Accord-cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot.
Lots nº 1 — 2-3 et 4:
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.9.2021. Il peut être reconduit par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Lot nº 5:
Le marché est conclu pour une période de six mois à compter du 1.9.2021 jusqu'à fin février 2022. Il peut être reconduit pour une période de six mois soit à compter du 1.9.2022 jusqu'à fin février 2023 selon les conditions visées au CCAP de la même façon il pourra être reconduit en 2023 et 2024.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de cycles d'animations pédagogiques d'éducation eu développement durable”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot.
Lots nº 1 — 2-3 et 4:
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.9.2021. Il...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot.
Lots nº 1 — 2-3 et 4:
Le marché est conclu pour une période d'un an à compter du 1.9.2021. Il peut être reconduit par période successive d'un an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximal sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de trois ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Lot nº 5:
Le marché est conclu pour une période de six mois à compter du 1.9.2021 jusqu'à fin février 2022. Il peut être reconduit pour une période de six mois soit à compter du 1.9.2022 jusqu'à fin février 2023 selon les conditions visées au CCAP de la même façon il pourra être reconduit en 2023 et 2024.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Compétences et/ou références sur les prestations similaires
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande tel que décrit ci-dessus.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent marché est reconductible tel que décrit dans le champ caractéristique.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animations sur le thème de l'eau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Animations sur le thème de l'eau.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animations sur le thème de l'énergie
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Animations sur le thème de l'énergie.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animation sur le thème de l'alimentation durable
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animation sur le thème de l'écomobilité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Animation sur le thème de l'écomobilité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les candidats ont la possibilité de présenter leur candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
En lieu et place du DUME, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les variantes ne sont pas autorisées. Le prestataire retenu devra être impérativement agrée par l'éducation nationale en tant qu'intervenant STEDD (Sciences, technologie et éducation au développement durable).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 063-160160 (2021-03-26)
Avis d'attribution de marché (2021-08-31) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des alliés
Commune postale: Montbeliard Cedex
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de cycles d'animations pédagogiques d'éducation eu développement durable”
Brève description:
“accord cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot.Lots no1 - 2-3 et 4 :Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1er septembre...”
Brève description
accord cadre à bons de commande avec maximum pour chaque lot.Lots no1 - 2-3 et 4 :Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 1er septembre 2021.Il peut être reconduit par période successive de 1 an au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard au terme d'un délai d'un an à compter de sa date de notification ou de reconduction. La durée maximale de reconduction sera de 3 ans.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité du marché.Lot no5 :Le marché est conclu pour une période de 6 mois à compter du 1er septembre 2021 jusqu'à fin février 2022.Il peut être reconduit pour une période de 6 mois soit à compter du 1er septembre 2022 jusqu'à fin février 2023 selo
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 512 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets
Description
Description du marché: animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets
Informations sur les options
Description des options:
“le présent marché est reconductible tel que décrit dans le champ caractéristique” Champ d'application du marché
Titre: animations sur le thème de l'eau
Description
Description du marché: animations sur le thème de l'eau
Champ d'application du marché
Titre: animations sur le thème de l'énergie
Description
Description du marché: animations sur le thème de l'énergie
Champ d'application du marché
Titre: animation sur le thème de l'alimentation durable
Titre: animation sur le thème de l'écomobilité
Description
Description du marché: animation sur le thème de l'écomobilité
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 063-160160
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021002900100
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: animations sur le thème de la prévention et du tri des déchets
Date de conclusion du contrat: 2021-08-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: maison de la Nature de Brussey
Adresse postale: 6 rue du Moulin
Commune postale: Brussey
Code postal: 70150
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Saône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021002900200
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: animations sur le thème de l'eau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021002900300
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: animations sur le thème de l'énergie
Nom et adresse du contractant
Nom: gaïa Energies
Adresse postale: 164 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 080 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 202100900400
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: animation sur le thème de l'alimentation durable
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021002900500
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: animation sur le thème de l'écomobilité
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants du marché sont pour une durée de 4 ans
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 171-447108 (2021-08-31)