Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements

Grand Besançon Métropole

Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de Besançon,
— CCAS,
— École-Valentin,
— Cussey-sur-l'Ognon,
— Franois,
— Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray,
— Vieilley,
— Torpes,
— Montferrand-le-Château,
— Chemaudin et Vaux,
— Pirey,
— Geneuille.
Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 822 400,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• A2S Assainissement
• FCA Franche Comté Assainissement

Qui ?

• Grand Besançon Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-29	Avis de marché
2021-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de curage des égouts
Brève description:

Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Ville de Besançon, — CCAS, — École-Valentin, — Cussey-sur-l'Ognon, — Franois, — Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray, — Vieilley, — Torpes, — Montferrand-le-Château, — Chemaudin et Vaux, — Pirey, — Geneuille. Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 822 400,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de curage des égouts 📦
Code CPV supplémentaire: Services de curage des égouts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Code postal: 25043
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Téléphone: +33 381878889 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-29 📅
Date limite de soumission: 2021-05-04 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-166195
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires

Le lot 1 multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— Ville de Besançon,

— CCAS,

— École-Valentin,

— Cussey-sur-l'Ognon,

— Franois,

— Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray,

— Vieilley,

— Torpes,

— Montferrand-le-Château,

— Chemaudin et Vaux,

— Pirey,

— Geneuille.

Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 822 400,00 EUR.

Valeur totale estimée: 822 400 EUR 💰
Numéro du lot: 01
Brève description:

Prestations de service de curage des réseaux, d'ouvrages et d'équipements d'assainissement.

Valeur estimée hors TVA: 720 400 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Le lot 1 multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Numéro du lot: 02
Brève description:

Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures.

Valeur estimée hors TVA: 102 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le lot 2 mono-attributaire est attribué à un seul opérateur économique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;

— certificat d'aptitude au travail en espace confiné (surveillant et intervenant), en cours de validité, pour les lots 1 et 2. Les informations recueillies seront exploitées uniquement dans le cadre du présent marché;

— certification/habilitation ATEX niveau 0, en cours de validité, pour le lot 2. Les informations recueillies seront exploitées uniquement dans le cadre du présent marché;

— certification/habilitation ADN (accord pour le transport des marchandises dangereuses par la route), en cours de validité, pour le lot 2. Les informations recueillies seront exploitées uniquement dans le cadre du présent marché;

— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: moyens humains et matériels assignés à l'exécution de l'accord-cadre et organisation des interventions
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: mesures prises en matière de sécurité et protection des personnes
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Valeur technique: démarche qualité et moyens mis en œuvre pour limiter les nuisances et les impacts sur l'environnement
Prix (pondération): 60.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Code postal: 25034
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso Cedex 2039
Code postal: 25050
Nom du pouvoir adjudicateur: École-Valentin
Adresse postale: 3 rue des Grandes Vignes
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480
Nom du pouvoir adjudicateur: Cussey-sur-l'Ognon
Adresse postale: 1 rue du Village
Commune postale: Cussey-sur-l'Ognon
Code postal: 25870
Nom du pouvoir adjudicateur: Franois
Adresse postale: place Maurivard
Commune postale: Franois
Code postal: 25770
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray
Adresse postale: rue du Musée
Commune postale: Nancray
Code postal: 25360
Nom du pouvoir adjudicateur: Vieilley
Adresse postale: 8 rue Cure
Commune postale: Vieilley
Nom du pouvoir adjudicateur: Torpes
Adresse postale: 1 place de l'Église
Commune postale: Torpes
Code postal: 25320
Nom du pouvoir adjudicateur: Montferrand-le-Château
Adresse postale: 45 rue de Besançon
Commune postale: Montferrand-le-Château
Nom du pouvoir adjudicateur: Chemaudin et Vaux
Adresse postale: Grande Rue
Commune postale: Chemaudin et Vaux
Nom du pouvoir adjudicateur: Pirey
Adresse postale: 1 place du Colonel Max de Pirey
Commune postale: Pirey
Nom du pouvoir adjudicateur: Geneuille
Adresse postale: 5 rue Lyautey
Commune postale: Geneuille
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 381615050 📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Fax: +33 381615099 📠
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381412121 📞
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.besancon.fr/ 🌏
Téléphone: +33 381537056 📞
Courrier électronique: mairie@ecole-valentin.fr 📧
Fax: +33 381508052 📠
Adresse Internet: http://www.ecole-valentin.fr 🌏
Téléphone: +33 381577862 📞
Courrier électronique: mairiedecusseysurlognon@orange.fr 📧
Téléphone: +33 381482090 📞
Courrier électronique: mairie.franois@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381482091 📠
Adresse Internet: https://www.franois.fr 🌏
Téléphone: +33 381552977 📞
Courrier électronique: musee@maisons-comtoises.org 📧
Adresse Internet: https://www.maisons-comtoises.org 🌏
Téléphone: +33 381578163 📞
Courrier électronique: mairie.vieilley@wanadoo.fr 📧
Adresse Internet: http://www.vieilley.fr 🌏
Téléphone: +33 381586561 📞
Courrier électronique: mairietorpes@torpes.fr 📧
Adresse Internet: http://www.torpes.fr 🌏
Téléphone: +33 381565209 📞
Courrier électronique: montferrand-le-chateau@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381566113 📠
Adresse Internet: http://www.montferrand-le-chateau.fr 🌏
Téléphone: +33 381585485 📞
Courrier électronique: mairie.chemaudinetvaux@orange.fr 📧
Fax: +33 381569725 📠
Adresse Internet: http://www.chemaudin.fr 🌏
Téléphone: +33 381506300 📞
Courrier électronique: mairie-pirey@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381476874 📠
Adresse Internet: http://www.pirey.fr 🌏
Téléphone: +33 381577151 📞
Courrier électronique: mairiedegeneuille@wanadoo.fr 📧
Fax: +33 381577441 📠
Adresse Internet: http://www.mairiedegeneuille.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Correctif apporté à l'article IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ci-dessus:

Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre.

— le lot 1 multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres);

— le lot 2 mono-attributaire est attribué à un seul opérateur économique.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, 25043 Besançon. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2021-fcs-dea-0022.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);

— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 065-166195 (2021-03-29)

Avis d'attribution de marché (2021-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements, — lot nº 2: prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures.

Valeur totale du marché: 822 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Besançon métropole

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-20 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-375597
Se réfère à l'avis: 2021/S 065-166195
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Le lot 1: multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot nº 1: prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements,

— lot nº 2: prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures.

Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements.

Informations complémentaires:

Le lot 1: multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Le lot 2: mono-attributaire est attribué à un seul opérateur économique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: A2S Assainissement
Commune postale: Champoux
Code postal: 25640
Pays: France 🇫🇷
Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 102 687 EUR 💰
Nom: FCA Franche Comté Assainissement
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Valeur totale du marché: 107 030 EUR 💰
55 689 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte du musée de plein air des maisons comtoises de Nancray
Chemaudin-et-Vaux
Commune postale: Chemaudin-et-Vaux

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);

Source: OJS 2021/S 141-375597 (2021-07-20)

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