Prise en charge de la rédaction et de la transmission de rapports annuels de sécurité d'essais promus par le CHU de Rouen
CHU — hôpitaux de Rouen
Prise en charge de la rédaction et de la transmission de rapports annuels de sécurité d'essais promus par le CHU de Rouen.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de comptabilité et d'audit › Services d'audit
- • Services de conseil en affaires et en gestion › Services de conseil et d'évaluation
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: Aoo_drci_ras
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil et d'évaluation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 235088183 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705372&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073495
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Cf. Dossier de consultation des entreprises (DCE).
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Rouen Normandie.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CHU Rouen Normandie.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://Rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 030-073495 (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'audit
Numéro de référence: Aoo_drci_ras
Brève description:
Prise en charge de la rédaction et de la transmission de rapports annuels de sécurité d'essais promus par le CHU de Rouen.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'audit 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil et d'évaluation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU — Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Code postal: 76031
Commune postale: Rouen Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-rouen.fr/ 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-rouen.fr 📧
Téléphone: +33 232888023 📞
Fax: +33 235088183 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=705372&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-073495
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Cf. Dossier de consultation des entreprises (DCE).
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU Rouen Normandie.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: CHU Rouen Normandie.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 rue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Adresse Internet: http://Rouen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 030-073495 (2021-02-09)
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