Objet Champ d'application du marché
Titre: services d'assurances pour la Cité de l'architecture et du Patrimoine
M21-001
Produits/services: Services d'assurance📦
Brève description:
“la consultation porte sur les prestations suivantes : - assurance Dommages aux biens - assurance Responsabilité Civile Générale - assurance Automobile...”
Brève description
la consultation porte sur les prestations suivantes : - assurance Dommages aux biens - assurance Responsabilité Civile Générale - assurance Automobile Mission - assurance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux - assurances Individuelle Accidents & Assistance - assurance Tous Risques Exposition
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Dommages aux biens
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: assurance Dommages aux biens
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“pour chacun des lots, le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022. Il est conclu pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2022. Il est...”
Description des renouvellements
pour chacun des lots, le marché prend effet à compter du 1er janvier 2022. Il est conclu pour une durée d'un an, soit jusqu'au 31 décembre 2022. Il est renouvelable tacitement trois fois un an, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 4 ans
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Responsabilité Civile Générale
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: assurance Responsabilité Civile Générale
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Automobile Mission
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: assurance Automobile Mission
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: assurance Responsabilité Civile des Mandataires Sociaux
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurances Individuelle Accidents & Assistance
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: assurances Individuelle Accidents & Assistance
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: assurance Tous Risques Exposition
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: assurance Tous Risques Exposition
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-05
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: septembre 2025
Informations complémentaires
“les documents de la consultation sont disponibles sur la Plateforme des Achats de l'etat à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la région Île-De-France
Adresse postale: préfecture de Paris 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 188-489486 (2021-09-23)