22gpt09 Maîtrise d'oeuvre pour la requalification du quartier des Oursinières au Pradet pour le groupement de commande Métropole TPM et la régie du Port des Oursinières

Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux de requalification du quartier des Oursinières au Pradet répartis en 2 " Zones " - zone 1 : Aménagement urbain du quartier des oursinières (pour le compte de la Mtpm). - zone 2 : Travaux au niveau des quais du Port / Renforcement de la digue du Port et travaux de désimperméabilisation (pour le compte de la Régie du Port des Oursinières)Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la régie du port des Oursinières. Chaque membre signe, notifie et exécute le marché concerné pour ses propres besoins

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2023-01-30. L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• aettu - amenagements et techniques urbaines
• Corinthe Ingénierie
• Naturalia environnement SASU
• sarl enveo ingenierie
• vincent guillermin

Qui ?

• Métropole Toulon-Provence-Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-12-15	Avis de marché
2023-01-18	Informations complémentaires
2023-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Numéro de référence: 22GPT09
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.fr/ 🌏
Courrier électronique: vlebrat@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494467398 📞
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
URL pour la participation: https://metropoletpm.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-15 📅
Date limite de soumission: 2023-01-30 📅
Date de publication: 2022-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 245-708890
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués au RC. Le Pouvoir Adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 660 000 EUR 💰
Brève description:

mission témoin étendue à l'opc + missions complémentaires pour chacune des 2 zones. Une tranche ferme et 3 tranches optionnellesl'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de Zone 1 MTPM : 4 150 000 euros HtZone 2 Régie du port des Oursinières : 4 000 000 euros HT se décomposant en :- renforcement de la digue du port : 2 800 000 euros HT- travaux de désimperméabilisation : 1 100 000 euros HT- travaux au niveau des quais : 100 000 euros HtDurée prévisionnelle du marché est de 6 ans y compris l'année de parfait achèvement

Valeur estimée hors TVA: 660 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 72 mois
Description des options:

marché à tranches, 1 TF et 3 To.

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen en cas de données personnelles en cours d'exécution et dès lors qu'une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée. Détail au CCAP

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 83220 le pradet

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat

une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;

La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents

Capacité technique et professionnelle:

déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année

liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

les références antérieures de plus de 3 ans pourront être prises en compte.

Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat

tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

le maitre d'oeuvre, dans le cadre de l'exécution du marché, est soumis à des obligations environnementales et notamment, dans le cadre de sa mission, à validation et suivi des mesures prises par les entreprises en matière de gestion des déchets de chantier

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2023-01-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: toulon
Informations complémentaires: l'Ouverture des plis n'est pas publique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Nom du pouvoir adjudicateur: régie du Port des Oursinières
Numéro d'enregistrement national: 44763140900011
Adresse postale: capitainerie du Port du Pradet Port des Oursinières
Commune postale: Le Pradet
Code postal: 83220
Pays: Var 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏
Courrier électronique: port.des.oursinieres@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: https://port-oursinieres.com/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://port-oursinieres.com/ 🌏
URL des documents: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

le Pouvoir Adjudicateur, peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre est prononcée par la commission d'appel d'offres. Les critères relatifs a la candidature sont les capacités techniques financières et professionnelles. A l'issue de la consultation, il ne sera versé aucune prime aux candidats admis à remettre des prestations et non retenus.l'équipe comprendra notamment les compétences suivantes (tableau de composition de l'équipe joint au DCE à remplir):- ecologie- courantologie- vRD- ingénierie structure- géotechnique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,

- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.

- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 245-708890 (2022-12-15)

Informations complémentaires (2023-01-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux de requalification du quartier des Oursinières au Pradet répartis en 2 " Zones " - zone 1 : Aménagement urbain du quartier des oursinières (pour le compte de la mtpm). - zone 2 : Travaux au niveau des quais du Port / Renforcement de la digue du Port et travaux de désimperméabilisation (pour le compte de la Régie du Port des Oursinières) Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la régie du port des Oursinières. Chaque membre signe, notifie et exécute le marché concerné pour ses propres besoins

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-18 📅
Date limite de soumission: 2023-02-20 📅
Date de publication: 2023-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 016-042504
Se réfère à l'avis: 2022/S 245-708890
Numéro JO-S: 16

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux de requalification du quartier des Oursinières au Pradet répartis en 2 " Zones "

- zone 1 : Aménagement urbain du quartier des oursinières (pour le compte de la mtpm).

- zone 2 : Travaux au niveau des quais du Port / Renforcement de la digue du Port et travaux de désimperméabilisation (pour le compte de la Régie du Port des Oursinières)

Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la régie du port des Oursinières. Chaque membre signe, notifie et exécute le marché concerné pour ses propres besoins

Source: OJS 2023/S 016-042504 (2023-01-18)

Avis d'attribution de marché (2023-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 658 693 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-08-01 📅
Date de publication: 2023-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 149-474909
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires

la durée globale prévisionnelle d'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre est prévue comme suit (en prenant compte de la phase conception, la phase travaux, la phase réception et l'année de parfait achèvement) : 6 ans. L'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le montant indiqué dans valeur totale du marché correspond à l'addition de toutes les tranches à savoir 658 693,50 euros HT, étant précisé que : - tf Zone 1 (mtpm) = 310 337,50 euros HT ; - tf Zone 2 (Régie du Port) = 170 374,00 euros HT ; - zone 2 To001 = 95 165,00 euros HT ; - zone 2to002 = 63 965,00 euros HT ; - zone 2 To003 = 18 652,00 euros (H.T.). Pour la métropole TPM le marché a été signé le 23/06/2023 et notiifé le 29/06/2023. Pour le port des Oursinières le marché a été signé le 21/06/2023 et notiifé le 29/06/2023

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

mission témoin étendue à l'opc + missions complémentaires pour chacune des 2 zones. Une tranche ferme et 3 tranches optionnelles

l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de Zone 1 MTPM : 4 150 000 euros HT Zone 2 Régie du port des Oursinières : 4 000 000 euros HT se décomposant en : - renforcement de la digue du port : 2 800 000 euros HT - travaux de désimperméabilisation : 1 100 000 euros HT - travaux au niveau des quais : 100 000 euros HT Durée prévisionnelle du marché est de 6 ans y compris l'année de parfait achèvement

Description des options:

marché à tranches, 1 TF et 3 TO. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de

réexamen en cas de données personnelles en cours d'exécution et dès lors qu'une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée. Détail au CCAP

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Nom: vincent guillermin
Numéro d'enregistrement national: 34897650700049
Adresse postale: 57, avenue Archimède - epsilon 2 - lOT 8
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Nom: aettu - amenagements et techniques urbaines
Numéro d'enregistrement national: 51837541500016
Nom: sarl enveo ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 48448123900032
Adresse postale: 931 boulevard de Lavaux
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Nom: corinthe Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 80932744800019
Adresse postale: za du Grand Pont - 890 Avenue du Peyrat
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310
Nom: naturalia environnement sasu
Numéro d'enregistrement national: 50262900900015
Adresse postale: 20 rue Lawrence Durrell 31285bp
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84911
Valeur totale du marché: 658 693 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: metropole tpm
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre Cs30536
Commune postale: Toulon Cedex9
Contact
Adresse Internet: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué dans valeur totale du marché correspond à l'addition de toutes les tranches à savoir 658 693,50 euros HT, étant précisé que :

- tf Zone 1 (mtpm) = 310 337,50 euros HT ;

- tf Zone 2 (Régie du Port) = 170 374,00 euros HT ;

- zone 2 To001 = 95 165,00 euros HT ;

- zone 2to002 = 63 965,00 euros HT ;

- zone 2 To003 = 18 652,00 euros (H.T.).

Pour la métropole TPM le marché a été signé le 23/06/2023 et notiifé le 29/06/2023.

Pour le port des Oursinières le marché a été signé le 21/06/2023 et notiifé le 29/06/2023

Source: OJS 2023/S 149-474909 (2023-08-01)

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