études géotechniques, études de risques de chutes de rochers et expertises suite à événements rocheux. Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale de 1 an
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etudes géotechniques, études de risques de chutes de rochers et expertises suite à événements rocheux pour le Département de l'ain”
Produits/services: Services d'ingénierie géotechnique📦
Brève description:
“études géotechniques, études de risques de chutes de rochers et expertises suite à événements rocheux. Accord cadre à bons de commande avec minimum et...”
Brève description
études géotechniques, études de risques de chutes de rochers et expertises suite à événements rocheux. Accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot, conclu pour une période initiale de 1 an
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 240 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie géotechnique📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: études géotechniques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction : 3 ; durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Informations complémentaires: minimum annuel : 20 000 ¿ ht, maximum annuel : 200 000 ¿ (H.T.).
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de géologie📦
Description du marché: études de risques de chutes de rochers et expertises suite à événements rocheux
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Description
Informations complémentaires: minimum annuel : 20 000 ¿ ht ; maximum annuel : 110 000 ¿ (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur du candidat (ou de chaque membre du groupement) de ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion d'une procédure de passation des marchés visés aux articles L2141-1 à L2141-10 du code de la commande publique. En cas de groupement : habilitation du mandataire par son(ses) co-traitant(s)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification. Prestations réglées par des prix unitaires, révisables annuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement : 30 jours. Financement : budget départemental. Aucune clause de garantie financière prévue
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-12
12:01 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Les valeurs indiquées aux Ii.1.5 et Ii.2.6 correspondent à l'estimation...”
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation.
Les valeurs indiquées aux Ii.1.5 et Ii.2.6 correspondent à l'estimation totale sur 4 ans et aux montants maximum sur 4 ans. Numéro de la consultation : 2021256a
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: confer art. L551-1 du code de justice administrative
Source: OJS 2021/S 178-463823 (2021-09-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“etudes géotechniques, études de risques de chutes de rochers et expertises suite à événements rocheux pour le Département de l'ain”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 240 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“etudes géotechniques, études de risques de chutes de rochers et expertises suite à événements rocheux pour le Département de l'ain” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 178-463823
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021256A1
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-12-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: geotec
Commune postale: Quetigny-les-Dijon
Pays: France 🇫🇷
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021256A2
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2021-12-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: geolithe alpes
Commune postale: Crolles
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 440 000 💰
Source: OJS 2021/S 242-638603 (2021-12-09)