L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations topographiques de rénovation (réparation lourde, réhabilitation, renouvellement) et/ou d'extension sur les infrastructures «Réseaux humides» d'eau et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de Grenoble Alpes Métropole, non couvertes par ailleurs par le périmètre contractuel de marchés de travaux et/ou de maîtrise d'œuvre eux-mêmes existants au sein de la collectivité.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Établissement de levés topographiques sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole dans le cadre des travaux des réseaux humides
2021-Fcs-Reg-0038”
Produits/services: Services topographiques📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre a pour objet...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations topographiques de rénovation (réparation lourde, réhabilitation, renouvellement) et/ou d'extension sur les infrastructures «Réseaux humides» d'eau et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de Grenoble Alpes Métropole, non couvertes par ailleurs par le périmètre contractuel de marchés de travaux et/ou de maîtrise d'œuvre eux-mêmes existants au sein de la collectivité.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1: établissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (unité Nord)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services topographiques📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Grenoble Alpes Métropole, 38000 — Grenoble.
Description du marché:
“— Veurey-Voroize,
— Noyarey,
— Sassenage,
— Fontaine,
— Seyssinet-Pariset,
— Seyssins,
— Le Fontanil-Conillon,
— Saint-Égrève,
— Saint-Martin-le-Vinoux,
—...”
Description du marché
— Veurey-Voroize,
— Noyarey,
— Sassenage,
— Fontaine,
— Seyssinet-Pariset,
— Seyssins,
— Le Fontanil-Conillon,
— Saint-Égrève,
— Saint-Martin-le-Vinoux,
— La Tronche,
— Mont-Saint-Martin,
— Proveysieux,
— Sarcenas,
— Quaix-en-Chartreuse,
— Le Sappey-en-Chartreuse,
— Corenc,
— Meylan,
— Gières,
— Venon,
— Murianette,
— Domène.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un an reconductible tacitement trois fois un an pour une durée maximale d'exécution de quatre ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou...”
Description des options
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2: établissement de levés topographiques dans le cadre des travaux des réseaux humides (unité Centre)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— Grenoble,
— Saint-Martin-d'Hères,
— Poisat,
— Claix,
— Le Pont-de-Claix,
— Échirolles,
— Eybens,
— Bresson,
— Brié-et-Angonnes,
— Herbeys.
Les prestations...”
Description du marché
— Grenoble,
— Saint-Martin-d'Hères,
— Poisat,
— Claix,
— Le Pont-de-Claix,
— Échirolles,
— Eybens,
— Bresson,
— Brié-et-Angonnes,
— Herbeys.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3: établissement de levés topographiques dans le cadre des travaux des réseaux humides (unité Sud)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— Miribel-Lanchâtre,
— Le Gua,
— Saint-Paul-de-Varces,
— Vif,
— Varces-Allières-et-Risset,
— Nôtre-Dame-de-Commiers,
— Saint-Georges-de-Commiers,
—...”
Description du marché
— Miribel-Lanchâtre,
— Le Gua,
— Saint-Paul-de-Varces,
— Vif,
— Varces-Allières-et-Risset,
— Nôtre-Dame-de-Commiers,
— Saint-Georges-de-Commiers,
— Champ-sur-Drac,
— Jarrie,
— Champagnier,
— Montchaboud,
— Notre-Dame de Mésage,
— Saint-Pierre-de-Mésage,
— Vizille,
— Vaulnavey-le-Bas,
— Vaulnavey-le-Haut,
— Séchilienne,
— Saint-Barthélemy-de-Séchilienne.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat lettre de candidature (DC1 ou forme libre) et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références requises mentionnées dans les documents de la consultation.
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière prévue.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat (10 % pour les PME). Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance. Les prestations seront rémunérées par les budgets annexes eau potable et assainissement et le budget principal de Grenoble Alpes Métropole.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-08
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-08
15:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur http://agysoft.marches-publics.info — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2021-fcs-reg-0038.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble: greffe du tribunal
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2021/S 046-116645 (2021-03-03)
Avis d'attribution de marché (2021-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: grenoble-alpes metropole
Adresse postale: le Forum - cs 50053, 3 rue Malakoff
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“etablissement de levés topographiques sur le territoire de Grenoble Alpes Métropole dans le cadre des travaux des réseaux humides
2021-Fcs-Reg-0038”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre a pour objet...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations topographiques de rénovation (réparation lourde, réhabilitation, renouvellement) et/ou d'extension sur les infrastructures " Réseaux humides " d'eau et/ou d'assainissement sous maîtrise d'ouvrage de Grenoble Alpes Métropole, non couvertes par ailleurs par le périmètre contractuel de marchés de travaux et/ou de maîtrise d'oeuvre eux-mêmes existants au sein de la Collectivité
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 1 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Nord)” Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de Grenoble Alpes Métropole 38000 Grenoble
Description du marché:
“veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Le Fontanil-Conillon, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, La Tronche,...”
Description du marché
veurey-Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet-Pariset, Seyssins, Le Fontanil-Conillon, Saint-Egrève, Saint-Martin-Le-Vinoux, La Tronche, Mont-Saint-Martin, Proveysieux, Sarcenas, Quaix-En-Chartreuse, Le Sappey-En-Chartreuse, Corenc, Meylan, Gières, Venon, Murianette, DomèneLes prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou...”
Description des options
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le montant estimatif du lot est indicatif et comprend les prestations similaires pouvant être confiées au titulaire” Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 2 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Centre)” Description
Description du marché:
“grenoble, Saint-Martin-D'Hères, Poisat, Claix, Le Pont-De-Claix, Echirolles, Eybens, Bresson, Brié-Et-Angonnes, HerbeysLes prestations sont réglées par des...”
Description du marché
grenoble, Saint-Martin-D'Hères, Poisat, Claix, Le Pont-De-Claix, Echirolles, Eybens, Bresson, Brié-Et-Angonnes, HerbeysLes prestations sont réglées par des prix unitaires
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot no 3 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Sud)” Description
Description du marché:
“miribel-Lanchâtre, Le Gua, Saint-Paul-De-Varces, Vif, Varces-Allières-Et-Risset, Nôtre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers, Champ-Sur-Drac, Jarrie,...”
Description du marché
miribel-Lanchâtre, Le Gua, Saint-Paul-De-Varces, Vif, Varces-Allières-Et-Risset, Nôtre-Dame-De-Commiers, Saint-Georges-De-Commiers, Champ-Sur-Drac, Jarrie, Champagnier, Montchaboud, Notre-Dame de Mésage, Saint-Pierre-De-Mésage, Vizille, Vaulnavey-Le-Bas, Vaulnavey-Le-Haut, Séchilienne, Saint-Balthélémy de SéchilienneLes prestations sont réglées par des prix unitaires
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 046-116645
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-531
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot no 1 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Nord)”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: adre Reseaux
Adresse postale: 3 Rue Galilée
Commune postale: Le Haillan
Code postal: 33185
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-532
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“lot no 2 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Centre)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: geosat
Adresse postale: 17 rue thomas edisson
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-533
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“lot no 3 Etablissement de levés topographiquess dans le cadre des travaux des réseaux humides (Unité Sud)” Nom et adresse du contractant
Nom: cemap
Adresse postale: 36 Rue de Pacalaire
Commune postale: Seyssinet Pariset
Code postal: 38170
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble : Greffe du tribunal
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 186-485199 (2021-09-21)