Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes: — synthèse des données relatives aux services d'eau; — analyse de la production et de la consommation. L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de poin
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-07-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Brève description:
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes:
— synthèse des données relatives aux services d'eau;
— analyse de la production et de la consommation.
L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de poin
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes:
— synthèse des données relatives aux services d'eau;
— analyse de la production et de la consommation.
L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de poin
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études📦
Code CPV supplémentaire: Services d'études📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-06 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374825
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le CCTP de la consultation. L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni maximal. L'attribution est multi-attributaire. À l'issue de l'accord-cadre initial seul les six meilleures offres seront retenues pour les marchés subséquents ultérieurs, sous réserve d'un nombre suffisant de soumission.
Modalités de réponse: dématérialisé: https://www.xmarche.fr — l'entité adjudicatrice se réserve le droit, en application de l'article R. 2161-4 du CCP, de procéder à l'examen des offres avant les candidatures dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP.
Objet du marché: schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques.
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes:
— synthèse des données relatives aux services d'eau;
— analyse de la production et de la consommation.
L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de pointe, et adéquation avec les ressources sur la base du travail réalisé par le prestataire du marché «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — analyses et interprétations hydrogéologiques et diagnostics environnementaux»; étude des réseaux et ressources voisines; construction des modèles informatiques; campagne de mesures sur le terrain et calage des modèles; analyse fonctionnelle des réseaux et critique (temps de séjour, désinfection, débit/pression...); scénarios de gestion patrimoniale des réseaux; propositions de scénarios, étude de scénarios, analyse de leurs validités techniques, chiffrage et comparaison des scénarios entre eux objet du marché: schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques.
Les missions couverte par cette procédure concernent Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques. Les missions seront principalement les suivantes: synthèse des données relatives aux services d'eau; analyse de la production et de la consommation - l'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de pointe, et adéquation avec les ressources sur la base du travail réalisé par le prestataire du marché " Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - analyses et interprétations hydrogéologiques et diagnostics enviro
Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le CCTP de la consultation. L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni maximal. L'attribution est multi-attributaire. À l'issue de l'accord-cadre initial seul les six meilleures offres seront retenues pour les marchés subséquents ultérieurs, sous réserve d'un nombre suffisant de soumission.
Modalités de réponse: dématérialisé: https://www.xmarche.fr — l'entité adjudicatrice se réserve le droit, en application de l'article R. 2161-4 du CCP, de procéder à l'examen des offres avant les candidatures dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP.
Objet du marché: schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques.
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes:
— synthèse des données relatives aux services d'eau;
— analyse de la production et de la consommation.
L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de pointe, et adéquation avec les ressources sur la base du travail réalisé par le prestataire du marché «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — analyses et interprétations hydrogéologiques et diagnostics environnementaux»; étude des réseaux et ressources voisines; construction des modèles informatiques; campagne de mesures sur le terrain et calage des modèles; analyse fonctionnelle des réseaux et critique (temps de séjour, désinfection, débit/pression...); scénarios de gestion patrimoniale des réseaux; propositions de scénarios, étude de scénarios, analyse de leurs validités techniques, chiffrage et comparaison des scénarios entre eux objet du marché: schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques.
Les missions couverte par cette procédure concernent Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques. Les missions seront principalement les suivantes: synthèse des données relatives aux services d'eau; analyse de la production et de la consommation - l'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de pointe, et adéquation avec les ressources sur la base du travail réalisé par le prestataire du marché " Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - analyses et interprétations hydrogéologiques et diagnostics enviro
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes:
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes:
— synthèse des données relatives aux services d'eau;
— analyse de la production et de la consommation.
L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de poin
L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de poin
Lot unique.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le marché pourra être reconduit tacitement cinq fois douze mois.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Cité des Vassaules, 10000 Troyes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 6
Justification de l’accord-cadre:
L'Acheteur est une entité adjudicatrice. La durée de l'accord cadre est supérieur à quatre ans en application de l'article L2125-1 du CCP
Justification d'une durée d'accord-cadre supérieure à quatre ans:
L'Acheteur est une entité adjudicatrice. La durée de l'accord cadre est supérieur à quatre ans en application de l'article L2125-1 du CCP
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 12 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le CCTP de la consultation. L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni maximal. L'attribution est multi-attributaire. À l'issue de l'accord-cadre initial seul les six meilleures offres seront retenues pour les marchés subséquents ultérieurs, sous réserve d'un nombre suffisant de soumission.
Les caractéristiques techniques des prestations attendues sont définies dans le CCTP de la consultation. L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni maximal. L'attribution est multi-attributaire. À l'issue de l'accord-cadre initial seul les six meilleures offres seront retenues pour les marchés subséquents ultérieurs, sous réserve d'un nombre suffisant de soumission.
Modalités de réponse: dématérialisé: https://www.xmarche.fr — l'entité adjudicatrice se réserve le droit, en application de l'article R. 2161-4 du CCP, de procéder à l'examen des offres avant les candidatures dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP.
Modalités de réponse: dématérialisé: https://www.xmarche.fr — l'entité adjudicatrice se réserve le droit, en application de l'article R. 2161-4 du CCP, de procéder à l'examen des offres avant les candidatures dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du CCP.
Objet du marché: schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques.
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes:
Les missions couverte par cette procédure concernent «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques». Les missions seront principalement les suivantes:
— synthèse des données relatives aux services d'eau;
— analyse de la production et de la consommation.
L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de pointe, et adéquation avec les ressources sur la base du travail réalisé par le prestataire du marché «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — analyses et interprétations hydrogéologiques et diagnostics environnementaux»; étude des réseaux et ressources voisines; construction des modèles informatiques; campagne de mesures sur le terrain et calage des modèles; analyse fonctionnelle des réseaux et critique (temps de séjour, désinfection, débit/pression...); scénarios de gestion patrimoniale des réseaux; propositions de scénarios, étude de scénarios, analyse de leurs validités techniques, chiffrage et comparaison des scénarios entre eux objet du marché: schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques.
L'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de pointe, et adéquation avec les ressources sur la base du travail réalisé par le prestataire du marché «schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — analyses et interprétations hydrogéologiques et diagnostics environnementaux»; étude des réseaux et ressources voisines; construction des modèles informatiques; campagne de mesures sur le terrain et calage des modèles; analyse fonctionnelle des réseaux et critique (temps de séjour, désinfection, débit/pression...); scénarios de gestion patrimoniale des réseaux; propositions de scénarios, étude de scénarios, analyse de leurs validités techniques, chiffrage et comparaison des scénarios entre eux objet du marché: schémas d'alimentation en eau potable du département de l'Aube — hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques.
Les missions couverte par cette procédure concernent Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques. Les missions seront principalement les suivantes: synthèse des données relatives aux services d'eau; analyse de la production et de la consommation - l'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de pointe, et adéquation avec les ressources sur la base du travail réalisé par le prestataire du marché " Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - analyses et interprétations hydrogéologiques et diagnostics enviro
Les missions couverte par cette procédure concernent Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques. Les missions seront principalement les suivantes: synthèse des données relatives aux services d'eau; analyse de la production et de la consommation - l'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé); bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de pointe, et adéquation avec les ressources sur la base du travail réalisé par le prestataire du marché " Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - analyses et interprétations hydrogéologiques et diagnostics enviro
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 141-374825 (2021-07-19)
Avis d'attribution de marché (2022-07-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
Les missions couverte par cette procédure concernent Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques. Les missions seront principalement les suivantes : synthèse des données relatives aux services d'eau ; analyse de la production et de la consommation - l'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux ; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux ; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau ; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé) ; bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de poin
Les missions couverte par cette procédure concernent Schémas d'alimentation en eau potable du département de l'aube - hydraulique, modélisation des systèmes d'alimentation en eau potable et scénarios technico-économiques. Les missions seront principalement les suivantes : synthèse des données relatives aux services d'eau ; analyse de la production et de la consommation - l'analyse de la consommation et les estimations des besoins actuels et futurs, moyens et de pointe, des usagers seront repris de l'étude sur les prospectives d'évolutions des usages de l'eau et de la population dont les résultats seront transmis au prestataire. Analyse de la sécurisation de l'alimentation en eau et des réseaux ; analyse de la défense incendie apportée par les réseaux ; analyse critique du fonctionnement et de la gestion des réseaux et des services d'eau ; calcul des indicateurs de performance (si pas réalisé) ; bilan des besoins en prélèvement, actuels et futurs, moyens et de poin
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: régie du SDDEA
Contact
Courrier électronique: marches-publics@sddea.fr📧
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-07-13 📅
Date de publication: 2022-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 136-390087
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-374825
Numéro JO-S: 136
Objet Champ d'application du marché
Brève description: lot unique
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-03 📅
Nom: sogeti ingenierie infra
Numéro d'enregistrement national: 82370204800013
Adresse postale: 387 rue des champs
Commune postale: Bois Guillaume
Code postal: 76230
Pays: France 🇫🇷 Seine-Maritime
🏙️
Nom: sce
Numéro d'enregistrement national: 34508145900330
Adresse postale: 4 rue rene viviani
Commune postale: Nantes
Code postal: 44200
Pays: Loire-Atlantique
🏙️
Nom: safege
Numéro d'enregistrement national: 54202182900107
Adresse postale: 15 rue du port
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92022
Pays: Hauts-de-Seine
🏙️
Nom: cabinet D'Etudes marc merlin
Numéro d'enregistrement national: 42863435600011
Adresse postale: 6 rue grolee
Commune postale: Lyon Cedex 02
Code postal: 69289
Pays: Rhône
🏙️
Nom: artelia ville & TRANSPORT - sOGREAH
Numéro d'enregistrement national: 44452352600770
Adresse postale: 21 avenue Albert CAMUS
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or
🏙️
Nom: altereo
Numéro d'enregistrement national: 45368696600020
Adresse postale: 2 av madeleine bonnaud
Commune postale: Venelles
Code postal: 13770
Pays: Bouches-du-Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Informations sur les délais d'introduction des recours
Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ;Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ;Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 136-390087 (2022-07-13)