assurances
CROUS de l'Académie de Créteil
lot 1 : Dommages aux biens ; Responsabilité civile ; Responsabilité civile maitre d'ouvrage ; Protection juridique et fonctionnelle Lot 2 : Dommages-Ouvrages ; Tous risques chantier
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 21-6501-161
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: crous de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Creteil
Contact
Adresse Internet: http://www.crous-creteil.fr/ 🌏
Courrier électronique: achat@crous-creteil.fr 📧
Téléphone: +33 145172458 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823313&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823313&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date limite de soumission: 2021-10-20 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-470524
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages aux biens ; Responsabilité civile ; Responsabilité civile maitre d'ouvrage ; Protection juridique et fonctionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description:
Numéro du lot: 2
Brève description: dommages-Ouvrages ; Tous-Risques chantier
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823313&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 181-470524 (2021-09-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 21-6501-161
Brève description:
lot 1 : Dommages aux biens ; Responsabilité civile ; Responsabilité civile maitre d'ouvrage ; Protection juridique et fonctionnelle Lot 2 : Dommages-Ouvrages ; Tous risques chantier
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: crous de l'académie de Créteil
Adresse postale: 70 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 94010
Commune postale: Creteil
Contact
Adresse Internet: http://www.crous-creteil.fr/ 🌏
Courrier électronique: achat@crous-creteil.fr 📧
Téléphone: +33 145172458 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823313&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823313&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date limite de soumission: 2021-10-20 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-470524
Numéro JO-S: 181
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: dommages aux biens ; Responsabilité civile ; Responsabilité civile maitre d'ouvrage ; Protection juridique et fonctionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description:
dommages aux biens ; Responsabilité civile ; Responsabilité civile maitre d'ouvrage ; Protection juridique et fonctionnelle
Description des renouvellements:
la période initiale et les périodes de reconduction ont chacune une durée de 12 mois. Le marché est reconductible 3 fois pour une période de 12 mois
Intitulé du lot: construction
Numéro du lot: 2
Brève description: dommages-Ouvrages ; Tous-Risques chantier
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=823313&orgAcronyme=f2h 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
dans l'hypothèse où, à l'issue de la durée d'exécution du marché (reconductions comprises), ce dernier serait renouvelé, la publicité devrait se faire quelques mois avant la date de fin d'exécution
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du général de gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 181-470524 (2021-09-14)
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