Bourgogne (90) — Ailleret — 1 RA

ESID de Metz

Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des prestations nécessaires à l'obtention d'autorisations environnementales au titre du code de l'environnement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-18.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-18 Avis de marché
2021-06-25 Informations complémentaires
2021-07-13 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-05-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ESID de Metz
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — BP 30001
Commune postale: Metz Cedex 01
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 355748086 📞
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Fax: +33 355748029 📠
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=730408&orgAcronyme=g7h 🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://Marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bourgogne (90) — Ailleret — 1 RA DAF_2020_002319
Produits/services: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des prestations nécessaires à l'obtention d'autorisations environnementales au titre...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix pour l'exécution des prestations nécessaires à l'obtention d'autorisations environnementales au titre...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est reconductible trois (3) fois par...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (formulaire DC1), incluant notamment: — l'information selon laquelle le candidat se présente seul ou en groupement; — une déclaration...”    Afficher plus

“Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire DC2), mentionnant le chiffre d'affaires des trois dernières années. La moyenne des...”    Afficher plus
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Les candidats devront fournir les pièces nécessaires pour répondre aux critères de sélection suivants (la transmission des documents appropriés est...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-07 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-08 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“La visite des lieux n'est pas obligatoire. Les entreprises, désirant se rendre sur le site, devront s'adresser à M. Ijourk Rachid — tél. +33 381872411 — +33...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe et tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 03
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
URL: http://Besancon.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 098-256370 (2021-05-18)
Informations complémentaires (2021-06-25)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bourogne (90) — Ailleret — 1 RA DAF_2020_002319

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 098-256370

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“— qualifications obligatoires. Il est exigé que le candidat possède les qualifications suivantes: —— OPQIBI 0604 — (évaluation environnementale des...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“— qualifications souhaitées (ou références similaires): les autres niveaux de qualification souhaités sont: —— OPQIBI 0611* Évaluation environnementale des...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-07 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-21 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 124-329315 (2021-06-25)
Informations complémentaires (2021-07-13)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: rue du Maréchal Lyautey — BP 30 001

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-20 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-07-28 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2021/S 136-362760 (2021-07-13)