22serv02-accord-cadre A Bons De Commande De Prestations D'Essais Et D'Inspection Des Conduites Pluviales De La Metropole Toulon Provence Mediterranee

Métropole Toulon Provence Méditerranée

la Métropole Tpm est compétente en matière de gestion des eaux pluviales urbaines, elle doit donc se doter des outils nécessaires à l'entretien du réseau d'écoulement de ces eaux pluviales. L'Exécution de prestations d'essai et d'inspection permettant de contrôler l'état du réseau pluvial: en effectuant des tests d'étanchéité sur les réseaux et regards de type regards, chambre de raccordement, chambre de décantation,en effectuant une inspection télévisuelle ou visuelle à l'intérieur des réseaux,en réalisant un rapport de la prestation réaliséece marché sera utilisé aussi bien par le siège que par les antennes.Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de :Lot 1minimum Ht 30 000,00 euro(s) Maximum Ht 300 000,00 euro(s) Lot 2minimum Ht 15 000.00 euro(s) Maximum Ht 150 000,00 euro(s) Total Ht Minimum 45 000,00 euro(s) Total Maximum Ht 450 000,00 euro(s) Pour chaque lot, les montants seront identiques pour chaque période de reconduction

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-05-03.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2022-05-03 Avis de marché
2022-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2022-05-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 Bd Henri Fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“22serv02-accord-cadre A Bons De Commande De Prestations D'Essais Et D'Inspection Des Conduites Pluviales De La Metropole Toulon Provence Mediterranee 22serv02”
Produits/services: Services d'inspection technique 📦
Brève description:
“la Métropole Tpm est compétente en matière de gestion des eaux pluviales urbaines, elle doit donc se doter des outils nécessaires à l'entretien du réseau...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 186 635 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'inspection technique 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'essais techniques 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée 83000 - toulon
Description du marché:
“territoires métropolitains de Six-Fours-Les-Plages, La Seyne, Saint-Mandrier, Ollioules, Toulon, Le Revest”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations apprécié au vu du montant total du Bpuf valant Denc
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 129 475 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“clause de réexamenen cas d'ajouts de prix nouveaux au Bpuf valant Denc l'article 17.1 du Ccap prévoit l'application de clauses de réexamenen cas...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“territoires métropolitains de La Valette, La Garde, Le Pradet, Carqueiranne, La Crau, Hyères”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 160 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner-une lettre de candidature précisant si...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année-liste des principales fournitures effectuées au cours des...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-06-07 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-06-08 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 089-243096 (2022-05-03)
Avis d'attribution de marché (2022-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 71572.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole Toulon Provence Méditerranée 83000 Toulon

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 089-243096

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 127rl22
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: lot Ouest
Date de conclusion du contrat: 2022-12-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: societe Monegasque De Controles
Adresse postale: patio Palace 41 Av Hector Otto
Commune postale: Monaco
Code postal: 98000
Pays: Monaco 🇲🇨
Région: mc 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 49 790 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 128rl22
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: lot Est
Date de conclusion du contrat: 2022-12-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sud Est Assainissement Du Var
Adresse postale: 682 Bd Du Mercantour
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21782.80 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“durée du contrat:1 an reconductible 3 foisdate de signature du contrat : 30/11/2022le montant de la valeur totale du marché correspond aux montants...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 238-683339 (2022-12-06)