relance 41lots Accords cadre mono-attributaire à bons de commande - tX de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les EPLE de la régionbfc
la présente relance des 41 lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle un référé pré-contractuel a annulé la procédure d'attribution concernant le corps d'état 11 Electricité sur l'ensemble des aires géographiques excepté l'aire 3 Nièvre, soit 19 lots. Les 22 autres lots relancés concernent d'autres corps d'état qui étaient en cours d'attribution. Les opérations de TX concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 euros HT travaux par opération. L'Accord-Cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de 11 aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'oeuvre. Chaque secteur est alloti selon les mêmes 11 corps d'état technique : voir matrice des 220 lots en annexe 1 au RC
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-20.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“relance 41lots Accords cadre mono-attributaire à bons de commande - tX de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans...”
Titre
relance 41lots Accords cadre mono-attributaire à bons de commande - tX de réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans les EPLE de la régionbfc
TXMAINTRAOO
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Produits/services: Travaux de construction📦
Brève description:
“la présente relance des 41 lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle un référé pré-contractuel a annulé la procédure...”
Brève description
la présente relance des 41 lots listés ci-après fait suite à une consultation initiale pour laquelle un référé pré-contractuel a annulé la procédure d'attribution concernant le corps d'état 11 Electricité sur l'ensemble des aires géographiques excepté l'aire 3 Nièvre, soit 19 lots. Les 22 autres lots relancés concernent d'autres corps d'état qui étaient en cours d'attribution. Les opérations de TX concernées par le présent accord-cadre passé en procédure d'appel d'offres ouvert, portent sur des réparations de toute nature et des mesures conservatoires du gros entretien dans le respect du seuil de 150 000 euros HT travaux par opération. L'Accord-Cadre global comprend 220 lots répartis sur 20 secteurs géographiques, les secteurs étant rassemblés par 1 ou 2 au sein de 11 aires géographiques. Chaque aire géographique est affectée d'une équipe de maîtrise d'oeuvre. Chaque secteur est alloti selon les mêmes 11 corps d'état technique : voir matrice des 220 lots en annexe 1 au RC
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“non212s1l03 Charpente - couverture - zinguerie - bardage - aire 2 Côte d'or B Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de bardage📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché:
“lot 01 non212s1l03 Charpente - couverture - zinguerie - bardage - aire 2 Côte d'or B Secteur 1” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 42
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an chacune, excepté pour la dernière année dont le terme d'échéance s'alignera sur celui des 1ers accords-cadres notifiés, soit le 04/08/2025. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans et demi
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“non891s1l03 Charpente - couverture - zinguerie - bardage - aire 6 Yonne Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Lieu d'exécution: Yonne🏙️
Description du marché:
“lot 02 non891s1l03 Charpente - couverture - zinguerie - bardage - aire 6 Yonne Secteur 1”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 03 non891s2l03 Charpente - couverture - zinguerie - bardage - aire 6 Yonne Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“- Lot 03 non891s2l03 Charpente - couverture - zinguerie - bardage - aire 6 Yonne Secteur 2”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 04 non212s1l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 2 Côte d'or B Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“lot 04 non212s1l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 2 Côte d'or B Secteur 1”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 05 non711s1l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché:
“- Lot 05 non711s1l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 1”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 06 non711s2l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“lot 06 non711s2l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 2”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 07 non712s1l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“- Lot 07 non712s1l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 1”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 08 non712s2l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“- Lot 08 non712s2l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 2”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 09 non701s1l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 9 Haute-Saône Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Description du marché:
“- Lot 09 non701s1l04 Menuiseries extérieures - serrurerie - métallerie - aire 9 Haute-Saône Secteur 1”
Description des renouvellements:
“chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an...”
Description des renouvellements
chaque accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification et pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une durée d'un an chacune, excepté pour la dernière année dont le terme d'échéance s'alignera sur celui des 1ers accords-cadres notifiés, soit le 04/08/2025. La durée maximale de l'accord-cadre sera donc de 3 ans et demi.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: - Lot 10 non581s1l05 Etanchéité - aire 3 Nièvre Secteur unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'étanchéification📦
Lieu d'exécution: Nièvre🏙️
Description du marché: - Lot 10 non581s1l05 Etanchéité - aire 3 Nièvre Secteur unique
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: - Lot 11 non701s1l05 Etanchéité - aire 9 Haute-Saône Secteur 1
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: - Lot 11 non701s1l05 Etanchéité - aire 9 Haute-Saône Secteur 1
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: - Lot 12 non392s1l05 Etanchéité - aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: - Lot 12 non392s1l05 Etanchéité - aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 13 nonau1s1l07 Revêtements de sols durs - aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché:
“lot 13 nonau1s1l07 Revêtements de sols durs - aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 14 nonau1s2l07 Revêtements de sols durs - aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“- Lot 14 nonau1s2l07 Revêtements de sols durs - aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 15 non581s1l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 3 Nièvre Secteur unique” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“- Lot 15 non581s1l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 3 Nièvre Secteur unique”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 16 non711s1l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“- Lot 16 non711s1l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 1”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 17 non711s2l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“- Lot 17 non711s2l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 2”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 18 non712s1l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“- Lot 18 non712s1l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 1”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 19 non712s2l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“- Lot 19 non712s2l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 2”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 20 non391s2l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 8 Jura A Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Description du marché:
“- Lot 20 non391s2l09 Menuiseries intérieures - agencement - aire 8 Jura A Secteur 2”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 21 non212s1l10 Plomberie sanitaire - génie climatique - aire 2 Côte d'or B Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation📦
Description du marché:
“- Lot 21 non212s1l10 Plomberie sanitaire - génie climatique - aire 2 Côte d'or B Secteur 1”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 22 non712s2l10 Plomberie sanitaire - génie climatique - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“- Lot 22 non712s2l10 Plomberie sanitaire - génie climatique - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 2”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 23 non211s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 1 Côte d'or A Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'équipement électrique📦
Description du marché:
“- Lot 23 non211s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 1 Côte d'or A Secteur 1”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 24 non211s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 1 Côte d'or A Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“- Lot 24 non211s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 1 Côte d'or A Secteur 2”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 25 non212s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 2 Côte d'or B Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“- Lot 25 non212s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 2 Côte d'or B Secteur 1”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 26 non212s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 2 Côte d'or B Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“- Lot 26 non212s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 2 Côte d'or B Secteur 2”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 27 non711s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“- Lot 27 non711s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 1”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 28 non711s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“- Lot 28 non711s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 4 Saône-Et-Loire A Secteur 2”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 29 non712s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“- Lot 29 non712s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 1”
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 30 non712s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“- Lot 30 non712s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 5 Saône-Et-Loire B Secteur 2”
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 31 non891s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 06 Yonne Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“- Lot 31 non891s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 06 Yonne Secteur 1”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 32 non891s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 06 Yonne Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“- Lot 32 non891s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 06 Yonne Secteur 2”
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 33 non251s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 07 Doubs A Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“- Lot 33 non251s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 07 Doubs A Secteur 1”
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 34 non251s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 07 Doubs A Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“- Lot 34 non251s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 07 Doubs A Secteur 2”
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 35 non391s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 08 Jura A Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“- Lot 35 non391s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 08 Jura A Secteur 1”
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 36 non391s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 08 Jura A Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“- Lot 36 non391s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 08 Jura A Secteur 2”
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“- Lot 37 non701s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 09 Haute-Saône Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“- Lot 37 non701s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 09 Haute-Saône Secteur 1”
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“n701s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 09 Haute-Saône Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“lot 38 non701s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 09 Haute-Saône Secteur 2”
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“n392s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique” Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“lot 39 non392s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 10 Jura B et Doubs B Secteur unique”
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nau1s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1” Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“lot 40 nonau1s1l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 11 Territoire de Belfort Secteur 1”
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“nau1s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2” Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“lot 41 nonau1s2l11 Electricité Courant fort - courant faible - aire 11 Territoire de Belfort Secteur 2”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro Siret
Répondent en utilisant le document unique de marché européen (Dume)...”
Liste et brève description des conditions
pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro Siret
Répondent en utilisant le document unique de marché européen (Dume) simplifié (équivalent au MPS inactif depuis le 01/07/2019)
auquel ils joindront l'annexe à la candidature (modèle joint au dossier de consultation) dûment remplie accompagnée des pièces
listées à l'article 3 - section III du règlement de consultation, ou à défaut du modèle joint, l'ensemble des informations exigées par
l'acheteur dans le respect de l'annexe 9 du CCP, via des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation ; soit les
candidats, en l'absence de réponse DUME simplifié, devront fournir les formulaires Dc1 et Dc2 dûment remplis, ainsi que l'annexe à la
candidature remplie accompagnée des pièces ci-avant désignées
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-20
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-21
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“montant minimum et maximum de commandes :
- Minimum :
La Région ne s'engage sur aucun minimum de commandes.
Le titulaire n'aura donc aucun droit à...”
montant minimum et maximum de commandes :
- Minimum :
La Région ne s'engage sur aucun minimum de commandes.
Le titulaire n'aura donc aucun droit à indemnisation en l'absence de commandes.
Aucune indemnité de dédit ne sera alors versée au titulaire.
- maximum :
Le montant maximum de commandes mentionné / lot technique dans le tableau figurant à l'article 1 section II du RC, représente la limite supérieure des obligations susceptibles d'être mises à la charge du titulaire par le biais de bons de commande.
Règle de restriction :
Pour un même corps d'état technique, un candidat peut se positionner sur un ou plusieurs lots, mais 2 lots au maximum par corps d'état et par SIRET pourront lui être attribués selon l'ordre d'attribution énoncé au RC, et sous réserve des moyens humains identifiés suffisants.
Conditions de remise des plis : il est précisé que la signature n'est pas obligatoire. Elle ne sera demandée qu'à l'attributaire de l'accord-cadre. Les candidats
peuvent télécharger le DCE et doivent répondre exclusivement par voie électronique en utilisant de préférence la procédure Dume
Simplifié, sur le site : https://marches.ternum-bfc.fr - référence : TXMAINTRAOO. Modification(S) des
marchés de la présente consultation : en application des articles L2194-1et 2 et R2194-1 à R2194-10 du CCP, des modifications
pourront être apportées au contrat par l'acheteur. En application de l'article R2122-7 du CCP, un marché de prestations similaires
pourra être conclu si nécessaire par l'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffes du Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.tabesancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 226-593980 (2021-11-17)