, ce dernier pourra procéder par voie d'avenant à une modification du bordereau de prix unitaires et à une modification des prescriptions du CCTP pour prendre en compte la nouvelle méthodologie employée
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant maximal de l'accord-cadre est fixé à 150 000euro(s) HT par période.Soit un montant total maximal de 600 000euro(s) HT sur la durée totale,...”
Informations complémentaires
le montant maximal de l'accord-cadre est fixé à 150 000euro(s) HT par période.Soit un montant total maximal de 600 000euro(s) HT sur la durée totale, reconductions comprises
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-07-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-07-01
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si toutes les périodes de reconductions sont réalisées, une...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
il s'agit d'un accord-cadre renouvelable en raison du caractère récurrent des prestations. Si toutes les périodes de reconductions sont réalisées, une nouvelle consultation sera lancée au premier trimestre 2026
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délai global de paiement de 30 jours.Financement fonds propres VNF
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marché s publics”
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2022/S 102-284554 (2022-05-23)
Avis d'attribution de marché (2022-11-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 102-284554
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2271F0110
Titre: prestations bathymétriques
Date de conclusion du contrat: 2022-11-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: geo xyz
Adresse postale: 10, rue Michel SERVET
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/geo-xyz-507902211.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 82 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Source: OJS 2022/S 220-632381 (2022-11-10)