Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Lozère — responsabilité civile

Centre hospitalier de Mende

Lot 1: responsabilité civile et risques annexes pour les Centres hospitaliers de Mendes, Marvejols, Florac-Trois-Rivières, Langogne, Saint-Chély-d'Apcher et les EHPAD de Villefort, de Mont-Lozère et Goulet et de Malzieu-Ville.
Lot 2: responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «François Tosquelles» de Saint-Alban-sur-Limagnole.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-16.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-16 Avis de marché
2021-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de Mende
Numéro d'enregistrement national: 26480011100017
Adresse postale: rue de l'Hôpital
Commune postale: Saint-Alban-sur-Limagnole
Code postal: 48120
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466425551 📞
Courrier électronique: serviceseconomiques@chft.fr 📧
Fax: +33 466425505 📠
Région: Lozère 🏙️
URL: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de service d'assurance pour le groupement hospitalier de territoire Lozère — responsabilité civile 16062021”
Produits/services: Services d'assurance 📦
Brève description:
“Lot 1: responsabilité civile et risques annexes pour les Centres hospitaliers de Mendes, Marvejols, Florac-Trois-Rivières, Langogne, Saint-Chély-d'Apcher et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Assurance responsabilité civile
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Lieu d'exécution: Lozère 🏙️
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour les Centres hospitaliers de Mendes, Marvejols, Florac-Trois-Rivières, Langogne, Saint-Chély-d'Apcher et les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et risques annexes pour le Centre hospitalier «François Tosquelles» de Saint-Alban-sur-Limagnole.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“La présente consultation est réservée aux organismes d'assurances ou entreprises d'assurances. Un intermédiaire d'assurance doit nécessairement présenter...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-27 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-28 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Alban-sur-Limagnole.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2021/S 118-310557 (2021-06-16)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Rue de l'Hôpital

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— Lot 1: Responsabilité civile et Risques annexes pour les centres hospitaliers de Mende, Marvejols, Florac-Trois-Rivières, Langogne, Saint-Chély-d'Apcher...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Assurance Responsabilité civile
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et Risques annexes pour les centres hospitaliers de Mende, Marvejols, Florac-Trois-Rivières, Langogne, Saint-Chély-D'Apcher et les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Responsabilité civile et Risques annexes pour le centre hospitalier «François-Tosquelles» de Saint-Alban-sur-Limagnole.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 118-310557

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Assurance Responsabilité civile
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Source: OJS 2021/S 129-343324 (2021-07-02)