Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements

Grand Besançon Métropole

Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de Besançon,
— CCAS,
— École-Valentin,
— Cussey-sur-l'Ognon,
— Franois,
— Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray,
— Vieilley,
— Torpes,
— Montferrand-le-Château,
— Chemaudin et Vaux,
— Pirey,
— Geneuille.
Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 822 400,00 EUR.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-04. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

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Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-29 Avis de marché
2021-07-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon Métropole
Adresse postale: 4 rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besançon
Code postal: 25043
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Région: Doubs 🏙️
URL: http://www.grandbesancon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Besançon
Adresse postale: 2 rue Mégevand
Commune postale: Besançon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25034

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615050 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381615099 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.besancon.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ccas
Adresse postale: 9 rue Pablo Picasso Cedex 2039

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25050

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381412121 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: ccas@besancon.fr 📧
URL: http://www.besancon.fr/ 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: École-Valentin
Adresse postale: 3 rue des Grandes Vignes
Commune postale: École-Valentin

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25480

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381537056 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie@ecole-valentin.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381508052 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.ecole-valentin.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Cussey-sur-l'Ognon
Adresse postale: 1 rue du Village
Commune postale: Cussey-sur-l'Ognon

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25870

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381577862 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairiedecusseysurlognon@orange.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Franois
Adresse postale: place Maurivard
Commune postale: Franois

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25770

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381482090 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie.franois@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381482091 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: https://www.franois.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray
Adresse postale: rue du Musée
Commune postale: Nancray

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25360

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381552977 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: musee@maisons-comtoises.org 📧
URL: https://www.maisons-comtoises.org 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Vieilley
Adresse postale: 8 rue Cure
Commune postale: Vieilley
Téléphone: +33 381578163 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie.vieilley@wanadoo.fr 📧
URL: http://www.vieilley.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Torpes
Adresse postale: 1 place de l'Église
Commune postale: Torpes

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25320

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381586561 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairietorpes@torpes.fr 📧
URL: http://www.torpes.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Montferrand-le-Château
Adresse postale: 45 rue de Besançon
Commune postale: Montferrand-le-Château
Téléphone: +33 381565209 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: montferrand-le-chateau@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381566113 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.montferrand-le-chateau.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Chemaudin et Vaux
Adresse postale: Grande Rue
Commune postale: Chemaudin et Vaux
Téléphone: +33 381585485 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie.chemaudinetvaux@orange.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381569725 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.chemaudin.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Pirey
Adresse postale: 1 place du Colonel Max de Pirey
Commune postale: Pirey
Téléphone: +33 381506300 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairie-pirey@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381476874 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.pirey.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Geneuille
Adresse postale: 5 rue Lyautey
Commune postale: Geneuille
Téléphone: +33 381577151 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: mairiedegeneuille@wanadoo.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381577441 📠

Pouvoir adjudicateur
URL: http://www.mairiedegeneuille.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Produits/services: Services de curage des égouts 📦
Brève description:
“Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Ville de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 822 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des eaux usées 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Description du marché:
“Prestations de service de curage des réseaux, d'ouvrages et d'équipements d'assainissement.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens humains et matériels assignés à l'exécution de l'accord-cadre et organisation des interventions”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: mesures prises en matière de sécurité et protection des personnes”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: démarche qualité et moyens mis en œuvre pour limiter les nuisances et les impacts sur l'environnement”
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).”

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures 📦
Description du marché:
“Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot 2 mono-attributaire est attribué à un seul opérateur économique.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Correctif apporté à l'article IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ci-dessus: Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre. — le lot 1 multi-attributaire...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 065-166195 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Grand Besançon métropole

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicat mixte du musée de plein air des maisons comtoises de Nancray
Nom: Chemaudin-et-Vaux
Commune postale: Chemaudin-et-Vaux

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot nº 1: prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements, — lot nº 2: prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 822 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements.
Informations complémentaires:
“Le lot 1: multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).”
Informations complémentaires: Le lot 2: mono-attributaire est attribué à un seul opérateur économique.

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166195

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: A2S Assainissement
Commune postale: Champoux
Code postal: 25640
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 687 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: FCA Franche Comté Assainissement
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 030 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 689 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 141-375597 (2021-07-20)