22gpt09 Maîtrise d'oeuvre pour la requalification du quartier des Oursinières au Pradet pour le groupement de commande Métropole TPM et la régie du Port des Oursinières
prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux de requalification du quartier des Oursinières au Pradet répartis en 2 " Zones " - zone 1 : Aménagement urbain du quartier des oursinières (pour le compte de la Mtpm). - zone 2 : Travaux au niveau des quais du Port / Renforcement de la digue du Port et travaux de désimperméabilisation (pour le compte de la Régie du Port des Oursinières)Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la régie du port des Oursinières. Chaque membre signe, notifie et exécute le marché concerné pour ses propres besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2023-01-30.
L'appel d'offres a été publié le 2022-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2022-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole Toulon-Provence-Mediterranee
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 bd henri fabre, Cs30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494467398📞
Courrier électronique: vlebrat@metropoletpm.fr📧
Région: Var🏙️
URL: https://metropoletpm.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://metropoletpm.e-marchespublics.com/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: régie du Port des Oursinières
Numéro d'enregistrement national: 44763140900011
Adresse postale: capitainerie du Port du Pradet Port des Oursinières
Commune postale: Le Pradet
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“22gpt09 Maîtrise d'oeuvre pour la requalification du quartier des Oursinières au Pradet pour le groupement de commande Métropole TPM et la régie du Port des...”
Titre
22gpt09 Maîtrise d'oeuvre pour la requalification du quartier des Oursinières au Pradet pour le groupement de commande Métropole TPM et la régie du Port des Oursinières
22GPT09
prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux de requalification du quartier des Oursinières au Pradet répartis en 2 " Zones " - zone 1 : Aménagement urbain du quartier des oursinières (pour le compte de la Mtpm). - zone 2 : Travaux au niveau des quais du Port / Renforcement de la digue du Port et travaux de désimperméabilisation (pour le compte de la Régie du Port des Oursinières)Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la régie du port des Oursinières. Chaque membre signe, notifie et exécute le marché concerné pour ses propres besoins
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Valeur estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
mission témoin étendue à l'opc + missions complémentaires pour chacune des 2 zones. Une tranche ferme et 3 tranches optionnellesl'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de Zone 1 MTPM : 4 150 000 euros HtZone 2 Régie du port des Oursinières : 4 000 000 euros HT se décomposant en :- renforcement de la digue du port : 2 800 000 euros HT- travaux de désimperméabilisation : 1 100 000 euros HT- travaux au niveau des quais : 100 000 euros HtDurée prévisionnelle du marché est de 6 ans y compris l'année de parfait achèvement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“marché à tranches, 1 TF et 3 To.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen en cas de...”
Description des options
marché à tranches, 1 TF et 3 To.
Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de réexamen en cas de données personnelles en cours d'exécution et dès lors qu'une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée. Détail au CCAP
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous critères de la VT, leur pondération et la...”
Informations complémentaires
les candidatures sont évaluées au regard des capacités professionnelles, techniques et financières . Les sous critères de la VT, leur pondération et la méthode de notation sont indiqués au RC. Le Pouvoir Adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents relatifs aux pouvoirs de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat
une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;
La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
les références antérieures de plus de 3 ans pourront être prises en compte.
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
tableau de composition d'équipe pluridisciplinaire
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le maitre d'oeuvre, dans le cadre de l'exécution du marché, est soumis à des obligations environnementales et notamment, dans le cadre de sa mission, à...”
Conditions d'exécution du contrat
le maitre d'oeuvre, dans le cadre de l'exécution du marché, est soumis à des obligations environnementales et notamment, dans le cadre de sa mission, à validation et suivi des mesures prises par les entreprises en matière de gestion des déchets de chantier
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2023-01-30
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2023-01-31
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): toulon
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): l'Ouverture des plis n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“le Pouvoir Adjudicateur, peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre est prononcée par la...”
le Pouvoir Adjudicateur, peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre est prononcée par la commission d'appel d'offres. Les critères relatifs a la candidature sont les capacités techniques financières et professionnelles. A l'issue de la consultation, il ne sera versé aucune prime aux candidats admis à remettre des prestations et non retenus.l'équipe comprendra notamment les compétences suivantes (tableau de composition de l'équipe joint au DCE à remplir):- ecologie- courantologie- vRD- ingénierie structure- géotechnique
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de Règlement Amiable des différends CCRA
Adresse postale: place Felix baret cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative,
- un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.
- un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Le tribunal administratif peut-être saisi par l'application informatique " Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2022/S 245-708890 (2022-12-15)
Informations complémentaires (2023-01-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux de requalification du quartier des Oursinières au Pradet répartis en 2 " Zones "
- zone 1 :...”
Brève description
prestations de maîtrise d'oeuvre concernent les travaux de requalification du quartier des Oursinières au Pradet répartis en 2 " Zones "
- zone 1 : Aménagement urbain du quartier des oursinières (pour le compte de la mtpm).
- zone 2 : Travaux au niveau des quais du Port / Renforcement de la digue du Port et travaux de désimperméabilisation (pour le compte de la Régie du Port des Oursinières)
Un groupement de commandes a été constitué entre la Métropole Toulon Provence Méditerranée et la régie du port des Oursinières. Chaque membre signe, notifie et exécute le marché concerné pour ses propres besoins
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2022/S 245-708890
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2023-01-30 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-20 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2023-01-31 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2023-02-21 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2023/S 016-042504 (2023-01-18)
Avis d'attribution de marché (2023-08-01) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: metropole tpm
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: 107 boulevard henri fabre Cs30536
Commune postale: Toulon Cedex9
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 658 693 💰
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'architecture, d'ingénierie et de planification📦
Description du marché:
“mission témoin étendue à l'opc + missions complémentaires pour chacune des 2 zones. Une tranche ferme et 3 tranches optionnelles
l'enveloppe financière...”
Description du marché
mission témoin étendue à l'opc + missions complémentaires pour chacune des 2 zones. Une tranche ferme et 3 tranches optionnelles
l'enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux est de Zone 1 MTPM : 4 150 000 euros HT Zone 2 Régie du port des Oursinières : 4 000 000 euros HT se décomposant en : - renforcement de la digue du port : 2 800 000 euros HT - travaux de désimperméabilisation : 1 100 000 euros HT - travaux au niveau des quais : 100 000 euros HT Durée prévisionnelle du marché est de 6 ans y compris l'année de parfait achèvement
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“marché à tranches, 1 TF et 3 TO. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de
réexamen en cas de...”
Description des options
marché à tranches, 1 TF et 3 TO. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou des marches similaires. Clause de
réexamen en cas de données personnelles en cours d'exécution et dès lors qu'une augmentation supérieure ou égale à 10% du montant initial du marché est envisagée. Détail au CCAP
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 245-708890
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 31RL23
Titre:
“22gpt09 Maîtrise d'oeuvre pour la requalification du quartier des Oursinières au Pradet pour le groupement de commande Métropole TPM et la régie du Port des...”
Titre
22gpt09 Maîtrise d'oeuvre pour la requalification du quartier des Oursinières au Pradet pour le groupement de commande Métropole TPM et la régie du Port des Oursinières
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Date de conclusion du contrat: 2023-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: vincent guillermin
Numéro d'enregistrement national: 34897650700049
Adresse postale: 57, avenue Archimède - epsilon 2 - lOT 8
Commune postale: Saint-Raphael
Code postal: 83700
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: aettu - amenagements et techniques urbaines
Numéro d'enregistrement national: 51837541500016
Nom: sarl enveo ingenierie
Numéro d'enregistrement national: 48448123900032
Adresse postale: 931 boulevard de Lavaux
Commune postale: La Ciotat
Code postal: 13600
Nom: corinthe Ingénierie
Numéro d'enregistrement national: 80932744800019
Adresse postale: za du Grand Pont - 890 Avenue du Peyrat
Commune postale: Grimaud
Code postal: 83310
Nom: naturalia environnement sasu
Numéro d'enregistrement national: 50262900900015
Adresse postale: 20 rue Lawrence Durrell 31285bp
Commune postale: Avignon Cedex 9
Code postal: 84911
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 660 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 658 693 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 19 030 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“nature des prestations sous-traitées : campagne géophysique par méthode sismique réfraction marine - mission géotechnique G2 Pro/G5 non...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
nature des prestations sous-traitées : campagne géophysique par méthode sismique réfraction marine - mission géotechnique G2 Pro/G5 non comprises
Identification du soumissionnaire: CORINTHE Ingénierie(Cotraitant)
“la durée globale prévisionnelle d'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre est prévue comme suit (en prenant compte de la phase conception, la phase...”
la durée globale prévisionnelle d'exécution du marché de maîtrise d'oeuvre est prévue comme suit (en prenant compte de la phase conception, la phase travaux, la phase réception et l'année de parfait achèvement) : 6 ans. L'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.
Le montant indiqué dans valeur totale du marché correspond à l'addition de toutes les tranches à savoir 658 693,50 euros HT, étant précisé que :
- tf Zone 1 (mtpm) = 310 337,50 euros HT ;
- tf Zone 2 (Régie du Port) = 170 374,00 euros HT ;
- zone 2 To001 = 95 165,00 euros HT ;
- zone 2to002 = 63 965,00 euros HT ;
- zone 2 To003 = 18 652,00 euros (H.T.).
Pour la métropole TPM le marché a été signé le 23/06/2023 et notiifé le 29/06/2023.
Pour le port des Oursinières le marché a été signé le 21/06/2023 et notiifé le 29/06/2023
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Source: OJS 2023/S 149-474909 (2023-08-01)