Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de Besançon,
— CCAS,
— École-Valentin,
— Cussey-sur-l'Ognon,
— Franois,
— Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray,
— Vieilley,
— Torpes,
— Montferrand-le-Château,
— Chemaudin et Vaux,
— Pirey,
— Geneuille.
Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 822 400,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray
Adresse postale: rue du Musée
Commune postale: Nancray
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25360
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381552977📞
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Montferrand-le-Château
Adresse postale: 45 rue de Besançon
Commune postale: Montferrand-le-Château
Téléphone: +33 381565209📞
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Produits/services: Services de curage des égouts📦
Brève description:
“Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de...”
Brève description
Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements. Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de Besançon,
— CCAS,
— École-Valentin,
— Cussey-sur-l'Ognon,
— Franois,
— Syndicat mixte du Musée de plein air des maisons comtoises de Nancray,
— Vieilley,
— Torpes,
— Montferrand-le-Château,
— Chemaudin et Vaux,
— Pirey,
— Geneuille.
Coordonnateur du groupement de commandes: Grand Besançon Métropole. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 822 400,00 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 822 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte des eaux usées📦
Produits/services supplémentaires: Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“Prestations de service de curage des réseaux, d'ouvrages et d'équipements d'assainissement.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: moyens humains et matériels assignés à l'exécution de l'accord-cadre et organisation des interventions”
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: mesures prises en matière de sécurité et protection des personnes”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: démarche qualité et moyens mis en œuvre pour limiter les nuisances et les impacts sur l'environnement”
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de lutte contre les déversements accidentels d'hydrocarbures📦
Description du marché:
“Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 102 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot 2 mono-attributaire est attribué à un seul opérateur économique.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— certificat d'aptitude au travail en espace confiné (surveillant et intervenant), en cours de validité, pour les lots 1 et 2. Les informations recueillies seront exploitées uniquement dans le cadre du présent marché;
— certification/habilitation ATEX niveau 0, en cours de validité, pour le lot 2. Les informations recueillies seront exploitées uniquement dans le cadre du présent marché;
— certification/habilitation ADN (accord pour le transport des marchandises dangereuses par la route), en cours de validité, pour le lot 2. Les informations recueillies seront exploitées uniquement dans le cadre du présent marché;
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 15 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Correctif apporté à l'article IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ci-dessus:
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre.
— le lot 1 multi-attributaire...”
Correctif apporté à l'article IV.1.3) Informations sur l'accord-cadre ci-dessus:
Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre.
— le lot 1 multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres);
— le lot 2 mono-attributaire est attribué à un seul opérateur économique.
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Grand Besançon Métropole, 4 rue Gabriel Plançon, 25043 Besançon. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2021-fcs-dea-0022.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2021/S 065-166195 (2021-03-29)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Besançon métropole
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Syndicat mixte du musée de plein air des maisons comtoises de Nancray
Nom: Chemaudin-et-Vaux
Commune postale: Chemaudin-et-Vaux
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— lot nº 1: prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements,
— lot nº 2: prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à...”
Brève description
— lot nº 1: prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements,
— lot nº 2: prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 822 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements.
Informations complémentaires:
“Le lot 1: multi-attributaire est attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).”
Informations complémentaires: Le lot 2: mono-attributaire est attribué à un seul opérateur économique.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166195
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Prestations de curage de réseaux, d'ouvrages et d'équipements
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: A2S Assainissement
Commune postale: Champoux
Code postal: 25640
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 687 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: FCA Franche Comté Assainissement
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 107 030 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Prestations de service d'entretien de débourbeurs et de séparateurs à hydrocarbures” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 689 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besançon
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA. Pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2021/S 141-375597 (2021-07-20)