Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Golbey — Tr. 51 — rue des Primevères, Muguets, Myosotis, Pensées, Violettes — travaux d'amélioration et mise en place d'ascenseurs

Vosgelis

Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Golbey — Tr. 51 — rue des Primevères, Muguets, Myosotis, Pensées, Violettes.
Travaux d'amélioration et mise en place d'ascenseurs.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-10. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-01 Avis de marché
2021-05-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 20210125 3517
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Golbey — Tr. 51 — rue des Primevères, Muguets, Myosotis, Pensées, Violettes. Travaux d'amélioration et mise en place d'ascenseurs.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vosges 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Vosgelis
Adresse postale: 2 quai André Barbier
Code postal: 88026
Commune postale: Épinal Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vosgelis.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@vosgelis.fr 📧
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XMX8nX9XQB 🌏
URL pour la participation: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XMX8nX9XQB 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-01 📅
Date limite de soumission: 2021-03-10 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-060260
Numéro JO-S: 25

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Golbey — Tr. 51 — rue des Primevères, Muguets, Myosotis, Pensées, Violettes.
Travaux d'amélioration et mise en place d'ascenseurs.
Valeur totale estimée: 225 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 225 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Carte d'identification justifiant de l'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Carte d'identification justifiant de l'inscription à l'ordre des architectes ou équivalent.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://bailleursvosgiens.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_XMX8nX9XQB 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.tanancy@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Adresse Internet: https://www.mieist.bercy.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nancy
Source: OJS 2021/S 025-060260 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Golbey, TR. 51— rue des Primevères, Muguets, Myosotis, Pensées, Violettes — travaux d'amélioration et mise en place d'ascenseurs.
Valeur totale du marché: 231 750 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 quai André-Barbier

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-236333
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-060260
Numéro JO-S: 91

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Mission de maîtrise d'œuvre pour l'opération de Golbey, TR. 51 — rue des Primevères, Muguets, Myosotis, Pensées, Violettes — travaux d'amélioration et mise en place d'ascenseurs.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-05 📅
Nom: Hêtre Architecture
Adresse postale: 6 rue du Rhône
Commune postale: Belfort
Code postal: 90000
Pays: France 🇫🇷
Territoire de Belfort 🏙️
Adresse Internet: http://hetre.archi/ 🌏
Nom: Cabinet HBI
Adresse Internet: https://cabinethbi.com/ 🌏
Nom: Bet Petin-Henry
Adresse postale: 6 Boulevard des Alliés
Commune postale: Vesoul
Code postal: 70000
Pays: Haute-Saône 🏙️
Adresse Internet: https://www.petin-henry.fr/ 🌏
Nom: CS2L
Adresse postale: 31 bis rue des Martres de Madargue
Commune postale: Riom
Code postal: 63000
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Adresse Internet: https://www.vosgelis.fr/ 🌏
Nom: ACCEO Élevation Strasbourg
Adresse postale: 4 rue de Rome
Commune postale: Mommenheim
Code postal: 67670
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Adresse Internet: https://www.acceo.eu/fr/contactagence/15/acceo%20strasbourg.html 🌏
Valeur totale du marché: 231 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le Médiateur des Entreprises
Source: OJS 2021/S 091-236333 (2021-05-06)