Étude des diagnostics et élaboration des schémas directeurs eau potable et assainissement à l'échelle intercommunale
CC du Pays de Sancey Belleherbe
Étude des diagnostics et élaboration des schémas directeurs eau potable et assainissement à l'échelle intercommunale.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-06-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-05 | Avis de marché |
| 2021-08-31 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Pays de Sancey Belleherbe
Adresse postale: 14 rue de Lattre de Tassigny
Code postal: 25430
Commune postale: Sancey
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marie.barrand@payssancey-belleherbe.fr 📧
Téléphone: +33 381868762 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233224
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Élaboration des schémas d'alimentation en eau potable
Numéro du lot: 1
Brève description: Élaboration des schémas d'alimentation en eau potable.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Modélisation.
Intitulé du lot: Élaboration des schémas directeurs d'assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description: Élaboration des schémas directeurs d'assainissement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 19:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 090-233224 (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:
Étude des diagnostics et élaboration des schémas directeurs eau potable et assainissement à l'échelle intercommunale.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CC du Pays de Sancey Belleherbe
Adresse postale: 14 rue de Lattre de Tassigny
Code postal: 25430
Commune postale: Sancey
Contact
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marie.barrand@payssancey-belleherbe.fr 📧
Téléphone: +33 381868762 📞
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date limite de soumission: 2021-06-14 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-233224
Numéro JO-S: 90
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Élaboration des schémas d'alimentation en eau potable
Numéro du lot: 1
Brève description: Élaboration des schémas d'alimentation en eau potable.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: Modélisation.
Intitulé du lot: Élaboration des schémas directeurs d'assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description: Élaboration des schémas directeurs d'assainissement.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Location précisée dans le CCTP.
Localisation prévue dans le CCTP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 19:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Communauté de communes
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 090-233224 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cc du pays de sancey belleherbe
Adresse postale: 14 Bis rue de Lattre de Tassigny
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-446835
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-233224
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: elaboration des schémas d'alimentation en eau potable
Brève description: elaboration des schémas d'alimentation en eau potable
Description des options: modelisation
Intitulé du lot: elaboration des schémas directeurs d'assainissement
Brève description: elaboration des schémas directeurs d'assainissement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: artelia sas
Numéro d'enregistrement national: 44452352600770
Adresse postale: 21 rue Albert Camus Siège social : 16 rue S. Veil 93400 saint ouen sur seine
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380789550 📞
Courrier électronique: dijon@arteliagroup.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://www.arteliagroup.Com 🌏
Nom: sopreco sarl
Numéro d'enregistrement national: 01725081200066
Adresse postale: 21 rue denis papin
Commune postale: Valdahon
Code postal: 25800
Téléphone: +33 381471536 📞
Courrier électronique: contact@sopreco.eu 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.sopreco-morteau.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 249 500 EUR 💰
Adresse postale: 21 Avenue Albert Camus Siège social : 16 rue S. Veil 93400 saint ouen sur seine
Adresse Internet: https://arteliagroup.com 🌏
Adresse postale: 21 rue Denis Papin
Adresse Internet: http://www.sopreco-morteau.fr 🌏
Nom: sarl amp Environnement
Numéro d'enregistrement national: 82435046600028
Adresse postale: parc Mirande 14j rue Pierre de Coubertin
Téléphone: +33 674013950 📞
Courrier électronique: gaetan.joffrin@amp-environnement.fr 📧
Adresse Internet: https://www.amp-environnement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 249 738 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24250437100053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Source: OJS 2021/S 171-446835 (2021-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
etude des diagnostics et élaboration des schémas directeurs eau potable et assainissement à l'échelle intercommunale
Valeur totale du marché: 499 238 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: cc du pays de sancey belleherbe
Adresse postale: 14 Bis rue de Lattre de Tassigny
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-31 📅
Date de publication: 2021-09-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 171-446835
Se réfère à l'avis: 2021/S 090-233224
Numéro JO-S: 171
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: elaboration des schémas d'alimentation en eau potable
Brève description: elaboration des schémas d'alimentation en eau potable
Description des options: modelisation
Intitulé du lot: elaboration des schémas directeurs d'assainissement
Brève description: elaboration des schémas directeurs d'assainissement
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
location précisée dans le CCTP
localisation prévue dans le CCTP
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom: artelia sas
Numéro d'enregistrement national: 44452352600770
Adresse postale: 21 rue Albert Camus Siège social : 16 rue S. Veil 93400 saint ouen sur seine
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380789550 📞
Courrier électronique: dijon@arteliagroup.com 📧
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Adresse Internet: https://www.arteliagroup.Com 🌏
Nom: sopreco sarl
Numéro d'enregistrement national: 01725081200066
Adresse postale: 21 rue denis papin
Commune postale: Valdahon
Code postal: 25800
Téléphone: +33 381471536 📞
Courrier électronique: contact@sopreco.eu 📧
Pays: Doubs 🏙️
Adresse Internet: http://www.sopreco-morteau.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 249 500 EUR 💰
Adresse postale: 21 Avenue Albert Camus Siège social : 16 rue S. Veil 93400 saint ouen sur seine
Adresse Internet: https://arteliagroup.com 🌏
Adresse postale: 21 rue Denis Papin
Adresse Internet: http://www.sopreco-morteau.fr 🌏
Nom: sarl amp Environnement
Numéro d'enregistrement national: 82435046600028
Adresse postale: parc Mirande 14j rue Pierre de Coubertin
Téléphone: +33 674013950 📞
Courrier électronique: gaetan.joffrin@amp-environnement.fr 📧
Adresse Internet: https://www.amp-environnement.fr 🌏
Valeur totale du marché: 249 738 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24250437100053
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Commune postale: Besancon
Source: OJS 2021/S 171-446835 (2021-08-31)
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