Établissement de levés topographiques sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole dans le cadre des travaux des réseaux humides

Grenoble Alpes Métropole

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations topographiques de rénovation (réparation lourde, réhabilitation, renouvellement) et/ou d'extension sur les infrastructures «Réseaux humides» d'eau et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de Grenoble Alpes Métropole, non couvertes par ailleurs par le périmètre contractuel de marchés de travaux et/ou de maîtrise d'œuvre eux-mêmes existants au sein de la collectivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Grenoble Alpes Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Services topographiques et services de radiesthésie › Services topographiques

Où ?

• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-03	Avis de marché
2021-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2021-Fcs-Reg-0038
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Isère 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Grenoble Alpes Métropole
Adresse postale: Le Forum — CS 50053, 3 rue Malakoff
Code postal: 38031
Commune postale: Grenoble
Contact
Adresse Internet: http://www.lametro.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-03 📅
Date limite de soumission: 2021-04-08 📅
Date de publication: 2021-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 046-116645
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: Lot nº 1: établissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (unité Nord)
Numéro du lot: 1
Brève description:

— Veurey-Voroize,

— Noyarey,

— Sassenage,

— Fontaine,

— Seyssinet-Pariset,

— Seyssins,

— Le Fontanil-Conillon,

— Saint-Égrève,

— Saint-Martin-le-Vinoux,

— La Tronche,

— Mont-Saint-Martin,

— Proveysieux,

— Sarcenas,

— Quaix-en-Chartreuse,

— Le Sappey-en-Chartreuse,

— Corenc,

— Meylan,

— Gières,

— Venon,

— Murianette,

— Domène.

Les prestations sont réglées par des prix unitaires.

Valeur estimée hors TVA: 500 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an reconductible tacitement trois fois un an pour une durée maximale d'exécution de quatre ans.

Description des options:

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire.

Intitulé du lot: Lot nº 2: établissement de levés topographiques dans le cadre des travaux des réseaux humides (unité Centre)
Numéro du lot: 2
Brève description:

— Grenoble,

— Saint-Martin-d'Hères,

— Poisat,

— Claix,

— Le Pont-de-Claix,

— Échirolles,

— Eybens,

— Bresson,

— Brié-et-Angonnes,

— Herbeys.

Intitulé du lot: Lot nº 3: établissement de levés topographiques dans le cadre des travaux des réseaux humides (unité Sud)
Numéro du lot: 3
Brève description:

— Miribel-Lanchâtre,

— Le Gua,

— Saint-Paul-de-Varces,

— Vif,

— Varces-Allières-et-Risset,

— Nôtre-Dame-de-Commiers,

— Saint-Georges-de-Commiers,

— Champ-sur-Drac,

— Jarrie,

— Champagnier,

— Montchaboud,

— Notre-Dame de Mésage,

— Saint-Pierre-de-Mésage,

— Vizille,

— Vaulnavey-le-Bas,

— Vaulnavey-le-Haut,

— Séchilienne,

— Saint-Barthélemy-de-Séchilienne.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Grenoble Alpes Métropole, 38000 — Grenoble.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement.

Situation économique et financière: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat (10 % pour les PME). Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Les prestations seront rémunérées par les budgets annexes eau potable et assainissement et le budget principal de Grenoble Alpes Métropole.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004071500019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021-fcs-reg-0038.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 046-116645 (2021-03-03)

Avis d'attribution de marché (2021-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations topographiques de rénovation (réparation lourde, réhabilitation, renouvellement) et/ou d'extension sur les infrastructures " Réseaux humides " d'eau et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de Grenoble Alpes Métropole, non couvertes par ailleurs par le périmètre contractuel de marchés de travaux et/ou de maîtrise d'oeuvre eux-mêmes existants au sein de la Collectivité

Valeur totale du marché: 1 500 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-485199
Se réfère à l'avis: 2021/S 046-116645
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no 1 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Nord)
Brève description:

veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Le Fontanil-Conillon, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, La Tronche, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Sarcenas, Quaix-En-Chartreuse, Le Sappey-En-Chartreuse, Corenc, Meylan, Gières, Venon, Murianette, DomèneLes prestations sont réglées par des prix unitaires

Description des options:

l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire

Intitulé du lot: lot no 2 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Centre)
Brève description:

grenoble, Saint-Martin-D'Hères, Poisat, Claix, Le Pont-De-Claix, Echirolles, Eybens, Bresson, Brié-Et-Angonnes, HerbeysLes prestations sont réglées par des prix unitaires

Intitulé du lot: lot no 3 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Sud)
Brève description:

miribel-Lanchâtre, Le Gua, Saint-Paul-De-Varces, Vif, Varces-Allières-Et-Risset, Nôtre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers, Champ-Sur-Drac, Jarrie, Champagnier, Montchaboud, Notre-Dame de Mésage, Saint-Pierre-De-Mésage, Vizille, Vaulnavey-Le-Bas, Vaulnavey-Le-Haut, Séchilienne, Saint-Balthélémy de SéchilienneLes prestations sont réglées par des prix unitaires

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble Alpes Métropole 38000 Grenoble

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Nom: adre Reseaux
Adresse postale: 3 Rue Galilée
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: geosat
Adresse postale: 17 rue thomas edisson
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Nom: cemap
Adresse postale: 36 Rue de Pacalaire
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Pays: Isère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
8

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 186-485199 (2021-09-21)

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