Marché d'assurance de la flotte automobile de Vallis Habitat
Vallis Habitat (84)
Assurance de la flotte automobile de Vallis Habitat.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SMACL
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-04-09 | Avis de marché |
| 2021-07-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Brève description: Assurance de la flotte automobile de Vallis Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vallis Habitat (84)
Adresse postale: 38 boulevard Saint-Michel, CS 10065
Code postal: 84005
Commune postale: Avignon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vallishabitat.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@vallishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 490811369 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183566
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Service «Achats publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères, CS 8801106
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 446627370 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 072-183566 (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance de véhicules à moteur
Brève description: Assurance de la flotte automobile de Vallis Habitat.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vaucluse 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Vallis Habitat (84)
Adresse postale: 38 boulevard Saint-Michel, CS 10065
Code postal: 84005
Commune postale: Avignon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vallishabitat.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@vallishabitat.fr 📧
Téléphone: +33 490811369 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-183566
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Le marché comporte deux PSE:
— PSE 1: matériel transporté,
— PSE 2: réclamation société de location.
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est d'un an, renouvelable trois fois sur décision tacite de l'OPH. La durée maximale totale est de quatre ans.
Informations complémentaires:
Le marché comporte deux PSE:
— PSE 1: matériel transporté,
— PSE 2: réclamation société de location.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
La présente consultation est réservée aux sociétés d'assurances et/ou mutuelles, organismes portant le risque et provisionnant le risque. Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d'assurance (attestation ORIAS à fournir, sauf si le prestataire de service n'est pas soumis à ORIAS) peuvent également candidater en complément de ces organismes.
Afficher plus
— lettre de candidature (DC1),
— déclaration du candidat (DC2) ou,
— DUME (Document unique de marché européen) à compter du 1.4.2018,
— copie du jugement en cas de redressement judiciaire,
— chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles,
— attestation d'assurance RC professionnelle, en cours de validité,
— la justification de l'agrément (assureur/mutuelle),
— l'enregistrement ORIAS (intermédiaire).
L'organisme qui porte et provisionne le risque doit établir qu'il dispose des agréments indispensables pour assumer ce type de risque. Une attestation émanant de l'autorité nationale délivrant les agréments et visant ce type de risque pourra être exigée.
Afficher plus
Tout document permettant d'apprécier les moyens humains et techniques de l'entreprise.
Références dans le domaine de prestations similaires sur les trois dernières années avec attestations indiquant la nature des prestations, les donneurs d'ordre et le montant.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Service «Achats publics»
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations techniques — service «Moyens généraux»
Mme Urbe — +33 490811340 — courriel: purbe@vallishabitat.fr
Informations administratives — service «Achats publics»
+33 490811369 — courriel: achats.publics@vallishabitat.fr
Les demandes de renseignements complémentaires s'effectuent par le biais du profil acheteur de Vallis Habitat sur www.marches-securises.fr
Ces dernières doivent parvenir six jours au moins avant la date limite de remise des offres.
La signature électronique des offres est obligatoire.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue de Feuchères, CS 8801106
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 446627370 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.nimes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 072-183566 (2021-04-09)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 441 017 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-343310
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-183566
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
— PSE 1: matériel transporté;
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 441 017 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2021/S 129-343310 (2021-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 441 017 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-343310
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-183566
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires
Le marché comporte deux PSE:
— PSE 1: matériel transporté;
— PSE 2: réclamation société de location.
Objet
Champ d'application du marché
— PSE 1: matériel transporté;
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-01 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: France 🇫🇷
Deux-Sèvres 🏙️
Valeur totale du marché: 441 017 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.securises.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations techniques: service moyens généraux — M
Informations administratives: service achats publics — +33 490811369 — courriel: achats.publics@vallishabitat.fr
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